Vertaling van "options which allow " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: The predominant complaint is of persistent, severe, and distressing pain, which cannot be explained fully by a physiological process or a physical disorder, and which occurs in association with emotional conflict or psychosocial problems that are sufficient to allow the conclusion that they are the main causative influences. The result is usually a marked increase in support and attention, either personal or medical. Pain presumed to be of psychogenic origin occurring during the course of depressive disorders or schizophrenia should not be included here. | Psychalgia Psychogenic:backache | headache | Somatoform pain disorder
Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | Céphalées | Dorsalgie | psychogène(s) | Douleur somatoforme Psychalgie

limit price at which the option is abandoned | option price less optionrate | pied
pied de la prime

People in Transition: Knowing Your options: Training and Education Allowance [ Training and Education Allowance ]
Les gens en transition : vérifiez vos options : allocation de formation et d'études [ Allocation de formation et d'études ]

the High Authority shall allow a reasonable period on expiration of which ...
la Haute Autorité accorde un délai raisonnable au-delà duquel ...

period during which the allowance is payable
période d'indemnisation

Notice of Termination and Option for Benefit (Members of Parliament Retiring Allowance Act)
Avis de cessation d'emploi et exercice du droit d'option (Loi sur les allocations de retraite des membres du Parlement)

Housing Allowance Options for Canada
Options en matière d'allocation-logement au Canada

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

We are ready to look at all options which allow us to meet our objectives, in a constructive way.
Nous sommes prêts à examiner toutes les options qui nous permettent d'atteindre nos objectifs, de manière constructive.

Furthermore, Slovakia will give the beneficiary, NFŠ, a.s., a sale option which allows the beneficiary to sell the stadium to the state following its completion for up to €48 million, corresponding to the difference between the effective investment costs and the direct grant.
Le bénéficiaire, NFŠ, a.s., disposera également d'une option de vente l'autorisant à vendre le stade, une fois celui-ci achevé, à l'État pour un montant maximum de 48 millions d'euros, ce qui correspond à la différence entre les coûts réels d'investissement et la subvention directe.

‘control card’ means a tachograph card issued by the authorities of a Member State to a national competent control authority which identifies the control body and, optionally, the control officer, and which allows access to the data stored in the data memory or in the driver cards and, optionally, in the workshop cards for reading, printing and/or downloading.
«carte de contrôleur», une carte tachygraphique délivrée par les autorités d’un État membre à une autorité nationale de contrôle compétente; ladite carte permettant l’identification de l’organisme de contrôle et éventuellement du responsable du contrôle, ainsi que l’accès aux données stockées dans la mémoire, sur les cartes de conducteur ou éventuellement sur les cartes d’atelier, pour lecture, impression et/ou téléchargement.

Only Slovenia, which exclusively allowed the energy and environmental impacts to be used as award criteria, the Czech Republic, which did not permit the use of the monetisation option, and Sweden, which did not create a possibility for the energy and environmental impacts to be used as award criteria, limited these options for reasons of simplicity or consistency with the existing national approach.
Trois pays ont limité ces options pour des raisons de simplicité ou de cohérence avec le cadre national en vigueur: la Slovénie autorise uniquement l’utilisation des incidences énergétique et environnementale comme critères d’attribution, la Suède exclut ladite utilisation et la République tchèque exclut l’option de traduction en valeur monétaire.

To help small and medium-sized enterprises that encounter difficulties in paying VAT to the competent authority before they have received payment from their customers, Member States should have the option of allowing VAT to be accounted using a cash accounting scheme which allows the supplier to pay VAT to the competent authority when he receives payment for a supply and which establishes his right of deduction when he pays for a supply.
Pour aider les petites et moyennes entreprises qui éprouvent des difficultés à payer la TVA à l'autorité compétente avant d'avoir été payées par leurs clients, il convient de donner aux États membres la possibilité d'autoriser la comptabilisation de la TVA à l'aide d'un système de comptabilité de caisse qui, d'une part, permet au fournisseur ou au prestataire de payer la TVA à l'autorité compétente lorsqu'il reçoit le paiement correspondant à une livraison de biens ou une prestation de services et, d'autre part, établit son droit à déduction lors du paiement de la livraison ou de la prestation concernée.

It is appropriate to provide the Member States with the option of choosing which type of product to use for the auctioning of allowances in line with which margining provisions would best meet their budgetary situation.
Il y a lieu d’offrir aux États membres la faculté de choisir le type de produit à utiliser pour la mise aux enchères des quotas, en fonction des dispositions en matière de couverture qui conviennent le mieux à leur situation budgétaire.

The Commission also notes that the report does not contain a comparison of the present values of inflows in Option 1 and Option 2, which would allow the private creditor to determine which of the two options is more beneficial.
Par ailleurs, la Commission note que le rapport ne contient pas de comparaison entre les valeurs courantes des entrées dans l'option 1 et celles dans l'option 2, ce qui permettrait à un créancier privé de choisir l'option la plus favorable.

Without prejudice to international agreements to which the European Community is a party, Member States should be allowed not to require companies which apply those provisions in accordance with the optional arrangements to apply them when they become the subject of offers launched by companies which do not apply the same provisions, as a consequence of the use of those optional arrangements.
Sans préjudice des accords internationaux auxquels la Communauté européenne est partie, les États membres devraient être autorisés à ne pas exiger des sociétés qui appliquent ces dispositions conformément aux arrangements facultatifs qu'elles les appliquent lorsqu'elles font l'objet d'offres lancées par des sociétés qui n'appliquent pas lesdites dispositions du fait de l'utilisation de ces arrangements facultatifs.

The binding character of a measure would depend on the area to which the measure applied and all the interests at stake. However, as a matter of principle, all options should allow contracting parties the freedom they need to conclude the contract terms best suited to their specific needs.
Le caractère contraignant d'une mesure dépendrait du domaine auquel la mesure s'applique et de tous les intérêts en jeu. Toutefois, par principe, toutes les options devraient donner aux parties contractantes la latitude nécessaire pour obtenir les conditions contractuelles les mieux adaptées à leurs propres besoins.