Vertaling van "options which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Could you give some concrete examples of options which could be given to them to allow them to do their job better?
Êtes-vous capable de donner des exemples concrets d'options qui pourraient leur être accordées pour leur permettre de mieux faire leur travail?

Since the federal government could already rely on the services of Operation Unity, which had a budget of almost $12 million at the time, a budget which could easily have been increased if necessary, why did the federal government pay almost $5 million to a phoney organization like Option Canada, unless it needed a front to get around Treasury Board's usual accounting requirements?
Puisque le gouvernement fédéral pouvait déjà compter sur les services d'Opération unité, qui disposait alors d'un budget de près de 12 millions de dollars, lequel aurait facilement pu être augmenté au besoin, pourquoi le gouvernement fédéral a-t-il versé près de 5 millions de dollars à un organisme bidon comme Option Canada, sinon parce qu'il avait besoin d'une façade pour échapper aux règles comptables habituelles du Conseil du Trésor?

On the basis of Regulation (EC) No 183/2005, which assigns to operators financial liability for infringements of Community legislation on the safety of animal feed, this report analyses the different guarantee options which could ensure enforcement of this liability in the framework of an efficient system.
Sur la base du règlement (CE) no 183/2005 qui attribue aux exploitants la responsabilité financière des infractions à la législation communautaire en matière de sécurité des aliments pour animaux, ce rapport analyse les différentes options de garantie qui pourraient assurer le respect de cette responsabilité dans le cadre d'un système efficace.

In particular, thought is being given to options which could allow the development of an ‘environmental footprint’ of products (i.e. common formats/standards which could allow comparisons between products fulfilling the same functions).
Elle réfléchit notamment à des options qui pourraient permettre de créer une «empreinte environnementale» des produits (c’est-à-dire des formats ou normes communs qui rendraient possible la comparaison de produits remplissant les mêmes fonctions).

Option (b) could also lead to a multitude of bilateral agreements or disagreements between MS. Industry, which often operates at a pan-European level, may have to work with a diverse patchwork of different agreements, which may introduce additional costs.
L'option b) pourrait aussi déboucher sur une multitude d'accords, ou de désaccords, bilatéraux entre les États membres. Les entreprises, qui doivent souvent exercer leurs activités à un niveau paneuropéen, risqueraient d'être soumises à une mosaïque d'accords différents, ce qui pourrait se traduire pour elles par des surcoûts.

Should the Council confirm this option, which could involve amending Article 1 of the Statutes of the Galileo Joint Undertaking annexed to Council Regulation (EC) No 876/2002 cited above, it will be necessary to examine what share of the funding could be carried by the Community budget.
Si le Conseil devait confirmer le choix de cette option, qui pourrait entraîner une modification de l'article premier des statuts de l'entreprise commune GALILEO annexés au règlement (CE) n° 876/2002 précité, il conviendrait d'examiner quelle part de financement pourrait être supportée par le budget communautaire.

The Commission will proceed with an initial evaluation of the financial implications, as soon as precise activities have been identified, in function of the options which could be retained.
La Commission ne manquera pas de procéder à une première évaluation des incidences financières, lorsque des actions précises seront identifiées en fonction des options qui pourraient être retenues.

We certainly did not approve any option which required a payout to the commercial fishermen, but the mediator is looking at all the options he could bring to the table to get a final agreement.
Nous n'avons certainement pas approuvé de paiements aux pêcheurs commerciaux, mais le médiateur examine toutes les options qui pourraient permettre de parvenir à une entente.

The things the member for Burnaby—Douglas listed, and one can list others, are basically a list of public policy options or public policy decisions that democratically elected governments have made in the past or could make in the future which could now be challenged through this investor state dispute settlement mechanism.
Les éléments que le député de Burnaby—Douglas vient d'énumérer, et je pourrais poursuivre la liste, correspondent essentiellement à une liste de décisions, de choix que les gouvernements démocratiquement élus ont faits dans le passé ou pourraient faire à l'avenir, dans le cadre de l'élaboration des politiques gouvernementales, et qui pourraient maintenant être contestés par le truchement de ce mécanisme de règlement des différents entre États investisseurs.

The Minister of Justice had many different options, which I could go through later if you wish, but instead she has introduced Bill C-23, which completely changes the situation in Canada.
La ministre de la Justice disposait de nombreuses options différentes, que je passerai en revue avec vous plus tard, si vous le souhaitez, mais elle a plutôt déposé le projet de loi C-23, qui transforme complètement la situation au Canada.