Vertaling van "order advanced for directory " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

order advanced for directory
commande d'insertion préalable dans l'annuaire

advanced for directory
insertion préalable dans l'annuaire

Advanced Electronic Directory Service
Service de répertoire électronique évolué

Directory of National Machinery for the Advancement of Women
Répertoire des institutions nationales de promotion de la femme

high-level language | HLL | HOL | high level language | high-order language | advanced language
langage évolué | langage de haut niveau | langage haut niveau

advance order
commande avant parution

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

They may be seen as a threat to the established order, advancing technology over warriors, or even advancing one service, a technical service—perhaps the navy over the army—and I think we've seen that happening here.
On peut les percevoir comme une menace à l'ordre établi, donnant préséance à la technologie sur les «guerriers», ou même sur un service, un service technique—peut-être la marine contre l'armée—et je pense que nous en avons été témoins ici.

The Minister of National Revenue, pursuant to paragraph 19(b) of the Financial Administration Act and Order in Council P.C. 1989-1949 of September 28, 1989Footnote , hereby revokes the Department of National Revenue (Taxation) Advance Rulings Fees Order, made on May 25, 1983Footnote , and makes the annexed Order prescribing the fee to be paid by a person to whom a service is provided in respect of a request for an advance income tax ruling from the Department of National Revenue in substitution therefor.
En vertu de l’alinéa 19b) de la Loi sur la gestion des finances publiques et du décret C.P. 1989-1949 du 28 septembre 1989Note de bas de page , le ministre du Revenu national abroge le Décret sur les frais payables pour les décisions anticipées (ministère du Revenu national — Impôt), pris le 25 mai 1983Note de bas de page , et prend en remplacement l’Arrêté sur le prix des services fournis à la suite d’une demande de décision anticipée en matière d’impôt sur le revenu présentée au ministère du Revenu national, ci-après.

Orders Advance Magazine Publishers, Inc., to pay the costs.
Advance Magazine Publishers, Inc. est condamnée aux dépens.

The cost-oriented supply of that data to service providers, with the possibility for Member States to establish a centralised mechanism for providing comprehensive aggregated information to directory providers, and the provision of network access under reasonable and transparent conditions, should be put in place in order to ensure that end-users benefit fully from competition, with the ultimate aim of enabling the removal of retail regulation from these services and the provision of offers of directory services under reasonable and transparent conditions.
La fourniture, axée sur les coûts, de ces données aux prestataires de services, dans des conditions qui permettent aux États membres de mettre en place un mécanisme centralisé autorisant la transmission d’informations agrégées et complètes aux éditeurs d’annuaires, et la fourniture d’un accès au réseau dans des conditions raisonnables et transparentes devraient être assurées afin que les utilisateurs finals bénéficient pleinement de la concurrence, l’objectif ultime étant de pouvoir retirer ces services de la réglementation applicable au marché de détail et de proposer des offres de services d’annuaire dans des conditions raisonnables et transparentes.

1. Member States shall, where appropriate, take specific measures for disabled end-users in order to ensure access to and affordability of publicly available telephone services, including access to emergency services, directory enquiry services and directories, equivalent to that enjoyed by other end-users.
1. Les États membres prennent, lorsque cela est approprié, des mesures particulières en faveur des utilisateurs finals handicapés afin d'assurer, d'une part, un accès aux services téléphoniques accessibles au public, y compris aux services d'urgence, aux services de renseignements téléphoniques et aux annuaires, qui soit équivalent à celui dont bénéficient les autres utilisateurs finals et, d'autre part, le caractère abordable de ces services.

The applicant points out that in complaint No IV/35.268 it argued that Belgacom had sought to put it out of business by requesting the Brussels Tribunal de Commerce, on the basis of the Belgian provisions governing the publication of telephone directories (which were incompatible with Community law), to order the applicant to discontinue its canvassing and sales activities for the 1995/1996 edition of its commercial directories, on the ground that the applicant had not obtained authorisation from the BIPT to publish directories, as required by Article 113(2) of the 1991 Law.
La requérante fait observer que, dans la plainte IV/35.268, elle a soutenu que Belgacom avait cherché à mettre un terme à ses activités commerciales en demandant au tribunal de commerce de Bruxelles, sur la base du cadre réglementaire belge régissant l'édition d'annuaires téléphoniques, d'ailleurs incompatible avec le droit communautaire, d'ordonner à la requérante de cesser ses activités de démarchage et de vente pour l'édition 1995/1996 de ses annuaires commerciaux, en lui reprochant de ne pas avoir obtenu de l'IBPT l'autorisation de publier des annuaires requise par l'article 113, paragraphe 2, de la loi de 1991.

Introduction of Government Bills Pursuant to Standing Orders 68(2) and 69(1), on motion of Mr. Goodale (Minister of Agriculture and Agri-Food), seconded by Mr. Gagliano (Minister of Labour and Deputy Leader of the Government in the House of Commons), Bill C- 34, An Act to establish programs for the marketing of agricultural products, to repeal the Agricultural Products Board Act, the Agricultural Products Cooperative Marketing Act, the Advance Payments for Crops Act and the Prairie Grain Advance Payments Act and to make consequential amendments to other Acts, was introduced, read the first time, ordered to be printed and ordered for a second reading at the next sitting of the House.
Dépôt de projets de loi émanant du gouvernement Conformément aux articles 68(2) et 69(1) du Règlement, sur motion de M. Goodale (ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire), appuyé par M. Gagliano (ministre du Travail et leader adjoint du gouvernement à la Chambre des communes), le projet de loi C-34, Loi constituant des programmes de commercialisation des produits agricoles, abrogeant la Loi sur l'Office des produits agricoles, la Loi sur la vente coopérative des produits agricoles, la Loi sur le paiement anticipé des récoltes et la Loi sur les paiements anticipés pour le grain des Prairies et modifiant certaines lois en conséquence, est déposé, lu une première fois, l'impression en est ordonnée et la deuxième lecture en est fixée à la prochaine séance de la Chambre.

(18) Directory information constitutes an essential access tool for telephony services. In order to ensure the availability of directory information to subscribers to all voice telephony services, Member States may include obligations for the provision of directory information to the general public within individual licences and general authorizations.
(18) considérant que les services d'annuaire constituent un outil essentiel pour accéder aux services de téléphonie; que, afin de garantir aux abonnés de tous les services de téléphonie vocale un accès aux informations relevant des services d'annuaire, les États membres peuvent inclure des obligations relatives à la fourniture desdites informations au public dans leurs procédures de licences individuelles ou d'autorisation générale;

On SOR/98-221 Order Amending the Advance Income Tax Ruling Fees Order; SOR/90-234 Advance Income Tax Ruling Fees Order; and SOR/92-114 Advance Income Tax Ruling Fees Order, amendment (before the committee on March 24, 1994 and May 30, 1996), It was agreed, That the files be closed.
Concernant le DORS/98-221 Arrêté modifiant l'Arrêté sur le prix des décisions anticipées en matière d'impôt sur le revenu; DORS/90-234 Arrêté sur le prix des décisions anticipées en matière d'impôt sur le revenu; et DORS/92-114 Arrêté sur le prix des décisions anticipées en matière d'impôt sur le revenu Modification (soumis au comité les 24 mars 1994 et 30 mai 1996), Il est convenu De clore les dossiers.

Building upon the experience from the 6th Research Framework Programme, closer international cooperation in nanosciences and nanotechnologies is needed both with economically advanced countries, in order to share knowledge and reap the benefits of a critical mass, and with those that are less economically advanced, in order to give them access to knowledge and new technologies.
Sur la base de l’expérience acquise dans le cadre du 6e programme-cadre de recherche, il est nécessaire de mettre en place une coopération internationale renforcée sur les nanosciences et les nanotechnologies avec des pays économiquement plus avancés, afin de partager des connaissances et tirer parti de la masse critique; mais aussi avec des pays moins avancés pour leur garantir un accès aux connaissances et nouvelles technologies.