Vertaling van "orderly manner while " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

peaceful and orderly manner
tranquillité et bon ordre

handle horses safely during dental procedure | handle horses while carrying out dental procedures | handle horses during dental procedures | handle horses in order to administer dental procedures
gérer des chevaux lors de soins dentaires

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Many national legal systems do not currently confer the powers necessary for authorities to wind down financial institutions in an orderly manner while preserving those services essential for financial stability while minimising taxpayers’ exposure to losses from solvency support.
Or la plupart des systèmes juridiques nationaux ne reconnaissent pas aux autorités les pouvoirs nécessaires pour liquider des établissements financiers de façon ordonnée tout en préservant les services essentiels à la stabilité financière et en réduisant au minimum l’exposition du contribuable aux pertes que pourrait entraîner l’aide visant à préserver leur solvabilité.

Many national legal systems do not currently confer the powers necessary for authorities to wind down financial institutions in an orderly manner while preserving those services essential for financial stability without relying on taxpayers' money.
Or la plupart des systèmes juridiques nationaux ne reconnaissent pas aux autorités les pouvoirs nécessaires pour liquider des établissements financiers de façon ordonnée tout en préservant les services essentiels à la stabilité financière et sans dépendre de l’argent du contribuable.

The common EU rules on state support in favour of banks in the context of the financial crisis encourage the exit of non-viable players, while allowing for the exit process to take place in an orderly manner so as to preserve financial stability.
Les règles communes de l’UE relatives aux aides d'État accordées aux banques dans le contexte de la crise financière encouragent le retrait des opérateurs non viables, tout en permettant que le processus de retrait se déroule de façon ordonnée afin de préserver la stabilité financière.

Established in 1969 under the authority of the federal Freshwater Fish Marketing Act as a Crown corporation, the FFMC was created to: market fish in an orderly manner; promote markets and export trade in fish; and improve returns to fishers while operating on a self-sustaining basis without appropriations by Parliament ([7]) Modelled after the Canadian Wheat Board, the FFMC regulates the interprovincial and export trade of commercially caught freshwater fish in the three Prairie Provinces, the Northwest Territories, and parts of northwestern Ontario.
Créé en 1969, en application de la Loi sur la commercialisation du poisson d’eau douce, comme société d’État, l’OCPED avait comme mandat de commercialiser le poisson d’une manière ordonnée, de promouvoir les marchés et l’exportation du poisson et d’accroître le rendement pour les pêcheurs qui fonctionnent de manière autonome sans crédits affectés par le Parlement. Suivant le modèle de la Commission canadienne du blé, l’OCPED réglemente le commerce interprovincial et les exportations des poissons d’eau douce pêchés commercialement dans les trois provinces des Prairies, les Territoires du Nord-Ouest et certaines parties du nord‑ouest de l’Ontario.

(3)'smart specialisation strategy' means the national or regional innovation strategies which set priorities in order to build competitive advantage by developing and matching research and innovation own strengths to business needs in order to address emerging opportunities and market developments in a coherent manner, while avoiding duplication and fragmentation of efforts; a smart specialisation strategy may take the form of, or be included in, a national or regional research and innovation (RI) strategic policy framework.
3)"stratégie de spécialisation intelligente", les stratégies nationales ou régionales d'innovation qui définissent des priorités afin de créer un avantage compétitif en développant et en faisant correspondre les points forts en matière de recherche et d'innovation avec les besoins des entreprises afin de tirer parti des nouvelles possibilités et des évolutions du marché de manière cohérente tout en évitant la redondance et la fragmentation des efforts; une stratégie de spécialisation intelligente peut prendre la forme d'un cadre stratégique national ou régional en matière de recherche et d'innovation (RI) ou sont intégrées dans un tel cadre.

(6) A youth justice court may, at any time while an order made under subsection (1) is in force, on cause being shown, vary the terms and conditions specified in the order in any manner that the court considers appropriate in the circumstances.
(6) Lorsque la nécessité lui en est démontrée, le tribunal pour adolescents peut, pendant que l’ordonnance rendue en vertu du paragraphe (1) est en cours de validité, modifier les modalités de celle-ci de la façon qu’il juge indiquée dans les circonstances.

While some authorities on parliamentary procedure recommend a different order for examining new clauses and schedules, several years ago, committees adopted the practice of proceeding with new clauses and new schedules in the same manner as for proposed amendments to clauses, that is, in the order in which they would appear in the bill.
Bien que certains ouvrages en matière de procédure parlementaire préconisent un ordre différent pour leur examen , de fait les comités ont adopté depuis plusieurs années la pratique d’aborder l’examen des nouveaux articles et des nouvelles annexes de la même manière que les propositions d’amendements aux articles, c’est-à-dire dans l’ordre où ils paraîtraient dans le projet de loi.

While the questions on which the point of order was raised were not out of order, I once again encourage all Honourable Senators to reflect on the manner in which we conduct ourselves in order to ensure that we preserve the useful flow of information that has long been the tradition and hallmark of Question Period in the Senate.
Même si les questions qui ont fait l'objet de ce rappel au Règlement n'étaient pas irrecevables, j'invite encore une fois tous les honorables sénateurs à réfléchir à la façon dont nous nous conduisons afin de préserver la bonne circulation de l'information, ce qui caractérise depuis toujours la période des questions au Sénat.