Vertaling van "ordinarily " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

ordinarily sit [ sit ordinarily ]
siéger habituellement

be ordinarily resident [ ordinarily reside ]
résider habituellement [ résider ordinairement ]

ordinarily prudent person
personne normalement prudente

ordinarily prudent person
personne ordinairement prudente

a career bracket contains ordinarily two grades
une carrière s'étale généralement sur deux grades

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

190 (1) Subject to this Part, movable and immovable property situated on Category IA or IA-N land and belonging to a Cree beneficiary, a Naskapi beneficiary or an Indian ordinarily resident on Category IA or IA-N land, and any right or interest of such a person in Category IA or IA-N land, is not subject to privilege, hypothec or any other charge, or to attachment, levy, seizure or execution, in favour of or at the instance of any person other than a Cree beneficiary, a Cree band, the Cree Regional Authority or an Indian ordinarily resident on Category IA land (in the case of property of a Cree beneficiary or of an Indian ordinarily resident on Category IA land) or a Naskapi beneficiary, the Naskapi band or an Indian ordinarily resident on Category IA-N land (in the case of property of a Naskapi beneficiary or of an Indian ordinarily resident on Category IA-N land).
190 (1) Sous réserve des autres dispositions de la présente partie, les biens meubles et immeubles — situés sur des terres de catégorie IA ou IA-N — d’un bénéficiaire cri ou naskapi ou d’un Indien résidant habituellement sur ces terres, ainsi que leurs droits et intérêts sur ces terres, ne sont susceptibles soit de privilège, hypothèque ou autre charge, soit de nantissement, prélèvement, saisie ou saisie-exécution, qu’en faveur ou à la demande d’un bénéficiaire cri, d’une bande crie, de l’Administration régionale crie ou d’un Indien résidant habituellement sur des terres de catégorie IA (dans le cas de biens appartenant à un bénéficiaire cri ou à un Indien résidant habituellement sur des terres de catégorie IA) ou d’un bénéficiaire naskapi, de la bande naskapie ou d’un Indien résidant habituellement sur des terres de catégorie IA-N (dans le cas de biens appartenant à un bénéficiaire naskapi ou à un Indien résidant habituellement sur des terres de catégorie IA-N).

I have the results of the first vote: eligible voters, 2,872; number of eligible voters who voted, 1,922; number of members ordinarily resident on reserve, 1,930; number of members ordinarily on reserve who voted, 1,517; number of votes cast by members ordinarily resident on reserve for the ballot question is 961, and against, 551.
J'ai les résultats du premier vote: électeurs inscrits, 2 872; votants, 1 922; nombre des membres résidant habituellement dans la réserve: 1 930; nombre des membres résidant habituellement dans la réserve ayant voté: 1 517; nombre des bulletins déposés par les membres résidant habituellement dans la réserve sur la question posée: 961 pour et 551 contre.

The lost Canadians who would gain citizenship under the provisions of Bill C-24, the bill we see before us this evening, fall into three categories: people born or naturalized in Canada before 1947 who subsequently lost their British subject status and did not become Canadian citizens on January 1, 1947; second, British subjects ordinarily resident in Canada prior to 1947 who did not become citizens on January 1, 1947; and third, children born abroad in the first generation to any parent who was born, naturalized, or was a British subject ordinarily resident in Canada prior to 1947.
Les Canadiens apatrides qui pourraient obtenir leur citoyenneté grâce au projet de loi C-24, que nous étudions ce soir, appartiennent à trois catégories: les personnes nées ou naturalisées au Canada avant 1947 qui ont perdu leur qualité de sujet britannique et n'ont pas obtenu leur citoyenneté canadienne le 1 janvier 1947; deuxièmement, les sujets britanniques qui résidaient habituellement au Canada avant 1947 et n'ont pas obtenu leur citoyenneté canadienne le 1 janvier 1947; troisièmement, la première génération d'enfants nés à l'étranger d'un père ou d'une mère né au Canada, naturalisé canadien ou possédant la qualité de sujet britannique et résidant habituellement au Canada avant 1947.

The Council shall ordinarily be convened once a year by the Chair at the place where Euro-Argo ERIC is registered, or at another place determined by the Chair.
Le président convoque le conseil en réunion ordinaire une fois par an au siège de l'ERIC Euro-Argo ou à tout autre endroit qu'il détermine.

The Management Board meetings shall ordinarily be convened once a year by the Chair at the place where Euro-Argo ERIC is registered, or at another place determined by the Chair.
Le président convoque le comité de gestion en réunion ordinaire une fois par an au siège de l'ERIC Euro-Argo ou à tout autre endroit qu'il détermine.

4. Upon request of the relevant public authorities, providers of electronic communications to the public shall distribute public interest information free of charge to end-users, where appropriate, by the same means as those ordinarily used by them in their communications with end-users.
4. À la demande des autorités publiques concernées, les fournisseurs de communications électroniques au public diffusent gratuitement les informations d’intérêt public aux utilisateurs finaux, le cas échéant, en recourant aux mêmes moyens que ceux qu’ils utilisent normalement pour communiquer avec les utilisateurs finaux.

(b) ordinarily performs the duties of the qualifying employment at an establishment of the individual’s employer situated in a designated region or is ordinarily attached to such an establishment.
b) lors de son entrée en fonction, l’établissement de l’employeur où il exerce habituellement les fonctions de cette charge ou de cet emploi, ou y est habituellement affecté, est situé dans une région désignée;

4. Member States may require that the undertakings referred to in paragraph 3 distribute public interest information free of charge to existing and new subscribers, where appropriate, by the same means as those ordinarily used by them in their communications with subscribers.
4. Les États membres peuvent exiger que les entreprises visées au paragraphe 3 communiquent gratuitement aux abonnés existants et nouveaux des informations d’intérêt public, si besoin est, en recourant aux mêmes moyens que ceux qu’elles utilisent normalement pour communiquer avec leurs abonnés.

It should therefore be possible for them to be registered in the Member State in which they are ordinarily resident or in which they are situated, even if that is not their Member State of origin.
Il convient donc de leur permettre de s'enregistrer dans leur État membre de résidence habituelle ou dans l'État membre dans lequel ils se trouvent, même s'il ne s'agit pas de leur État membre d'origine.

En passant, by the Divorce Act, the age of majority is the age set by the laws of the province in which the child ordinarily resides or, if the child ordinarily resides outside Canada, is eighteen years of age.
Le projet de loi contenait également une proposition, qui n'a cependant pas été adoptée, concernant le soutien des enfants à charge majeurs qui effectuaient des études. Je signale en passant qu'en vertu de la Loi sur le divorce, l'âge de la majorité est l'âge fixé par les lois de la province où l'enfant réside ordinairement. S'il réside à l'extérieur du Canada, cet âge est de 18 ans.