Traduction de «organisations when they » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS
Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: An ill-defined disorder of uncertain nosological validity. The category is designed to include a group of children with severe mental retardation (IQ below 35) who show major problems in hyperactivity and in attention, as well as stereotyped behaviours. They tend not to benefit from stimulant drugs (unlike those with an IQ in the normal range) and may exhibit a severe dysphoric reaction (sometimes with psychomotor retardation) when given stimulants. In adolescence, the overactivity tends to be replaced by underactivity (a pattern that is not usual in hyperkinetic children with normal intelligence). This syndrome is also often associated with a variety of developmental delays, either specific or global. The extent to which the behavioural pattern is a function of low IQ or of organic brain damage is not known.
Définition: Trouble mal défini dont la validité nosologique reste incertaine. Cette catégorie concerne des enfants ayant un retard mental prononcé (Q.I. inférieur à 34) associé à une hyperactivité importante, une perturbation majeure de l'attention et des comportements stéréotypés. Les médicaments stimulants sont habituellement inefficaces (alors qu'ils peuvent être efficaces chez les enfants ayant un Q.I. normal) et peuvent provoquer une réaction dysphorique sévère (accompagnée parfois d'un ralentissement psychomoteur). A l'adolescence, l'hyperactivité fait souvent place à une hypoactivité (ce qui n'est habituellement pas le cas chez les enfants hyperkinétiques d'intelligence normale). Ce syndrome s'accompagne par ailleurs souvent de divers retards du développement, spécifiques ou globaux. On ne sait pas dans quelle mesure le syndrome comportemental est la conséquence du retard mental ou d'une lésion cérébrale organique.

When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

Expenses - When are they deductible
Les dépenses : Quand sont-elles déductibles

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Breeders' associations, breeding organisations, including breeding organisations which are private undertakings, or public bodies should only be recognised as breed societies when they have breeders participating in their breeding programmes and when they ensure that those breeders have free choice in the selection and breeding of their purebred breeding animals, the right to have the offspring descended from those animals entered in their breeding books and the possibility of owning those animals.
Les associations d'éleveurs, les organisations d'élevage, y compris les organisations d'élevage qui sont des entreprises privées, ou les organismes publics devraient uniquement être agréés en tant qu'organismes de sélection lorsque des éleveurs participent à leurs programmes de sélection et lorsqu'ils veillent à ce que ces éleveurs aient une liberté de choix dans la sélection et la reproduction de leurs reproducteurs de race pure, le droit de voir la descendance issue de ces animaux inscrite dans leurs livres généalogiques et la possibilité d'être propriétaire de ces animaux.

The requirements under this Title shall not apply to collective management organisations when they grant, on the basis of the voluntary aggregation of the required rights, in compliance with the competition rules under Articles 101 and 102 TFEU, a multi-territorial licence for the online rights in musical works required by a broadcaster to communicate or make available to the public its radio or television programmes simultaneously with or after their initial broadcast as well as any online material, including previews, produced by or for the broadcaster which is ancillary to the initial broadcast of its radio or television programme.
Les exigences du présent titre ne s’appliquent pas aux organismes de gestion collective lorsqu’ils octroient, sur la base de l’agrégation volontaire des droits demandés, dans le respect des règles de concurrence au titre des articles 101 et 102 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, une licence multiterritoriale de droits en ligne sur des œuvres musicales demandés par un radiodiffuseur afin de communiquer au public ou de mettre à la disposition du public ses programmes de radio ou de télévision au moment même de leur première diffusion ou ultérieurement, de même que tout contenu en ligne, y compris les prévisualisations, produit par ou pour le radiodiffuseur qui présente un caractère accessoire par rapport à la première diffusion de son programme de radio ou de télévision.

The requirements under this Title shall not apply to collective management organisations when they grant, on the basis of the voluntary aggregation of the required rights, in compliance with the competition rules under Articles 101 and 102 TFEU , a multi-territorial licence for the online rights in musical works required by a broadcaster to communicate or make available to the public its radio or television programmes simultaneously with or after their initial broadcast as well as any online material, including previews, produced by or for the broadcaster which is ancillary to the initial broadcast of its radio or television programme.
Les exigences du présent titre ne s'appliquent pas aux organismes de gestion collective lorsqu'ils octroient, sur la base de l'agrégation volontaire des droits demandés, dans le respect des règles de concurrence au titre des articles 101 et 102 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne , une licence multiterritoriale de droits en ligne sur des œuvres musicales demandés par un radiodiffuseur afin de communiquer au public ou de mettre à la disposition du public ses programmes de radio ou de télévision au moment même de leur première diffusion ou ultérieurement, de même que tout contenu en ligne, y compris les prévisualisations , produit par ou pour le radiodiffuseur qui présente un caractère accessoire par rapport à la première diffusion de son programme de radio ou de télévision.

To clarify the role of the recognised organisations when they are acting on behalf of the States, it seems desirable to add the content of paragraph 6.5.2 of the Annex to Circular IMO MSC 710.
Afin de clarifier le rôle des organismes reconnus lorsqu'ils agissent au nom des États membres, il convient d'ajouter le paragraphe 6.5.2 de l'annexe jointe à la circulaire MSC 710 de l'OMI .

(13) In order to respond efficiently to unintentional transboundary movements of GMOs that are likely to have a significant adverse effect on the conservation and sustainable use of biological diversity, taking account risks to human health, Member States from whose territory such a movement originates should take appropriate measures to inform affected or potentially affected states, the Biosafety Clearing House (the BCH) and, where appropriate, relevant international organisations when they become aware of such an occurrence under their jurisdiction;
(13) Afin de réagir efficacement aux mouvements transfrontières non intentionnels d'OGM susceptibles d'avoir des effets défavorables importants sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique, et compte tenu également des risques pour la santé humaine, les États membres à partir desquels se produit un tel mouvement devraient prendre des mesures appropriées pour informer les États effectivement touchés ou susceptibles de l'être, le Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques (CEPRB) et, le cas échéant, les organisations internationales compétentes, dès qu'ils ont connaissance de la survenue d'un tel incident relevant de leur juridiction.

Finally, under an opt-in regime, people might opt to receive mailings from organisations that could be embarrassing for them, such as gay organisations when they did not wish to come out, or they could be open to malicious abuse.
Enfin, sous un régime opt-in , les personnes pourraient choisir de recevoir des e-mails d'organisations risquant de les embarrasser, telles que des organisations d'homosexuels alors qu'elles ne voulaient pas que cela se sache, ou bien être soumises à la malveillance.

Openness and accountability are thus important principles for the conduct of organisations when they are seeking to contribute to EU policy development.
L'ouverture et la responsabilité sont donc des principes importants qui doivent guider les organisations qui tentent de contribuer à l'élaboration des politiques européennes.

(c)civilian sea crew members, when they go ashore, who hold a seafarer's identity document issued in accordance with the International Labour Organisation Conventions No 108 of 13 May 1958 or No 185 of 16 June 2003 or the International Maritime Organisation Convention on Facilitation of International Maritime Traffic of 9 April 1965.
c)les membres de l'équipage civil des navires, lorsqu'ils se rendent à terre, qui sont titulaires d'une pièce d'identité des gens de mer, délivrée conformément aux conventions de l'Organisation internationale du travail no 108 du 13 mai 1958 ou no 185 du 16 juin 2003 ou à la convention de l'Organisation maritime internationale visant à faciliter le trafic maritime international du 9 avril 1965.

The need to fix output targets can also create problems for voluntary organisations when they do not achieve a 100% success rate, something which is likely when dealing with some of society's most disadvantaged groups.
La nécessité de fixer des résultats à atteindre peut également créer des problèmes pour les associations lorsqu'elles n'atteignent pas un taux de réussite complet, difficulté qui est probable lorsqu'elles sont confrontées à quelques-uns des groupes les plus défavorisés de la société.