Vertaling van "otf shall consider " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the effects of the regulation which it has declared void shall be considered as definitive
les effets du règlement annulé qui doivent être considérés comme définitifs

the licence shall be considered null and void
la licence est réputée nulle

the acquisition of originating status shall be considered as interrupted
l'acquisition du caractère originaire est considérée comme interrompue

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. For the purpose of determining whether a suspension or a removal is likely to cause significant damage to the investors' interest or the orderly functioning of the markets in any particular case, the national competent authority, a market operator operating a regulated market or an investment firm or a market operator operating an MTF or an OTF shall consider all relevant factors, including:
2. Pour déterminer si une suspension ou un retrait est susceptible d'affecter de manière significative les intérêts des investisseurs ou le bon fonctionnement des marchés dans un cas donné, l'autorité nationale compétente, l'opérateur de marché exploitant un marché réglementé ou l'entreprise d'investissement ou l'opérateur de marché exploitant un MTF ou un OTF tient compte de tous les facteurs pertinents, y compris:

2. The operations of an MTF or OTF in a host Member State shall be considered to be of substantial importance for the functioning of the securities markets and the protection of investors in that host Member State where at least one of the criteria laid down in paragraph 1 is met in regard to that MTF or OTF and at least one of the following additional criteria is met:
2. Les opérations d'un MTF ou d'un OTF dans un État membre d'accueil sont réputées revêtir une importance considérable pour le fonctionnement des marchés des valeurs mobilières et pour la protection des investisseurs dans cet État membre d'accueil, lorsqu'au moins l'un des critères énoncés au paragraphe 1 est respecté eu égard à ce MTF ou OTF et au moins l'un des critères suivants est rempli:

2. A person shall be considered not capable of such direct electronic order transmission where it takes place through arrangements for optimisation of order execution processes that determine the parameters of the order other than the venue or venues where the order should be submitted, unless these arrangements are embedded into the clients' systems and not into those of the member or participant of a regulated market or of an MTF or a client of an OTF.
2. Une personne est considérée comme n'étant pas en mesure d'effectuer une transmission électronique directe d'ordre si ladite transmission est effectuée par le biais de dispositifs d'optimisation des processus d'exécution d'ordre qui déterminent les paramètres de l'ordre autres que la ou les plates-formes sur lesquelles l'ordre doit être soumis, à moins que ces dispositifs ne soient intégrés dans les systèmes des clients et non dans ceux du membre ou du participant d'un marché réglementé ou d'un MTF ou d'un client d'un OTF.