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FMCT
Fissile material cut-off treaty
Protocol II as amended on 3 May 1996

Vertaling van "other devices cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other impo ...[+++]

Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.


Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.

Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.


Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability ...[+++]

Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par la maladie au point de ne pas parvenir à établir ou maintenir des relations interpersonnelles étroites e ...[+++]


Medical Device Problem Reporting by Health Care Facilities, Medical Professionals and other Device Users

Rapport d'incident relatif aux matériels médicaux par les établissements de santé, les professionnels de la médecine et les autres utilisateurs


Auxiliaries for Lamps – Starting Devices (Other Than Glow Starters) – General and Safety Requirements

Appareils auxiliaires pour lampes – Dispositifs d'amorçage (autres que starters à lueur) – Prescriptions générales et prescriptions de sécurité


Joint ILO/IMCO Committee on the Training of Seafarers in the Use of Aids to Navigation and Other Devices

Comité mixte OIT/OMCI sur l'entraînement des gens de mer à l'utilisation des aides à la navigation et autres dispositifs


searching for concealed weapons, explosives, or other dangerous devices

recherche d'armes, explosifs, ou autres dispositifs dangereux cachés à bord


fissile material cut-off treaty | treaty banning the production of fissile material for nuclear weapons or other nuclear explosive devices | FMCT [Abbr.]

traité interdisant la production de matières fissiles pour la fabrication d'armes et autres dispositifs explosifs nucléaires | traité interdisant la production de matières fissiles pour la fabrication d'armes nucléaires


Protocol II as amended on 3 May 1996 | Protocol on Prohibitions or Restrictions on the Use of Mines, Booby Traps and other Devices, as amended on 3 May 1996

Protocole II à la Convention de 1980, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 | Protocole II modifié sur les mines, les pièges et autres dispositifs | Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Extraordinary circumstances: various situations such as technical defects linked tothe premature malfunction of certain components of an aircraft or aircraft collisions with other aircraft/devices whereby airlines cannot be exempted from the payment of compensation in case of a cancellation and delay.

Circonstances extraordinaires: différentes situations, telles qu'une défaillance technique imputable au dysfonctionnement prématuré de certaines pièces d'un avion ou une collision avec un autre avion/engin, pour lesquelles les compagnies aériennes ne peuvent être exemptées du paiement de l'indemnisation en cas d'annulation ou de retard.


Self-regulation, which consists of the drawing-up, at the sole initiative of economic operators and without State intervention, of codes of conduct, filtering software, labels or other devices, cannot on its own ensure respect for the principles laid down in this Directive, including those dealing with the protection of fundamental rights and freedoms.

Ce mécanisme implique par conséquent une claire répartition des rôles entre l’État, d’une part et les autres acteurs, d’autre part, dans le processus de réglementation. L'autorégulation qui consiste, elle, en l'élaboration, à la seule initiative des opérateurs et sans intervention étatique, de codes de conduite, logiciels de filtrage, labels ou autres dispositifs, ne peut à elle seule assurer le respect des principes posés dans la présente directive, notamment ceux qui ont trait à la protection des libertés et droits fondamentaux.


electronic money, as defined in Article 1(3)(b) of Directive 2000/46/EC of the European Parliament and of the Council of 18 September 2000 on the taking up, pursuit of and prudential supervision of the business of electronic money institutions , where, if the device cannot be recharged, the maximum amount stored in the device is no more than EUR 150; or where, if the device can be recharged, a limit of EUR 2 500 is imposed on the total amount transacted in a calendar year, except when an amount of EUR 1 000 or more is redeemed in that same calendar year by the bearer as referred to in Article 3 of Directive 2000/46/EC; or in respe ...[+++]

la monnaie électronique au sens de l'article 1 , paragraphe 3, point b), de la directive 2000/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant l'accès à l'activité des établissements de monnaie électronique et son exercice ainsi que la surveillance prudentielle de ces établissements , lorsque, si le support ne peut pas être rechargé, la capacité maximale de chargement du support n'est pas supérieure à 150 EUR; ou lorsque, si le support peut être rechargé, une limite de 2 500 EUR est fixée pour le montant total des transactions dans une année civile, sauf lorsqu'un montant d'au moins 1 000 EUR est remboursé dans la même année civile par le porteur comme indiqué à l'article 3 de la directive 2000/46/CE; ou à l'égard d ...[+++]


Vehicles of categories N2 and N3 which, by reason of the lack of available technical solutions, cannot be equipped with mirrors which comply with this Directive may be equipped with other devices of indirect vision, provided that such devices cover at least the same field of vision as set out in the second paragraph of Article 3.

Les véhicules des catégories N2 et N3 qui, à défaut de solution technique disponible, ne peuvent être équipés de rétroviseurs conformes à la présente directive, peuvent être équipés d'autres dispositifs de vision indirecte pour autant que ces dispositifs couvrent au moins le même champ de vision que celui défini au deuxième alinéa de l'article 3.


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2a. Vehicles referred to in Article 2 which, by reason of the lack of available and economically viable technical solutions, cannot be equipped with mirrors which comply with the requirements set out in paragraphs 1 and 2 of this Article, may be equipped with supplementary mirrors and/or other devices of indirect vision, provided that the combination of such devices covers not less than 95% of the field of vision at ground level of the class IV mirror and not less than 85% of the field of visi ...[+++]

2 bis. Les véhicules visés à l’article 2 qui, par manque de solutions techniques économiquement viables, ne peuvent être équipés de rétroviseurs conformes aux dispositions des paragraphes 1 et 2, peuvent être équipés de rétroviseurs supplémentaires et/ou d’autres dispositifs de vision indirecte, pour autant que la combinaison de ces dispositifs couvre au moins 95 % du champ de vision total au niveau du sol des rétroviseurs de classe IV et au moins 85 % du champ de vision total au niveau du sol des rétroviseurs de classe V visés par la directive 2003/97/CE.


3. Vehicles referred to in Article 2 which, for want of available, economically viable, technical solutions, cannot be equipped with mirrors complying with the requirements set out in paragraphs 1 or 2 of this Article, may be equipped with supplementary mirrors and/or other devices of indirect vision, provided that the combination of such devices covers not less than 95 % of the field of vision at ground level of a class IV mirror and not less than 85 % of the field of vision at ground level o ...[+++]

3. Les véhicules visés à l'article 2 qui, par manque de solutions techniques économiquement viables, ne peuvent être équipés de rétroviseurs conformes aux exigences prévues aux paragraphes 1 et 2 du présent article, peuvent être équipés de rétroviseurs supplémentaires et/ou d'autres dispositifs de vision indirecte, pour autant que la combinaison de ces dispositifs couvre au moins 95 % du champ de vision au niveau du sol du rétroviseur de classe IV et au moins 85 % du champ de vision au niveau du sol du rétroviseur de classe V en vertu de la directive 2003/97/CE.


10.2. If vehicles of these categories cannot fulfil the requirements of point 10.1 by using a camera/monitor device, other devices for indirect vision can be used.

10.2 Si un dispositif à caméra-moniteur ne permet pas aux véhicules desdites catégories de respecter les prescriptions du point 10.1, d'autres dispositifs de vision indirecte peuvent être utilisés.


10.2. If vehicles of these categories cannot fulfil the requirements of point 10.1 by using a camera/monitor device, other devices for indirect vision can be used.

10.2. Si un dispositif à caméra-moniteur ne permet pas aux véhicules desdites catégories de respecter les prescriptions du point 10.1, d'autres dispositifs de vision indirecte peuvent être utilisés.


(3) Whereas the harmonisation of national legislation is the only means of removing such barriers to free trade and of preventing new barriers from arising; whereas this objective cannot be achieved in a satisfactory manner by other means by the individual Member States; whereas this Directive lays down only such requirements as are necessary and sufficient to ensure, under the best safety conditions, free movement of the in vitro diagnostic medical devices to which ...[+++]

(3) considérant que le rapprochement des législations nationales constitue le seul moyen d'éliminer ces entraves à la liberté du commerce et d'empêcher la création de nouvelles entraves; que cet objectif ne peut pas être atteint de manière satisfaisante par d'autres moyens au niveau des différents États membres; que la présente directive se limite à fixer des exigences nécessaires et suffisantes pour assurer, dans les meilleures conditions de sécurité, la libre circulation des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro auxquels elle s'applique;


Notwithstanding the first subparagraph of this paragraph, contracting entities are not obliged to require electronic means of communication in the submission process to the extent that the use of means of communication other than electronic means is necessary either because of a breach of security of the electronic means of communications or for the protection of the particularly sensitive nature of information requiring such a high level of protection that it cannot be properly ensured by using electronic tools and ...[+++]

Nonobstant le premier alinéa du présent paragraphe, les entités adjudicatrices ne sont pas tenues d’exiger l’utilisation de moyens de communication électroniques lors du processus de soumission, dans la mesure où l’utilisation d’autres moyens de communication que les moyens électroniques est nécessaire en raison soit d’une violation de la sécurité des moyens de communication électroniques, soit du caractère particulièrement sensible des informations qui exigent un degré de protection extrêmement élevé ne pouvant pas être assuré convenablement par l’utilisation d’outils et de dispositifs électroniques dont disposent communément les opérat ...[+++]




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Date index: 2023-09-25
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