Vertaling van "other instruments excluded " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Other enthesopathies of lower limb, excluding foot
Autres enthésopathies du membre inférieur, sauf le pied

foreign material excluding other cereal grains
matières étrangères sauf les autres grains céréaliers

Salary administration policy - Law Group - Department of Justice and other excluded legal officers
Politique sur l'administration des traitements - Groupe du droit du ministère de la Justice et autres conseillers juridiques exclus

Maximum size for maps, aeronautical charts and other geographic products (excluding nautical charts)
Format maximum des cartes, cartes aéronautiques et autres produits géographiques (à l'exclusion des cartes marines)

Failure to introduce or to remove other tube or instrument
Echec à l'introduction ou à l'extraction d'autres canules ou instruments

financing instrument for cooperation with industrialised and other high-income countries and territories | Industrialised Countries Instrument | instrument for cooperation with industrialised countries | ICI [Abbr.]
instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé | instrument pour les pays industrialisés | IPI [Abbr.]

long-term securities other than shares, excluding financial derivatives
titres à long terme autres qu'actions et produits financiers dérivés

securities other than shares, excluding financial derivatives
titres autres qu'actions, à l'exclusion des produits financiers dérivés

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Secured loans include loans granted by credit institutions to companies and entrepreneurs secured by mortgages, pledges and other comparable contractual or legal instruments (excluding natural persons, householders, consumers, non-professional borrowers).
Les prêts garantis sont les prêts accordés par des établissements de crédit à des entreprises ou des entrepreneurs (à l'exclusion des personnes physiques, des ménages, des consommateurs et des emprunteurs non-professionnels) qui sont garantis par des hypothèques, des gages ou des nantissements ou autres instruments juridiques ou contractuels comparables.

5. The market for each share, depositary receipt, ETF, certificate or other similar financial instrument shall be comprised of all orders executed in the Union in respect of that financial instrument excluding those that are large in scale compared to normal market size.
5. Pour chaque action, certificat représentatif, fonds coté, certificat préférentiel ou autre instrument financier similaire, le marché se compose de tous les ordres exécutés sur cet instrument financier dans l’Union, à l’exclusion de ceux qui sont d’une taille élevée par rapport à la taille normale de marché.

A second approach would be to encompass all organised systems providing for publicly accessible trading, irrespective of the financial instrument (including commodity derivatives and any other instruments excluded from annex B of the ISD).
La deuxième option consisterait à étendre la couverture à tous les systèmes organisés offrant un accès public aux transactions, quels que soient les instruments financiers négociés (y compris les dérivés sur produits de base et tout autre instrument non repris dans l'annexe B de la DSI).

In line with the Commission's commitment, set out in its Communication of 19 October 2010 entitled 'The EU Budget Review', to coherence and simplification of funding programmes, resources should be shared with other Union funding instruments if the envisaged activities under the Programme pursue objectives which are common to various funding instruments, excluding however double financing.
Conformément à l'engagement en faveur de la cohérence et de la simplification des programmes de financement pris par la Commission dans sa communication du 19 octobre 2010 intitulée "Le réexamen du budget de l'UE", les ressources devraient être partagées avec d'autres instruments de financement de l'Union si les activités envisagées au titre du programme visent des objectifs qui sont communs à divers instruments de financement, tout en excluant le double financement.

5. The market for each share, depositary receipt, exchange-traded fund, certificate or other similar financial instrument shall be comprised of all orders executed in the European Union in respect of that financial instrument excluding those large in scale compared to normal market size.
135. Pour chaque action, certificat de titres en dépôt, fond indiciel coté, certificat ou autre instrument financier similaire, le marché se compose de tous les ordres exécutés sur cet instrument financier dans l'Union européenne, à l'exclusion de ceux qui portent sur une taille élevée par rapport à la taille normale de marché.

4. Consumer equipment, including products or equipment for the purpose of recording or reproducing sound or images, including signals or other technologies for the distribution of sound and image than by telecommunications, such as Radio sets, Television sets, Videocameras, Video recorders, Hi-fi recorders, Audio amplifiers, Musical instruments (excluding pipe organs installed in churches)
4. Matériel grand public, comprenant des produits ou équipements destinés à enregistrer ou reproduire des sons ou des images, y compris des signaux, ou d'autres technologies permettant de distribuer le son et l'image autrement que par télécommunication, tels que postes de radio, postes de télévision, caméscopes, magnétoscopes, chaînes haute fidélité, amplificateurs, instruments de musique à l'exception des orgues installés dans les églises)

- the above services relate to shares admitted to trading on a regulated market or in an equivalent third country market, money market instruments, bonds or other forms of securitised debt (excluding those bonds or securitised debt that embed a derivative), UCITS and other non-complex financial instruments.
- les services mentionnés ci-dessus concernent des actions admises à la négociation sur un marché réglementé ou sur un marché équivalent d'un pays tiers, des instruments du marché monétaire, des obligations et autres titres de créances (à l'exception des obligations et autres titres de créances qui comportent un instrument dérivé), des OPCVM et d'autres instruments financiers non complexes.