Vertaling van "other participants once " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

right to participate in elections and other polls
droit de prendre part aux élections et votations

Declaration on the Participation of Women in the Struggle for the Strengthening of International Peace and for the Solution of Other Vital National and International Problems
Déclaration sur la participation des femmes à la lutte pour le renforcement de la paix internationale et le règlement d'autres problèmes nationaux et internationaux d'importance vitale

Agreement Among the States Parties to the North Atlantic Treaty and the Other States Participating in the Partnership for Peace Regarding the Status of their Forces (with additional Protocol)
Convention entre les États parties au Traité de l'Atlantique Nord et les autres États participant au partenariat pour la paix sur le statut de leurs forces (avec Protocole additionnel)

Additional Protocol to the Agreement among the States Parties to the North Atlantic Treaty and the other States participating in the Partnership for Peace regarding the status of their forces
Protocole additionnel à la Convention entre les Etats parties au Traité de l'Atlantique Nord et les autres Etats participant au Partenariat pour la paix sur le statut de leurs forces

Agreement on the GARP Atlantic Tropical Experiment (GATE) between the World Meteorological Organisation, the Government of the Republic of Senegal and other Member States of the World Meteorological Organisation participating in the Experiment
Accord relatif à l'expérience tropicale du GARP dans l'Atlantique (ETGA) entre l'Organisation météorologique mondiale, le Gouvernement de la République du Sénégal et les autres Etats Membres de l'Organisation météorologique mondiale participant à l'expérience

Agreement among the States Parties to the North Atlantic Treaty and the other States participating in the Partnership for Peace regarding the status of their forces
Convention entre les Etats Parties au Traité de l'Atlantique Nord et les autres Etats participant au Partenariat pour la Paix sur le statut de leurs forces

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The joint owners may agree not to continue with joint ownership but decide on an alternative regime, inter alia by transferring their ownership shares to a single owner with access rights for the other participants, once the results have been generated.
Les copropriétaires peuvent convenir de mettre fin à cette propriété commune et décider d'un régime différent, entre autres en transférant leurs quote-parts de propriété à un propriétaire unique, avec un droit d'accès pour les autres participants, et ce une fois que les résultats ont été générés.

Participants to such a Forum, which could meet once or twice a year, will comprise representatives from Member States, European regulators (including CESR), issuers and investors, other market participants and academics.
Les participants à ce forum qui se réunirait une à deux fois par an, comprendraient des représentants des États membres, des instances européennes de réglementation ( dont le CERVM), des émetteurs et des investisseurs, ainsi que d'autres opérateurs de marché et des spécialistes universitaires.

More specifically, Member States could set a maximum deadline of 1 month for granting these licences and permits, except in cases justified by serious risks to people or the environment refrain from asking SMEs for information which is already available within the administration, unless it needs to be updated make sure that a micro-business is not asked to participate in a statistical survey under the responsibility of the state, regional or local statistical office more than once every three years, provided that the needs for statistical and other types of information do not require otherwise establish a contact point to which stakeholders can communicate rules or procedures which are considered to be disproportionate and/or unnecessarily hinder SME activities ensure full and timely implementation of the Services Directive, including the setting up of points of single contact, through which businesses can obtain all relevant information and complete all necessary procedures and formalities by electronic means.
Plus précisément, les États membres pourraient fixer un délai maximum d’un mois pour l’octroi de ces licences et autorisations et permis, sauf dans les cas où un délai plus long est justifié par des risques graves pour les personnes ou l’environnement s’abstenir de demander aux PME des informations dont les administrations disposent déjà, sauf lorsque ces informations doivent être mises à jour veiller à ce que les micro-entreprises ne soient pas invitées à participer plus d’une fois tous les trois ans à une enquête statistique sous la responsabilité de l’office statistique national, régional ou local, sauf si les besoins en informations statistiques ou autres rendent cette participation nécessaire mettre en place un point de contact auquel les parties intéressées peuvent signaler les réglementations ou procédures qui sont jugées disproportionnées et/ou qui entravent inutilement les activités des PME veiller à la mise en œuvre complète et ponctuelle de la directive «Services», y compris la mise en place de guichets uniques auprès desquels les entreprises peuvent obtenir toutes les informations pertinentes et accomplir par voie électronique toutes les procédures et formalités nécessaires.

Where participants in an action have jointly generated results and where their respective share of the work cannot be ascertained or where it is not possible to separate such joint results for the purpose of applying, obtaining and/or maintaining the relevant patent protection or any other intellectual property right, they shall have joint ownership of those results, unless they agree otherwise once the results have been generated.
Lorsque des participants à une action ont produit en commun des résultats et que leur part respective aux travaux ne peut être établie, ou qu'il n'est pas possible de diviser cette forme commune d'invention, de conception ou de réalisation dans le but de demander, d'obtenir et/ou de conserver la protection du brevet relatif ou tout autre droit de propriété intellectuelle, lesdits résultats sont leur propriété commune, sauf s'ils en conviennent autrement une fois que les résultats ont été produits.

- Consider Iraq's future membership of the WTO in a positive light, once the necessary conditions are met in line with the EU position on applications from other countries, including in the region and encourage its participation in other international fora
- considérer positivement la candidature iraquienne à l'OMC une fois que les conditions nécessaires seront remplies, conformément à la position adoptée par l'UE à l'égard des candidatures d'autres pays, y compris dans la région, et encourager sa participation à d'autres enceintes internationales.

If it is achieved and once there are contractual arrangements with the EU, participation in ENP will allow further development of the EU' relationship with Libya as for all other countries in the Barcelona process.
À condition que cette première étape soit franchie et que des dispositions contractuelles soient conclues avec l'UE, une participation à la PEV permettra un approfondissement de la relation de l'UE avec la Libye, au même titre que pour tous les autres pays participant au processus de Barcelone.

This concept establishes, amongst other things, that those responsible for border control services should meet at least once every six months, within the Strategic Committee on Immigration, Frontiers and Asylum, and allow the candidate countries to participate in their work, at least once a year.
Ce concept prévoit notamment que les responsables des services chargés du contrôle aux frontières se réunissent au moins une fois par semestre, au sein du Comité stratégique sur l'immigration, les frontières et l'asile, et autorise les pays candidats à participer à ses travaux au moins une fois par an.

For this reason, I thank you once again for your work and I am sure that the other aspects, such as participation rules for specific programmes – will be formalised once the framework programme has been defined.
C'est pourquoi, je vous remercie une fois encore pour le travail accompli et suis certain que les autres aspects, tels que les règles de participation des programmes spécifiques, seront résolus une fois que le programme-cadre aura été défini.