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Detailed forward programme
Detailed master programme

Vertaling van "our detailed programme might " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
detailed forward programme

programme prévisionnel affiné


detailed work programme on the follow-up of the objectives of education and training systems in Europe

programme de travail détaillé sur le suivi des objectifs des systèmes d'éducation et de formation en Europe


detailed master programme

programme fonctionnel détaillé
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
After the 10 new Member States enter the EU in May 2004, they will continue to receive PHARE assistance for at least three years, while in Bulgaria and Romania the programme might continue beyond this.

Après leur entrée dans l'Union européenne en mai 2004, les dix nouveaux Etats membres continueront à recevoir une aide de PHARE pendant au moins trois ans, tandis que le programme se poursuivra au delà de cette date en Bulgarie et en Roumanie.


Since a competent authority might have to approve several breeding programmes carried out by one breed society or breeding operation it has recognised, and since a competent authority might have to approve the extension on its territories of breeding programmes carried out by a breed society or breeding operation recognised in another Member State, the recognition of the breed society or breeding operation should be separated from ...[+++]

Puisqu'une autorité compétente pourrait avoir à approuver plusieurs programmes de sélection menés par un organisme de sélection ou un établissement de sélection qu'elle a agréé et qu'une autorité compétente pourrait avoir à approuver l'extension sur son territoire de programmes de sélection menés par un organisme de sélection ou un établissement de sélection agréé dans un autre État membre, l'agrément de l'organisme de sélection ou de l'établissement de sélection devrait être dissocié de l'approbation de ses programmes de sélection.


SME-related parts of other future spending programmes might also be externalised to the EACI.

Les parties en rapport avec les PME des futurs programmes de dépense pourraient également être externalisées à l’AECI.


SME-related parts of other future spending programmes might also be externalised to the EACI.

Les parties en rapport avec les PME des futurs programmes de dépense pourraient également être externalisées à l’AECI.


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Also, since budgetary measures might be insufficient to ensure a lasting correction of the excessive deficit, Member States whose currency is the euro and are subject to an excessive deficit procedure should present an economic partnership programme detailing the policy measures and structural reforms needed to ensure an effective and lasting correction of the excessive deficit, building on the latest update of ...[+++]

Par ailleurs, puisque les mesures budgétaires pourraient s'avérer insuffisantes pour corriger durablement le déficit excessif, les États membres dont la monnaie est l'euro et qui font l'objet d'une procédure de déficit excessif devraient présenter un programme de partenariat économique détaillant les mesures et les réformes structurelles nécessaires pour assurer une correction effective et durable du déficit excessif, en s'appuyant ...[+++]


Because of the way the scope of application of the SEA Directive is defined and of variations in the nature of the plans and programmes under the Funds, it is not possible to say categorically in advance which plans and programmes might be within its scope but SEA is most likely to be needed for OPs.

Vu la façon dont le champ d’application de la directive ESIE est défini et la nature variable des plans et programmes adoptés au titre des Fonds, il n’est pas possible de dire catégoriquement à l’avance quels plans et programmes pourraient entrer dans son champ d’application, mais une ESIE sera plus que probablement nécessaire pour les PO.


After the 10 new Member States enter the EU in May 2004, they will continue to receive PHARE assistance for at least three years, while in Bulgaria and Romania the programme might continue beyond this.

Après leur entrée dans l'Union européenne en mai 2004, les dix nouveaux Etats membres continueront à recevoir une aide de PHARE pendant au moins trois ans, tandis que le programme se poursuivra au delà de cette date en Bulgarie et en Roumanie.


The Commission had doubts whether the aid programme might be considered compatible with the common market, because it aims to help companies in difficulties to continue their businesses without adhering to Community guidelines on State aid for rescue and restructuring (hereinafter: 'the Guidelines`) (1).

La Commission nourrissait des doutes quant à la compatibilité du régime d'aides avec le marché commun, car il permet aux entreprises menacées dans leur existence de poursuivre leurs activités sans que les critères fixés par les lignes directrices communautaires pour les aides d'État au sauvetage et à la restructuration des entreprises en difficulté (ci-après dénommées «les lignes directrices») (1) ne soient remplis.


(13) Whereas it is important to define the priority areas of activity which the Community programme might support;

(13) considérant qu'il importe de définir les secteurs d'activité prioritaires que le programme communautaire pourrait soutenir;


The Commission is well aware of the fact that what might sound simple is indeed very tricky when one begins to look at the details, and it is a main purpose of this Communication to show how the Commission envisages how the European Union might be able to overcome these difficulties.

La Commission est parfaitement consciente que ce qui peut paraître simple au premier abord se révèle être un point très délicat à y regarder de plus près, et l'un des principaux objectifs de la présente communication est de montrer comment la Commission propose à l'Union européenne de surmonter ces difficultés.




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Date index: 2024-05-16
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