Vertaling van "out alternative measures " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Alternatives: Youth Speaking Out [ Alternatives ]
Jeunes, parlons franchement d'alternatives

out-patient measure | out-patient treatment | out-patient care
mesure ambulatoire | traitement ambulatoire

alternative measure [ alternative ]
solution de rechange [ mesure de rechange ]

alternative measure
mesure de substitution

agreement in respect of environmental protection alternative measures
accord sur les mesures de rechange en matière de protection de l'environnement

concerted action and cooperation in carrying out expulsion measures
concertation et coopération dans l'exécution des mesures d'éloignement

direct the Chamber or the Judge-Rapporteur to carry out the measures of inquiry
donner mission à la chambre ou au juge rapporteur d'exécuter des mesures d'instruction

alternative measure of variability
autre mesure de variabilité

measuring out facility
local pour la pesée

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The blueprint also sets out alternative impaired asset measures.
Il propose aussi d'autres mesures possibles pour le sauvetage des actifs dépréciés.

(b)derogate from the measures set out in Annexes V to XI for a specific area or time period, provided it can be demonstrated that those measures have no conservation benefit in that area or period or that the alternative measures achieve the same objectives.
b)déroger aux mesures figurant aux annexes V à XI pour une zone ou une période déterminée, à condition qu’il puisse être démontré que ces mesures ne produisent aucun avantage en matière de conservation dans la zone ou au cours de la période concernée ou que les mesures alternatives n’atteignent pas les mêmes objectifs.

Under the amended NAFO Convention, we will have a controlled system to address objections and disputes, a system that requires a contracting party that objects to a conservation management measure to set out alternative measures it intends to take for conservation and management of the fishery, consistent with the objectives of the convention, and an active role of the commission in trying to resolve the issues.
En vertu de la convention modifiée de l'OPANO, les pays membres se dotent d'un mécanisme contrôlé pour résoudre les objections et régler les différends — un mécanisme faisant en sorte qu'un pays membre qui s'oppose à une mesure de conservation et de gestion doive mettre en place une mesure de rechange pour assurer la conservation et la gestion de la pêche, conforme aux objectifs de la convention. La commission doit jouer un rôle actif pour tenter de régler le problème.

Detention can only take place in order to carry out the transfer in cases where there is a significant risk of absconding and only if no other less coercive alternative measures can be applied effectively.
Le recours au placement en rétention en vue d’un transfert ne peut intervenir que dans les cas où il existe un risque non négligeable de fuite et uniquement si d’autres mesures moins coercitives ne peuvent être appliquées efficacement.

(d) on application or on its own initiative, the Division may conduct a proceeding in public, or take any other measure that it considers necessary to ensure the appropriate access to the proceedings if, after having considered all available alternate measures and the factors set out in paragraph (b), the Division is satisfied that it is appropriate to do so;
d) sur demande ou d’office, la publicité des débats peut être accordée, assortie de toute mesure jugée nécessaire pour en assurer la confidentialité, sur preuve, après examen de toutes les solutions de rechange à la disposition de la section et des facteurs visés à l’alinéa b), qu’il est indiqué de le faire;

Bill C-32 sets out strict conditions surrounding the negotiation of such alternative measures including that the measures can only be negotiated after charges are laid in the court.
Le projet de loi C-32 définit des conditions strictes pour la négociation de ces mesures de rechange, y compris le fait que des mesures ne peuvent être négociées qu'une fois que les accusations ont été portées en cour.

We would like to see a First Nations extra-judicial measures act that sets out the framework and parameters for First Nations participation in the youth justice system, thereby constituting a formal agreement where the alternate measures programs could be delegated to First Nations.
Nous souhaiterions avoir une loi sur les mesures extrajudiciaires pour les Premières nations qui énoncerait le cadre et les paramètres de la participation des Premières nations au système de justice pour les adolescents et constituerait ainsi une entente officielle en vertu de laquelle les programmes de mesures de remplacement pourraient être délégués aux Premières nations.

British Columbia supports the general direction set out for the youth justice system in Bill C-3, in particular the emphasis on diversion and alternative measures, restorative justice, community-based alternatives to custody for less serious young offenders, the rehabilitation and reintegration of young offenders, and measures to better address serious violent offenders.
La Colombie-Britannique approuve l'orientation générale du système de justice pour adolescents que prévoit le projet de loi C-3, notamment l'accent mis sur la déjudiciarisation et les mesures de rechange, la justice réparatrice, les programmes communautaires à la place de la détention pour les adolescents ayant commis des infractions moins graves, la réadaptation et la réinsertion sociale des jeunes contrevenants et les mesures prévues pour mieux s'occuper des adolescents auteurs d'une infraction grave avec violence.

On the basis of that review, or as soon as new information on reliable safer alternatives for sphygmomanometers and other measuring devices containing mercury becomes available, the Commission is requested, if appropriate, to present a legislative proposal to extend the restrictions already provided in that entry to sphygmomanometers and other measuring devices in healthcare and in other professional and industrial uses, so that mercury in measuring devices is phased out whenever technically and economically feasible.
Sur la base de cette révision ou dès qu’elle dispose de nouvelles informations concernant des solutions de remplacement fiables et plus sûres pour les sphygmomanomètres et les autres dispositifs de mesure contenant du mercure, la Commission est tenue, le cas échéant, de présenter une proposition législative visant à étendre les restrictions susmentionnées à la présente entrée aux sphygmomanomètres et aux autres dispositifs de mesure à usage médical ainsi qu’à ceux destinés à d’autres usages professionnels et industriels, de manière à éliminer le mercure des dispositifs de mesure chaque fois que cela est techniquement et économiquement réalisable.

As the application of alternative energy supply systems is generally not explored to its full potential, the technical, environmental and economic feasibility of alternative energy supply systems should be considered; this can be carried out once, by the Member State, through a study which produces a list of energy conservation measures, for average local market conditions, meeting cost-effectiveness criteria. Before construction starts, specific studies may be requested if the measure, or measures, are deemed feasible.
Étant donné que l'on n'exploite pas entièrement, en règle générale, toutes les possibilités offertes par le recours à d'autres systèmes d'approvisionnement en énergie, il faudrait étudier la faisabilité technique, environnementale et économique d'autres systèmes d'approvisionnement en énergie; cet examen pourrait être effectué, une seule fois, par l'État membre, par le biais d'une étude produisant une liste de mesures d'économie d'énergie, dans les conditions locales moyennes du marché, satisfaisant à des critères de coût-efficacité. Avant le début de la construction, des études spécifiques peuvent être demandées si la ou les mesures sont jugées réalisables.