Traduction de «outside the foot control » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

outside of the foot trap | outside of the foot trapping | outside of the foot control
amorti de l'extérieur du pied

outside of the foot trap | outside of foot trap | outside of the foot trapping | outside-of-foot-trapping
blocage de l'extérieur du pied

outside of the foot pass | outside-of-foot pass
passe de l'extérieur du pied

Uniform provisions concerning the approval of vehicles with regard to the arrangement of foot controls
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la disposition des pédales de commande

outside of the foot
extérieur du pied

Protocol Bringing under International Control Drugs outside the Scope of the Convention of 13 July 1931 for Limiting the Manufacture and Regulating the Distribution of Narcotic Drugs, as amended by the Protocol signed at Lake Success on 11 December 1946
Protocole plaçant sous contrôle international certaines drogues non visées par la Convention du 13 juillet 1931 pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants, amendée par le Protocole signé à Lake Success le 11 décembre 1946

Protocol bringing under international control drugs outside the scope of the Convention of July 13, 1931 for Limiting the Manufacture and Regulating the Distribution of Narcotic Drugs, as amended by the Protocol signed at Lake Success on December 11, 1946
Protocole plaçant sous contrôle international certaines drogues non visées par la Convention du 13 juillet 1931 pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants, amende par le Protocole signé à Lake Success le 11 décembre 1946

An Act for the Control and Extirpation of Foot and Mouth Disease
Loi sur la prophylaxie et l'extirpation de la fièvre aphteuse

European Commission for the Control of Foot-and-Mouth Disease
Commission européenne de lutte contre la fièvre aphteuse

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

To the extent that this Regulation creates an obligation to recognise a trust service, such a trust service may only be rejected if the addressee of the obligation is unable to read or verify it due to technical reasons lying outside the immediate control of the addressee.
Dans la mesure où le présent règlement rend obligatoire la reconnaissance d’un service de confiance, un tel service ne peut être rejeté que si le destinataire de l’obligation est incapable de le lire ou de le vérifier pour des raisons techniques qui échappent au contrôle immédiat du destinataire.

A range of other factors outside of the control of the Commission also affects outcomes in this area.
Une série d’autres facteurs hors du contrôle de la Commission a également une incidence sur les résultats dans ce domaine.

'1. Member States shall take all necessary measures to ensure that marine fuels are not used in the areas of their territorial seas, exclusive economic zones and pollution control zones falling outside SOx Emission Control Areas if the sulphur content of those fuels by mass exceeds:
1. Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que les combustibles marins ne soient pas utilisés dans les parties de leurs eaux territoriales, de leurs zones économiques exclusives et de leurs zones de prévention de la pollution qui ne font pas partie des zones de contrôle des émissions de SOx si la teneur en soufre de ces combustibles, exprimée en pourcentage massique, dépasse:

4. Member States shall take all necessary measures to ensure that marine fuels are not used in their territorial seas, exclusive economic zones and pollution control zones falling outside SOx Emission Control Areas by passenger ships operating on regular services to or from any Union port if the sulphur content of those fuels by mass exceeds:
4. Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que les combustibles marins ne soient pas utilisés dans leurs eaux territoriales, leurs zones économiques exclusives et leurs zones de prévention de la pollution qui ne font pas partie des zones de contrôle des émissions de SOx par des navires à passagers assurant des services réguliers à destination ou en provenance de ports de l'Union si la teneur en soufre de ces combustibles dépasse:

Member States shall take all necessary measures to ensure that marine fuels are not used in their territorial seas and pollution control zones falling outside SOx Emission Control Areas by any ships to or from any Union port if the sulphur content of those fuels by mass exceeds 0,10 % as from 1 January 2015.
Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que les combustibles marins ne soient pas utilisés dans leurs eaux territoriales et leurs zones de prévention de la pollution qui ne font pas partie des zones de contrôle des émissions de SOx par tout navire à destination ou en provenance de ports de l'Union si la teneur en soufre de ces combustibles dépasse 0,10% à compter du 1er janvier 2015.

4. Member States shall take all necessary measures to ensure that marine fuels are not used in their territorial seas, exclusive economic zones and pollution control zones falling outside SOx Emission Control Areas by passenger ships to or from any Union port if the sulphur content of those fuels by mass exceeds:
4. Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que les combustibles marins ne soient pas utilisés dans leurs eaux territoriales, leurs zones économiques exclusives et leurs zones de prévention de la pollution qui ne font pas partie des zones de contrôle des émissions de SOx par des navires à passagers à destination ou en provenance de ports de l'Union si la teneur en soufre de ces combustibles dépasse:

1. Where, based on a simplified uncertainty assessment, the use of measurement systems outside the operator’s own control, compared to the use of those within the operator’s own control pursuant to Article 28, allows the operator to comply with at least as high a tier, gives more reliable results and is less prone to control risks, the operator shall determine the activity data from measurement systems outside its own control.
1. Lorsqu’une évaluation simplifiée de l’incertitude fait apparaître que l’utilisation de systèmes de mesure non placés sous le contrôle de l’exploitant, plutôt que de systèmes placés sous le contrôle de l’exploitant conformément à l’article 28, permet à l’exploitant d’appliquer un niveau au moins aussi élevé, donne des résultats plus fiables et présente un moindre risque de carence de contrôle, l’exploitant détermine les données d’activité au moyen de systèmes de mesure qui ne sont pas placés sous son contrôle.

1. Where an aircraft operator cannot provide verified tonne-kilometre data to the competent authority by the relevant deadline pursuant to Article 3e(1) of Directive 2003/87/EC because of serious and unforeseeable circumstances outside of its control, that aircraft operator shall submit to the competent authority, for the purposes of that provision, the best tonne-kilometre data that can be made available given the circumstances, including data based, where necessary, on credible estimates.
1. Lorsqu’un exploitant d’aéronef ne peut pas présenter les données relatives aux tonnes-kilomètres vérifiées à l’autorité compétente dans les délais prévus à l’article 3 sexies, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE en raison de circonstances graves, imprévisibles et indépendantes de sa volonté, cet exploitant d’aéronef présente à l’autorité compétente, aux fins de cette disposition, les meilleures données relatives aux tonnes-kilomètres dont il peut disposer compte tenu des circonstances, y compris, si nécessaire, des données fondées sur des estimations crédibles.

However, in the light of the principle of proportionality, where an aircraft operator is objectively unable to provide verified tonne-kilometre data by the relevant deadline because of serious and unforeseeable circumstances outside of its control, that aircraft operator should be able to submit the best tonne-kilometre data available, provided the necessary safeguards are in place.
Toutefois, eu égard au principe de proportionnalité, lorsqu’un exploitant d’aéronef n’est objectivement pas en mesure de produire les données relatives aux tonnes-kilomètres vérifiées dans les délais requis, en raison de circonstances graves, imprévisibles et indépendantes de sa volonté, cet exploitant d’aéronef devrait pouvoir présenter les meilleures données relatives aux tonnes-kilomètres dont il dispose, pour autant que les garanties nécessaires soient en place.

if the driver loses control, except in the case of machines performing pre-programmed tasks outside the remote-controlled zone when there is no possibility of a dangerous situation arising;
lorsque le conducteur en a perdu le contrôle, à l'exception des machines exécutant des tâches préprogrammées hors du domaine de la commande à distance lorsque aucune condition dangereuse ne peut apparaître,