Vertaling van "over new entrants " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

entrant [ new entrant | labour force entrant | new labour force entrant | new labor force entrant | labor force entrant ]
entrant [ nouvel actif | nouveau venu sur le marché du travail | entrant sur le marché du travail | primo-demandeur d'emploi ]

new entrant [ new entrant carrier | new entrant air carrier ]
nouvel entrant [ nouveau venu ]

new entrant | new entrant air carrier
nouvel arrivant

new entrant/re-entrant
personne qui devient ou redevient membre de la population active

new entrant status
statut de nouvel arrivant

new entrant
nouvel arrivant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This effect is volume neutral over the three-year period and consists of a simple averaging of annual volumes that mitigates potential transitional and temporary impacts on the auction supply from the modalities set by Directive 2003/87/EC and Commission Regulation No 1031/2010 for the end of the period with regard to e.g. allowances remaining in the new entrants' reserve at the end of the period, allowances not allocated due to closures or under the derogation for the modernisation of the electricity sector.
Le volume sur la période de trois ans reste constant puisqu'il s'agit simplement de moyenner les volumes annuels afin d'atténuer les éventuels effets transitoires et temporaires sur l'offre de quotas à mettre aux enchères qui sont dus aux modalités fixées par la directive 2003/87/CE et le règlement (UE) n° 1031/2010 de la Commission pour la fin de la période en ce qui concerne, notamment, les quotas restants dans la réserve destinée aux nouveaux entrants à la fin de la période et les quotas non alloués en raison de la fermeture d'installations ou au titre de la dérogation pour la modernisation du secteur de l’électricité.

Very often, new entrants find themselves discriminated against, in particular, where incumbent rail operators also have indirect control over the provision and use of rail infrastructure.
Il arrive très souvent que de nouveaux venus sur le marché fassent l’objet d’une discrimination, en particulier là où des opérateurs ferroviaires en activité exercent aussi un contrôle indirect par rapport à la mise à disposition et à l’utilisation des infrastructures ferroviaires.

7. Five percent of the Community-wide quantity of allowances determined in accordance with Articles 9 and 9a over the period from 2013 to 2020 shall be set aside for new entrants, as the maximum that may be allocated to new entrants in accordance with the rules adopted pursuant to paragraph 1 of this Article.
7. 5 % de la quantité de quotas délivrée pour la Communauté conformément aux articles 9 et 9 bis pour la période 2013-2020 sont réservés aux nouveaux entrants; il s’agit du pourcentage maximal qui peut être alloué aux nouveaux entrants conformément aux règles adoptées en application du paragraphe 1 du présent article.

Allowances in this Community-wide reserve that are neither allocated to new entrants nor used pursuant to paragraph 8, 9 or 10 of this Article over the period from 2013 to 2020 shall be auctioned by the Member States, taking into account the level to which installations in Member States have benefited from this reserve, in accordance with Article 10(2) and, for detailed arrangements and timing, Article 10(4), and the relevant implementing provisions.
Les quotas réservés dans cette quantité pour l’ensemble de la Communauté, qui ne sont ni délivrés à de nouveaux entrants ni utilisés au titre des paragraphes 8, 9 ou 10 du présent article au cours de la période 2013-2020, sont mis aux enchères par les États membres en tenant compte du pourcentage de cette quantité dont les installations des États membres ont bénéficié, conformément à l’article 10, paragraphe 2, et, pour ce qui est des modalités et du calendrier, en vertu de l’article 10, paragraphe 4, et des dispositions d’exécution pertinentes.

Leaving the VAT rules as they stand now would mean that new entrants in the letter market would be subject to 17,5% VAT whereas the former national monopoly would not, thus giving it a considerable cost advantage over any potential competitor.
Si les règles de TVA restaient inchangées, cela signifierait que les nouveaux entrants sur le marché des lettres seraient soumis à 17,5 % de TVA contrairement à l'ancien monopole d'État, lequel bénéficierait donc d'un avantage considérable au niveau des coûts sur tout concurrent potentiel.

This House’s objective is to encourage incumbents to continue to be major players, yet there is a danger that their over-dominance will discriminate against new entrants, when one of our key priorities is to create a climate in which new entrants are allowed to flourish.
L'objectif de cette Assemblée est d'encourager les opérateurs titulaires à demeurer des acteurs majeurs, en dépit du risque de discrimination qu'engendre leur position par trop dominante à l'égard de nouveaux arrivants, une de nos priorités essentielles étant de créer un climat permettant à ces nouveaux arrivants de prospérer.

"shared access to the local loop" means the provision of access to the non-voice frequency spectrum of a copper line over which the basic telephone service is being provided to the end-user by the incumbent operator allowing a new entrant to deploy technologies - such as asymmetrical digital subscriber line (ADSL) systems - to provide the end-user with additional services such as high-speed Internet access;
"accès partagé à la boucle locale”, un accès aux fréquences non vocales du spectre sur une boucle locale à fils de cuivre utilisée par l'opérateur en place pour fournir un service téléphonique de base à l'utilisateur final, permettant à un nouvel arrivant de déployer des technologies - telles que des systèmes ADSL - pour fournir à l'utilisateur final des services supplémentaires comme l'accès Internet à haut débit ;

Again, account should be taken of the new entrants to the market: four of these five new channels gave over a majority of their broadcasting schedule to European works.
Il convient également de tenir compte des nouveaux entrants sur le marché : 4 des 5 nouvelles chaînes programment majoritairement des oeuvres européennes.