Vertaling van "panel could have " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency
dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre

You could have knocked me down with a feather [ I was struck dumb with surprise ]
Les bras m'en tombent [ Les bras m'en sont tombés ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

16. How could the issues related to the networking and staff retention capabilities as a result of the location of ENISA that have been identified by the external panel of experts be best addressed?
12. Quelle est la meilleur manière d'adresser les problèmes liés à la capacité d'établir des contacts et de retenir le personnel en raison de la localisation de l'ENISA tels qu'identifiés par le groupe d'experts externe?

These two could have appointed a third and, instead of advising the minister, the panel could have really settled disputes between the municipalities and the federal government.
Ces deux personnes aurait pu en nommer une troisième. Ce comité aurait pu non pas conseiller le ministre, mais vraiment solutionner un litige susceptible de se produire entre les municipalités et le gouvernement fédéral.

Senator Joyal: However, none of those 15 or 17 associations were aware that you could file a complaint or that there would be a complainant authority — in other words that a whole process was provided for in the act, whereby a panel could have been put together to which the organizations could express your arguments and maybe modulate the fees according to what you just stated, that perhaps some of those on social assistance could be spared the fees, or something like that.
Le sénateur Joyal : Toutefois, aucune de ces 15 ou 17 associations ne savait qu'il était possible de formuler une plainte ou qu'il y aurait une autorité requérante, autrement dit que la loi prévoyait déjà un processus complet, en vertu duquel on aurait formé un comité chargé d'entendre les arguments des organisations comme la vôtre, et peut-être de rajuster les frais en fonction des points que vous venez de soulever, soit que les personnes bénéficiant de l'aide sociale pourraient être dispensées des frais, ou quelque chose comme cela.

To put the absolute enormity of these costs into context, for the cost of cleaning up Three Mile Island, 1,147,058 100-watt solar panels could have been bought and assembled.
Pour donner une idée de l'ampleur astronomique de ces coûts, le montant consacré au nettoyage de Three Mile Island aurait pu servir à acheter et à assembler 1 147 058 panneaux solaires de 100 watts.

M. whereas the opinions communicated by the EFSA to the Commission state that the panel could not have reached the conclusion that there is a cause and effect relationship between the intake of infant and follow-on formula supplemented with DHA and visual function without considering the studies claimed by the applicant as proprietary,
M. considérant que, dans ses avis transmis à la Commission, l'AESA déclare que le groupe scientifique n'a pas été en mesure d'établir de relation de cause à effet entre les fonctions visuelles et les préparations pour nourrissons et les préparations de suite enrichies en DHA, n'ayant pas pu consulter les études que le demandeur considère comme couvertes par ses droits de propriété exclusive,

Once the Member States have decided which sites the European label could be given to and once we have a panel of true experts coming together, who are given the chance to select the sites within a necessary but not excessive amount of time – and we still need to work out who will have the last word on this, but it is an issue that we shall have to discuss both with the Council and Commission – I do not see excessive bureaucratic issues from this point of view.
Lorsque les États membres auront décidé à quels sites peut être attribué le label européen et qu’un groupe d’experts reconnus se sera réuni pour sélectionner les sites dans des délais raisonnables, il nous restera encore à définir à qui reviendra la décision finale – question dont nous devrons débattre avec le Conseil et la Commission; je ne vois dans cette procédure aucun excédent de bureaucratie.

Under the proposed dispute settlement process, the setting up of ad hoc NAFO panels could be blocked if objecting members found enough allies, which would be easier to do under a two-thirds voting rule ([96]) The decisions of ad hoc panels appear to have no legal force to overrule or suspend objections, and could lead to further Fisheries Commission meetings whose decisions could again be open to objections.
Dans le projet de règlement des différends, la création d’un groupe ad hoc de l’OPANO pourrait être bloquée si les opposants trouvent suffisamment d’alliés, ce qui devient plus facile sous le régime de la majorité des deux tiers([96]). Les décisions des groupes ad hoc ne seraient apparemment pas contraignantes pour ce qui est de renverser ou de suspendre les oppositions; elles pourraient donner lieu à de nouvelles réunions de la Commission des pêches, dont les décisions pourraient encore faire l’objet d’une opposition.

Ultimately the system could be developed so that even individual homes that have their own electricity-generating sources, such as a wind turbine or solar panels, could sell unused power back to the grid.
Sur le long terme, le système pourrait être aménagé de façon à ce que même les habitations individuelles ayant leurs propres sources de production d’électricité, comme des éoliennes ou des panneaux solaires, puissent revendre au réseau l’électricité non utilisée.

(11) Each body could have access to the panel referred to in Article 66(4) of the general Financial Regulation set up by the Commission to examine irregularities so that a similar assessment can be made of identical cases.
(11) Il est opportun que l'instance visée à l'article 66, paragraphe 4, du règlement financier général, mise en place par la Commission pour apprécier les irrégularités, puisse être également celle à laquelle chaque organisme ait recours de manière à ce qu'une même appréciation soit portée sur des comportements identiques.