Traduction de «part chapter section » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

part,chapter,section
partie,chapître,section

part-title-chapter-section
partie-titre-chapitre-section

point | part | chapter | constituent | section
volet

Recommendations on Regulations on Compulsory Passenger Insurance Pursuant to Marine Liability Act (Part 4, Section 39)
Recommandations relatives à la Réglementation sur l'assurance obligatoire des voyageurs en vertu de la Loi sur la responsabilité en matière maritime (Partie 4, article 39)

Plan for the Ongoing Monitoring and Verification of Iraq's Compliance with Relevant Parts of Section C of Security Council Resolution 687 (1991)
Plan de contrôle et de vérification continus de l'exécution par l'Iraq des dispositions des parties pertinentes de la section C de la résolution 687 (1991) du Conseil de sécurité

Fixed capacitors for use in electronic equipment – Part 14: Sectional specification – Fixed capacitors for electromagnetic interference suppression and connection to the supply mains
Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques – Partie 14 : Spécification intermédiaire – Condensateurs fixes d'antiparasitage et raccordement à l'alimentation

Definition: This category should be used to record the presence of psychological or behavioural influences thought to have played a major part in the etiology of physical disorders which can be classified to other chapters. Any resulting mental disturbances are usually mild, and often prolonged (such as worry, emotional conflict, apprehension) and do not of themselves justify the use of any of the categories in this chapter. | Psychological factors affecting physical conditions Examples of the use of this category are:asthma F54 and J45.- | dermatitis F54 and L23-L25 | gastric ulcer F54 and K25.- | mucous colitis F54 and K58.- | ulcerative colitis F54 and K51.- | urticaria F54 and L50.-
Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs psychologiques influençant une affection physique Exemples d'utilisation de cette catégorie:asthme F54 et J45.- | colite muqueuse F54 et K58.- | dermite F54 et L23-L25 | recto-colite hémorragique F54 et K51.- | ulcère gastrique F54 et K25.- | urticaire F54 et L50.-

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

chapter | heading | section
chapitre

mechanical parts section | MPS
section des pièces mécaniques | SPM

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

in Chapter 1 of Title V of Part One, Sections 1, 2 and 3 are replaced by the following:
Au chapitre 1 du titre V de la première partie, les sections 1, 2 et 3 sont remplacées par le texte suivant:

in Chapter 1 of Title V of Part One, Section 4 is replaced by the following:
Au chapitre 1 du titre V de la première partie, la section 4 est remplacée par le texte suivant:

In particular, a number of provisions relating to meat inspections in Parts B, D and F of Chapter II of Section I, and in Chapters I and V of Section II as well as in Chapter II of Section III of Annex I to that Regulation refer to, diseases on Lists A or B of the World Organisation for Animal Health (OIE).
Diverses dispositions portant sur les inspections dans le secteur de la viande, à la section I, chapitre II, parties B, C et D, à la section II, chapitres I et V, ainsi qu’à la section III, chapitre II, de l’annexe I du règlement, font notamment référence à des maladies figurant sur les listes A ou B de l’Organisation internationale des épizooties (OIE).

2 (1) Subject to this section and to the exceptions or limitations mentioned in this Act, the Statute Roll deposited in the office of the Clerk of the Parliaments on the day of , 19 and the several parts and sections therein contained, being comprised within the chapters numbered from to as therein set out, are hereby declared to be, and are, law by the designation of the “Revised Statutes of Canada, ” in English and « Lois révisées du Canada de » in French, to all intents and purposes as though the Statute Roll and those statutes therein contained, and the several chapters, parts and sections thereof, were expressly embodied in and enacted by this Act.
2 (1) Sous réserve des autres dispositions du présent article et des exceptions ou restrictions prévues par la présente loi, le recueil des lois déposé au bureau du greffier des Parlements le 19, ainsi que les divers titres et articles qu’il renferme et qui en constituent les chapitres à , ont force de loi à toutes fins, sous le titre « Lois révisées du Canada de », en français, et « Revised Statutes of Canada, », en anglais, comme si ce recueil et les lois qu’il renferme, ainsi que ses divers chapitres, parties et articles, étaient expressément incorporés à la présente loi et édictés par elle.

(3) Despite sections 5 and 6, a record of analysis as required by the Regulation of Fuels and Fuel Additives: Standards for Reformulated and Conventional Gasoline, Title 40, Code of Federal Regulations of the United States, Part 80, section 80.74 or 80.104, or as required by The California Reformulated Gasoline Regulations, Title 13, California Code of Regulations, Division 3, Chapter 5, Article 1, Subarticle 2, section 2270, may be used to provide the information on gasoline composition for a report referred to in subsection (1).
(3) Malgré les articles 5 et 6, le rapport visé au paragraphe (1) peut être basé sur les renseignements relatifs à la composition de l’essence contenus dans le dossier d’analyse exigé par le règlement intitulé Regulation of Fuels and Fuel Additives : Standards for Reformulated and Conventional Gasoline, titre 40, Code of Federal Regulations des États-Unis, partie 80, article 80.74 ou 80.104 ou par le règlement intitulé The California Reformulated Gasoline Regulations, titre 13, California Code of Regulations, division 3, chapitre 5, article 1, paragraphe 2, point 2270.

(b) in the case of a pre-transmission hybrid system, part 1065 of Title 40, chapter I, subchapter U, of the CFR, or section 550 of Title 40, chapter I, subchapter U, part 1037, subpart F, of the CFR, and taking into account section 525 of Title 40, chapter I, subchapter U, part 1036, subpart F, of the CFR;
b) dans le cas d’un système hybride pré-transmission, conformément à la partie 1065, section de chapitre U, chapitre I, titre 40 du CFR ou à l’article 550 de la sous-partie F, partie 1037, section de chapitre U, chapitre I, titre 40 du CFR, et compte tenu de l’article 525 de la sous-partie F, partie 1036, section de chapitre U, chapitre I, titre 40 du CFR;

(2) The N O and CH emission values for the engines referred to in subsection (1) correspond to the emission values of the tested engine configuration referred to in section 235(a) of Title 40, chapter I, subchapter U, part 1036, subpart C, of the CFR, for the engine family, measured in accordance with the transient duty cycle, taking into account sections 108(d) to (f) and 150(g) of subpart B, sections 235(b) and 241(c) and (d) of subpart C and subparts E and F of part 1036, Title 40, chapter I, subchapter U, of the CFR.
(2) La valeur des émissions de N O et de CH des moteurs visée au paragraphe (1) correspond à la valeur des émissions de la configuration de moteur mise à l’essai visée à l’article 235(a) de la sous-partie C, partie 1036, section de chapitre U, chapitre I, titre 40 du CFR pour la famille de moteurs, mesurée selon le cycle de service transitoire, compte tenu des articles 108(d) à (f) et 150(g) de la sous-partie B, des articles 235(b), 241(c) et (d) de la sous-partie C et des sous-parties E et F de la partie 1036, section de chapitre U, chapitre I, titre 40 du CFR.

The analytical methods set out in Annex VIa to this Regulation shall be used by the competent authorities, and, where appropriate, by food business operators, to check compliance with the limits laid down in Annex III, Section IX, Chapter I, Part III to Regulation (EC) No 853/2004 and to ensure appropriate application of a pasteurisation process to dairy products as referred to in Annex III, Section IX, Chapter II, Part II to that Regulation’.
Les autorités compétentes et, lorsqu'il y a lieu, les exploitants du secteur alimentaire recourent aux méthodes d'analyse décrites à l'annexe VI bis du présent règlement pour vérifier le respect des limites fixées à l'annexe III, section IX, chapitre I, partie III, du règlement (CE) no 853/2004 et pour veiller à la bonne exécution d'un processus de pasteurisation des produits laitiers conformément à l'annexe III, section IX, chapitre II, partie II, dudit règlement».

The analytical methods set out in Annex VIa to this Regulation shall be used by the competent authorities, and, where appropriate, by food business operators, to check compliance with the limits laid down in Annex III, Section IX, Chapter I, Part III to Regulation (EC) No 853/2004 and to ensure appropriate application of a pasteurisation process to dairy products as referred to in Annex III, Section IX, Chapter II, Part II to that Regulation.
Les autorités compétentes et, lorsqu'il y a lieu, les exploitants du secteur alimentaire recourent aux méthodes d'analyse décrites à l'annexe VI bis du présent règlement pour vérifier le respect des limites fixées à l'annexe III, section IX, chapitre I, partie III, du règlement (CE) no 853/2004 et pour veiller à la bonne exécution d'un processus de pasteurisation des produits laitiers conformément à l'annexe III, section IX, chapitre II, partie II, dudit règlement.