Traduction de «part producer » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

build smoking pipe parts | make smoking pipe parts | produce parts for smoking pipes | produce smoking pipe parts
produire des pièces pour pipes à tabac

on-demand parts producer [ on-demand producer of parts ]
producteur de pièces sur demande

parts produced by cycle
pièces produites par cycle

Original Equipment Parts Produced in Canada for Export
Pièces d'équipement originales produites au Canada aux fins d'exportation

Merchandise for Photographic Layouts Remission Order [ Order Respecting the Remission of the Tax Imposed under Division III of Part IX of the Excise Tax Act and Customs Duties Imposed under Section 21 of the Customs Tariff on Merchandise Temporarily Imported by a Publisher for the Purpose of Producing a Layou ]
Décret de remise visant les marchandises utilisées à des fins de mise en page [ Décret concernant la remise de la taxe imposée en vertu de la section III de la partie IX de la Loi sur la taxe d'accise et des droits de douane imposés en vertu de l'article 21 du Tarif des douanes à l'égard des marchandises importées temporairement par ]

produce a meat-based jelly preparation | produce of meat-based jelly preparations | produce meat-based jelly preparations | produce meat-based jelly preparations
réaliser des préparations de viande en gelée

ask to produce single malt beverages | consult produce single malt beverages | consult to produce single malt beverages | discuss to produce single malt beverages
mener des consultations pour la production de boissons pur malt

producer's good | producer good | production good | producers' good
bien de production

marketable produce | merchantable produce | sellable produce
denrées marchandes

part-time employment [ part-time | part-time job | part-time work | Part-time(ECLAS) ]
travail à temps partiel [ emploi à temps partiel | temps partiel | travail à mi-temps ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Today's decision sanctions three car part producers whose collusion affected component costs for a number of car manufacturers selling cars in Europe, and ultimately European consumers buying them.
La décision adoptée aujourd’hui sanctionne trois fabricants de pièces automobiles dont l’entente a eu une incidence sur le coût des pièces pour divers constructeurs automobiles qui vendent leurs voitures en Europe et, au final, pour les consommateurs européens qui les achètent.

(ii) if the merchandise was produced or manufactured, or produced and manufactured, partly in the particular province and partly in another place by the taxpayer, the gross revenue derived therefrom attributable to the permanent establishment in the province shall be that proportion thereof that the salaries and wages paid in the year to employees of the permanent establishment in the province where the merchandise was partly produced or manufactured (or partly produced and manufactured) is of the aggregate of the salaries and wages paid in the year to employees of the permanent establishments where the merchandise was produced or manufactured (or produced and manufactured);
(ii) si les marchandises ont été produites ou fabriquées, ou produites et fabriquées, par le contribuable en partie dans la province donnée et en partie à un autre endroit, le revenu brut provenant de la vente qui est attribuable à l’établissement stable situé dans cette province correspond à la proportion de ce revenu brut que représente les traitements et salaires versés au cours de l’année aux employés de l’établissement stable situé dans la province où les marchandises ont été produites ou fabriquées en partie (ou produites et fabriquées en partie) par rapport au total des traitements et salaires versés au cours de l’année aux employés des établissements stables où les marchandises ont été produites ou fabriquées (ou produites et fabriquées);

(d) parts produced in Canada and materials to the extent that they are of Canadian origin include parts and materials acquired by a manufacturer from a supplier in Canada on condition that the manufacturer has obtained from the supplier a certificate stating
d) les parties produites au Canada et les matières dans la mesure où elles sont d’origine canadienne comprennent les parties et les matières acquises par le fabricant d’un fournisseur au Canada, si le fabricant obtient de ce dernier un certificat attestant :

(c) in the case of parts, their cost determined pursuant to the definition “cost of parts produced in Canada” in section 2, and
c) pour les pièces, leur coût établi selon la définition de « coût des pièces produites au Canada » à l’article 2, et

Replies to the questionnaires and other submissions were received from four groups of Chinese exporting producers and their representative, eight sampled Union producers, one association of users and eight associations of the Union producers, 53 bicycle parts producers and one association of producers of bicycle parts.
La Commission a reçu des réponses au questionnaire et d’autres observations de la part de quatre groupes de producteurs-exportateurs chinois et de leurs représentants, de huit producteurs de l’Union inclus dans l’échantillon, d’une association d’utilisateurs et de huit associations de producteurs de l’Union, de cinquante-trois producteurs de pièces de bicyclettes et d’une association de producteurs de pièces de bicyclettes.

In contrast, if measures were repealed, Union bicycles producers will likely close production, thus also threatening the existence of Union bicycle parts producers.
En revanche, en cas d’abrogation des mesures, il est probable que des producteurs de bicyclettes de l’Union seront contraints d’arrêter leur production, menaçant ainsi l’existence des producteurs de pièces de bicyclettes au sein de l’Union.

In the instance of aquaculture it may be that the entrance part of the feed, being an animal or plant, was partly produced using some GMO that might be one-thousandth of one per cent.
Dans le cas de l'aquaculture, il est possible que la moulée animale ou végétale contiennent un pourcentage d'OGM pouvant représenter un millième de un pour cent.

Moreover, in order to facilitate this choice and the sale of spare parts, which have been manufactured according to the specifications and production and quality standards provided by the vehicle manufacturer for the production of components or spare parts, it is presumed that spare parts constitute original spare parts, if the spare part producer issues a certificate that the parts are of the same quality as the components used for the assembly of a motor vehicle and have been manufactured according to these specifications and standards.
De plus, afin de faciliter ce choix et la vente des pièces de rechange fabriquées selon les spécifications et les normes de production et de qualité fournies par le constructeur automobile pour la production des composants ou des pièces de rechange, il est présumé que les pièces de rechange sont des pièces de rechange d'origine, si le fabricant de pièces de rechange délivre un certificat selon lequel les pièces sont de même qualité que les composants utilisés pour le montage d'un véhicule automobile, et ont été fabriquées selon ces spécifications et normes.

Other spare parts for which the spare part producer can issue a certificate at any moment attesting that they match the quality of the components used for the assembly of a certain motor vehicle, may be sold as spare parts of matching quality.
D'autres pièces de rechange pour lesquelles le producteur de pièces de rechange peut à tout moment délivrer un certificat attestant qu'elles sont de qualité équivalente à celle des composants utilisées pour le montage d'un véhicule automobile, peuvent être vendues en tant que pièces de rechange de qualité équivalente.

(27) So as to ensure, in the interest of consumers, effective competition on the maintenance and repair markets, the exemption must also be withheld from manufacturers or suppliers who impede independent spare-part producers' and distributors' access to the markets or restrict the freedom of resellers or repairers, whether or not they belong to the network, to purchase and use such spare parts where they match the quality of the original spare parts.
(27) Afin d'assurer, dans l'intérêt des utilisateurs, une concurrence effective sur les marchés des services d'entretien et de réparation, l'exemption doit également être refusée aux constructeurs ou fournisseurs qui entravent l'accès aux marchés des producteurs et distributeurs indépendants des pièces ou restreignent la liberté des revendeurs ou des réparateurs, appartenant ou non au réseau, d'acheter et d'utiliser ces pièces lorsqu'elles atteignent le niveau de qualité des pièces originales.