Traduction de «participants be made » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

in principle, interventions will be made in participating currencies
en principe, les interventions seront effectuées dans les monnaies participantes

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.
Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.

manufacturing made up textile articles | manufacturing made-up textiles | manufacturing of made-up textile articles | technology and machinery for manufacturing made-up textile articles
fabrication d’articles textiles confectionnés

assess drafts made by managers | review drafts made by managers | revise drafts made by manager | revise drafts made by managers
réviser des documents rédigés par des responsables

finalize processing of man-made fibres | finish man-made fibres' fibers' processing | finish man-made fibres' processing | finish processing of man-made fibres
réaliser les opérations de finition dans le traitement de fibres synthétiques

anthropogenic CFC | anthropogenic chlorofluorocarbon | anthropogenic fluorocarbon | man-made CFC | man-made chlorofluorocarbon | man-made fluorocarbon
chlorofluorocarbone anthropogénique

A Report of An Inquiry by the Tariff Board Respecting Tariff Items Covering Goods Made/Not Made in Canada [ Tariff Items Covering Goods Made/Not Made in Canada ]
Rapport sur l'enquête par la Commission du tarif portant sur les numéros tarifaires visant les marchandises fabriquées, non fabriquées au Canada [ Numéros tarifaires visant les marchandises fabriquées/non fabriquées au Canada ]

activity rate | economic activity rate | labour force participation rate | labour market participation | workforce participation rate
participation au marché du travail | taux d'activité

Examination for participation in sport
Examen pour la pratique d'un sport

Definition: Sexual dysfunction covers the various ways in which an individual is unable to participate in a sexual relationship as he or she would wish. Sexual response is a psychosomatic process and both psychological and somatic processes are usually involved in the causation of sexual dysfunction.
Définition: Les dysfonctionnements sexuels regroupent les différents types de difficulté à avoir une relation sexuelle du type souhaité. La réponse sexuelle est un processus psychosomatique et, le plus souvent, des processus à la fois psychologiques et somatiques interviennent dans le déclenchement d'un trouble de la fonction sexuelle.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) The election, option or waiver is made, and the direction is given, on the date that it bears, except that an option for an annual allowance or the payment of a transfer value made before or on the day on which the participant ceases to be a participant is made on the day after that day .
(2) La date où l’auteur d’un document a fait le choix, exercé le droit d’option ou de renonciation ou donné les directives est celle qui figure sur le document; toutefois, dans le cas où la date qui figure sur le document se situe le jour où il a cessé d’être participant ou avant ce jour, la date où il a opté pour une allocation annuelle ou le versement d’une valeur de transfert est celle du lendemain de ce jour.

(9) If, after 60 days after the day on which the notice of intent was sent by the Minister to the participating employer, the Minister is not satisfied that the participating employer did not fail to account for, as and when required under this Part, tax deemed to have been collected by the participating employer on the last day of a particular fiscal year under subsection 172.1(5) or (6) in respect of the pension plan, the Minister may send a notice in writing (in this section referred to as a “notice of revocation”) to the participating employer and to the pension entity of the pension plan with which the participating employer made the election that the election is revoked as of the day specified in the notice of revocation, and that day is not to be earlier than the day specified in the notice of intent and must be the first day of any particular fiscal year.
(9) Si, au terme de la période de 60 jours suivant l’envoi par le ministre de l’avis d’intention à l’employeur participant, le ministre n’est pas convaincu que celui-ci n’a pas omis de rendre compte, selon les modalités et dans les délais prévus à la présente partie, de la taxe qu’il est réputé avoir perçue le dernier jour d’un exercice donné selon les paragraphes 172.1(5) ou (6) relativement au régime de pension, il peut envoyer à l’employeur et à l’entité de gestion du régime avec laquelle l’employeur a fait le choix un avis écrit (appelé « avis de révocation » au présent article) selon lequel le choix est révoqué à compter de la date précisée dans l’avis de révocation, laquelle ne peut être antérieure à la date précisée dans l’avis d’intention et doit être le premier jour d’un exercice donné quelconque.

8 (1) Where a participant has made an election under section 13.1 of the Public Service Superannuation Act in respect of a person who became the participant’s spouse after the participant ceased to be employed in the Public Service, the amount of the annual benefit determined under subsection 7(1) shall be reduced by the same proportion, and for the same period, as the participant’s annual allowance is reduced under section 68 of the Public Service Superannuation Regulations.
8 (1) Lorsque le participant a fait le choix prévu à l’article 13.1 de la Loi sur la pension de la fonction publique à l’égard de la personne qui est devenue son conjoint après qu’il a cessé d’être employé dans la fonction publique, le montant de la prestation annuelle visée au paragraphe 7(1) est réduit proportionnellement à la réduction qui est appliquée à son allocation annuelle aux termes de l’article 68 du Règlement sur la pension de la fonction publique pendant la même période que celle durant laquelle cette réduction est appliquée.

(i) the period of pensionable service to the credit of the participant were the total of the period in respect of which the participant has made contributions under this Part and the period of pensionable service to the credit of the participant under that Act, not exceeding thirty-five years,
(i) la période de service ouvrant droit à pension au crédit du participant est égale à la somme de la période à l’égard de laquelle il a cotisé en vertu de la présente partie et de la période de service ouvrant droit à pension à son crédit aux termes de cette loi, laquelle somme ne peut excéder trente-cinq ans,

62 (1) For the purposes of subsection 61(2), where a participant has made an election under section 14.1 of the Royal Canadian Mounted Police Superannuation Act in respect of a spouse married when the participant was over 60 years of age, the amount determined under paragraph 61(2)(a) shall be reduced by the same proportion, and for the same period, as the participant’s annuity or annual allowance is reduced under section 42 of the Royal Canadian Mounted Police Superannuation Regulations.
62 (1) Pour l’application du paragraphe 61(2), lorsque le participant a fait le choix prévu à l’article 14.1 de la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada à l’égard de la personne qui est devenue son conjoint alors qu’il était âgé de plus de 60 ans, le montant visé à l’alinéa 61(2)a) est réduit proportionnellement à la réduction qui est appliquée à son annuité ou son allocation annuelle aux termes de l’article 42 du Règlement sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada, et ce, pendant la même période que celle durant laquelle cette réduction est appliquée.

39. Demands that the “troika”, in which ECB representatives participate, be made accountable to Parliament; clarifies that the public hearings organised in Parliament from time to time on this issue are not sufficient;
39. exige que la "troïka", à laquelle participent des représentants de la BCE, soit tenue de rendre des comptes au Parlement; tient à souligner que les auditions publiques organisées de temps en temps au Parlement sur cette question ne sont pas suffisantes;

The objectives declared by the European Commission were to increase competition by creating new participants – you made this point just now, Commissioner – to make the market more transparent for service providers and for users, and to clarify the rights and obligations of users and service providers.
Les objectifs affichés par la Commission européenne étaient de renforcer la concurrence en créant de nouveaux intervenants - vous venez de le rappeler, Monsieur le Commissaire -, d’améliorer la transparence du marché pour les prestataires comme pour les utilisateurs, et de clarifier les droits et obligations des utilisateurs et prestataires.

The participating countries made no less than 21 obligations to fight terrorism.
Les pays participants y ont inscrit pas moins de 21 obligations de lutte contre le terrorisme.

where requests to participate are made by telephone, a written confirmation must be sent before expiry of the time-limit set for their receipt;
lorsqu'une demande de participation est faite par téléphone, une confirmation écrite doit être transmise avant l'expiration du délai fixé pour leur réception;