Traduction de «particular technology could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

This document contains information classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED whose unauthorised disclosure could be disadvantageous to the interests of the European Union or of one or more of its Member States. All addressees are therefore requested to handle this document with the particular care required by the Council's Security Rules for documents classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED.
Le présent document contient des informations classifiées RESTREINT UE/EU RESTRICTED dont la divulgation non autorisée pourrait être défavorable aux intérêts de l'Union européenne ou d'un ou de plusieurs de ses États membres.Il est donc demandé à tous les destinataires de ce document de le traiter avec l'attention particulière requise par les règles de sécurité du Conseil applicables aux documents classifiés RESTREINT UE/EU RESTRICTED.

United Nations Symposium on Space Science and Technology and its Applications particularly in the Developing Countries
Colloque de l'Organisation des Nations Unies sur les sciences et les techniques spatiales et leurs applications, en particulier dans les pays en développement

Intergovernmental Group of Experts on the Transfer, application and development of Technology in the Energy Sector, Paying Particular Attention to New and Renewable Sources of Energy
Groupe intergouvernemental d'experts du transfert, de l'application et du développement de la technologie dans le secteur de l'énergie, en particulier dans le domaine des sources d'énergie nouvelles et renouvelables

International Centre for the exchange of technological and scientific information of particular importance to the developing countries
Centre international pour l'échange d'informations technologiques et scientifiques ayant un intérêt particulier pour les pays en voie de développement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Where a particular technology is found to consistently pose questions as regards the application of the data protection principles, and its widespread use or potential intrusiveness is considered to justify more stringent measures, the Commission could propose sector-specific legislation at EU level in order to apply those principles to the specific requirements of the technology in question.
Lorsqu’une technologie particulière pose régulièrement problème sous l’angle du respect des principes relatifs à la protection des données et que son utilisation généralisée ou le risque d’intrusion pourraient justifier des mesures plus strictes, la Commission pourrait proposer une législation sectorielle au niveau de l’UE, afin que ces principes s’appliquent aux exigences spécifiques de la technologie en cause.

In particular, mobile technology could enhance consumer understanding of financial products.
Les technologies mobiles, en particulier, pourraient aider les consommateurs à mieux comprendre les produits financiers.

In the absence of such a tender, the choice of a particular technology could be accepted if it had been justified by findings of an ex-ante study proving that, in terms of quality and cost, only one technological solution could have been selected (86).
L'appel d'offres n'ayant pas été lancé en l'espèce, le choix d'une technologie donnée pourrait avoir été accepté s'il avait été justifié par les conclusions d'une étude préliminaire établissant que, en termes de qualité et de coût, il n'était possible d'opter que pour une seule solution technologique (86).

Each of these groups produced a report which reviewed the barriers to the adoption of environmental technologies in these areas and suggested possible measures that could be contained with the Action Plan. [44] This included looking at particular pieces of legislation and policy initiatives.
Chaque groupe a préparé un rapport dans lequel il examine les problèmes rencontrés par l'adoption des écotechnologies dans ces secteurs et propose des mesures susceptibles de figurer dans le plan d'action [44].

This should in particular apply to large-scale processing operations which aim to process a considerable amount of personal data at regional, national or supranational level and which could affect a large number of data subjects and which are likely to result in a high risk, for example, on account of their sensitivity, where in accordance with the achieved state of technological knowledge a new technology is used on a large scale as well as to other processing operations which result in a high risk to the rights and freedoms of data subjects, in particular where those operations render it more difficult for data subjects to exercise their rights.
Cela devrait s'appliquer en particulier aux opérations de traitement à grande échelle qui visent à traiter un volume considérable de données à caractère personnel au niveau régional, national ou supranational, qui peuvent affecter un nombre important de personnes concernées et qui sont susceptibles d'engendrer un risque élevé, par exemple, en raison de leur caractère sensible, lorsque, en conformité avec l'état des connaissances technologiques, une nouvelle technique est appliquée à grande échelle, ainsi qu'à d'autres opérations de traitement qui engendrent un risque élevé pour les droits et libertés des personnes concernées, en particulier lorsque, du fait de ces opérations, il est plus difficile pour ces personnes d'exercer leurs droits.

This may for example be so in the case of technology pools that include complementary but non-essential technologies (78), in which case it must be examined to what extent the inclusion of those technologies gives rise to particular efficiencies or whether, without a significant loss of efficiencies, the pool could be limited to technologies for which there are no substitutes.
Cela peut par exemple être le cas pour les accords de regroupement de technologies comprenant des technologies complémentaires, mais non essentielles (78). Il faut alors examiner dans quelle mesure l’inclusion de ces technologies entraîne des gains d’efficience particuliers ou si l’accord de regroupement peut être limité à des technologies pour lesquelles il n’existe aucun substitut, et ce sans perte sensible d’efficience.

The benefit of this Regulation could be withdrawn pursuant to Article 29 of Regulation (EC) No 1/2003, for example, where the existence of a research and development agreement substantially restricts the scope for third parties to carry out research and development in the relevant field because of the limited research capacity available elsewhere, where because of the particular structure of supply, the existence of the research and development agreement substantially restricts the access of third parties to the market for the contract products or contract technologies, where without any objectively valid reason, the parties do not exploit the results of the joint research and development vis-à-vis third parties, where the contract products or contract technologies are not subject in the whole or a substantial part of the internal market to effective competition from products, technologies or processes considered by users as equivalent in view of their characteristics, price and intended use, or where the existence of the research and development agreement would restrict competition in innovation or eliminate effective competition in research and development on a particular market.
Le bénéfice du présent règlement peut être retiré en vertu de l’article 29 du règlement (CE) no 1/2003 dans les cas, par exemple, où l’existence d’un accord de recherche et développement restreint sensiblement la possibilité pour les tiers de mener des activités de recherche et de développement dans le domaine en cause en raison de la limitation des capacités de recherche disponibles par ailleurs, où, du fait d’une structure particulière de l’offre, l’existence de l’accord de recherche et de développement entrave sensiblement l’accès des tiers au marché des produits ou des technologies contractuels, où les parties, sans raison objectivement justifiée, n’exploitent pas les résultats des activités conjointes de la recherche et du développement vis-à-vis des tiers, où les produits ou les technologies contractuels ne sont pas soumis, sur l’ensemble du marché intérieur ou une partie substantielle de celui-ci, à la concurrence effective de produits, de technologies ou de procédés considérés comme équivalents par les utilisateurs en raison de leurs propriétés, de leur prix et de l’usage auquel ils sont destinés, ou encore dans les cas où l’existence d’un accord de recherche et développement limite la concurrence sur le plan de l’innovation ou élimine la concurrence effective dans la recherche et le développement sur un marché particulier.

If so, how could this be organised in a manner that is technology neutral (i.e. it does not result in distorting the market towards one particular technology)?
Si oui, comment l’organiser tant en restant neutre quant à la technologie (cad. qu’il n’en résulte pas une distorsion du marché en faveur d’une technologie) ?