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Working Party on Energy End-Use Technologies
Working Party on Information Policy Technology
Working Party on New Technologies
Working Party on Technology

Traduction de «party technologies actual » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Working Party on Low- and Non-waste Technology and Re-utilization and Recycling of Wastes

Groupe de travail des techniques peu polluantes ou sans déchets et de réutilisation et du recyclage des déchets


Working Party on Energy End-Use Technologies

Groupe de travail sur les technologies pour l'utilisation finale de l'énergie


Working Party on Information Policy Technology

Groupe de travail sur la politique des technologies de l'information


(OECD) Working Party on High Technology

Groupe de travail (OCDE) dans le domaine de la haute technologie


Working Party on Technology

Groupe de travail Technologie


Working Party on New Technologies

Groupe de travail Nouvelles technologies
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Similarly, where a licensor imposes obligations on its licensees not to use competing technologies and these obligations foreclose third party technologies, actual or potential competition that would have existed in the absence of the agreement is restricted.

De même, lorsqu’un donneur impose à ses preneurs de ne pas utiliser de technologies concurrentes et que ces obligations ont pour effet d’exclure des technologies tierces, la concurrence réelle ou potentielle qui aurait existé si l’accord n’avait pas été conclu, est restreinte;


The parties are actual competitors on the technology market if they are either already both licensing out substitutable technology rights, or the licensee is already licensing out its technology rights and the licensor enters the technology market by granting a license for competing technology rights to the licensee.

Les parties sont des concurrents réels sur le marché de technologies si elles concèdent déjà toutes deux des droits sur technologie substituables sous licence, ou si le preneur concède déjà ses droits sur technologie sous licence et que le donneur pénètre sur le marché de technologies en concédant au preneur une licence sur des droits sur technologie concurrents.


The market share threshold of Article 3(1) of the TTBER is applicable if the parties are actual competitors or potential competitors on the product market(s) and/or actual competitors on the technology market (for the distinction between competitors and non-competitors, see points (27) ff.).

Le seuil de part de marché prévu à l’article 3, paragraphe 1, du règlement d’exemption par catégorie est applicable si les parties sont des concurrents réels ou des concurrents potentiels sur le ou les marchés de produits et/ou des concurrents réels sur le marché de technologies [pour la distinction entre concurrents et non-concurrents, voir les points (27) et suivants].


Mr. John Herron: With the best intentions of all governments and all parties and everybody getting behind this, is it your opinion that there are initiatives or technologies that can be developed, given the magnitude of growth in this graph, to actually reach any kind of stabilization?

M. John Herron: Tous les gouvernements et tous les intéressés faisant preuve des meilleures intentions du monde, estimez-vous que certaines initiatives ou certaines technologies peuvent être développées, étant donné l'amplitude de la croissance sur ce graphique, pour arriver à une certaine forme de stabilisation?


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Similarly, where a licensor imposes obligations on his licensees not to use competing technologies and these obligations foreclose third party technologies, actual or potential competition that would have existed in the absence of the agreement is restricted.

De même, lorsqu'un donneur impose à ses preneurs de ne pas utiliser de technologies concurrentes et que ces obligations ont pour effet d'exclure des technologies tierces, la concurrence réelle ou potentielle qui aurait existé si l'accord n'avait pas été conclu, est restreinte.


The parties are deemed to be actual competitors on the technology market if the licensee is already licensing out his technology and the licensor enters the technology market by granting a license for a competing technology to the licensee.

Les parties sont considérées comme des concurrents réels sur le marché de technologies si le preneur concède déjà sa technologie sous licence et que le donneur pénètre sur le marché de technologies en concédant au preneur une licence sur une technologie concurrente.


We invite and actually we attempt to get a lot of third-party research on all of our technologies.

Nous cherchons en fait à ce que toutes nos technologies fassent l'objet d'une recherche de tierces parties.


The Foundation for Sustainable Development Technology was actually a natural resources foundation, and I'm the natural resources critic for the Conservative Party.

La Fondation pour l'appui technologique au développement durable est en fait une fondation qui s'intéresse aux ressources naturelles, et je suis le porte-parole du Parti conservateur en la matière.


Even though we admit that smaller parties have fewer resources by which to make full use of the list, we believe new technology reduces the cost, since the list has to be prepared and the bulk of the cost is involved in creating the list, and the actual production of copies for additional members is much lower now.

Nous reconnaissons que les petits partis ont moins de ressources leur permettant d'utiliser au maximum cette liste mais nous pensons que la nouvelle technologie permet de réduire les coûts, et puisque l'essentiel des coûts découle de la préparation de la liste, il est beaucoup moins coûteux de produire plus d'exemplaires.




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'party technologies actual' ->

Date index: 2023-04-15
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