Traduction de «pct sequence listing standard » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

PCT Sequence Listing Standard
Norme PCT de listages des séquences

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(3) If a sequence listing initially filed in paper form or in an electronic form that does not comply with the PCT sequence listing standard is replaced by a sequence listing in an electronic form that does comply with that standard, the applicant shall file a statement to the effect that the replacement listing does not go beyond the disclosure in the application as filed.
(3) Dans le cas où un listage des séquences est déposé dans une forme — sur support papier ou format électronique — qui ne respecte pas les exigences de la Norme PCT de listages des séquences et est déposé à nouveau dans un format électronique conforme à cette norme, le demandeur dépose une déclaration selon laquelle le listage de remplacement n’a pas une portée plus large que le listage initialement déposé dans la demande.

111 (1) If an application contains disclosure of a nucleotide or amino acid sequence other than a sequence identified as forming a part of the prior art, the description shall contain, in respect of that sequence, a sequence listing in electronic form, and both the sequence listing and the electronic form shall comply with the PCT sequence listing standard.
111 (1) Le listage des séquences de nucléotides ou d’acides aminés qui n’est pas désigné comme faisant partie d’une découverte antérieure est décrit d’une manière conforme à la Norme PCT de listages des séquences et présenté dans le format électronique prévu à cette norme.

(3.1) For the purposes of subsection (3), “sequence identifier” has the same meaning as in the PCT sequence listing standard.
(3.1) Pour l’application du paragraphe (3), « identificateur de séquence » s’entend au sens de la Norme PCT de listages des séquences.