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Emergency proving period

Vertaling van "period could prove " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
the period name could not be found based on the GL Date (181)

le nom de la période ne peut être trouvé à partir de la Date GL


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2002 is the second year of actual implementation of most programmes, and the payment appropriations could once again prove greater than actual execution: for the period 2000-06 because of delays between the start of aid measures on the ground and the declaration of payments to the Commission, and for 1994-99 because of the late claims for final payments due to delays in the Member States in checking the expenditure declared during the programming period.

L'année 2002 est la deuxième année de mise en oeuvre effective des programmes, et la dotation budgétaire en crédits de paiement pourrait à nouveau se révéler supérieure à l'exécution réelle en raison, pour la période 2000-2006, des délais entre le démarrage des mesures d'aide sur le terrain et la déclaration des paiements à la Commission, et, pour la période 1994-1999, du retard dans la communication des demandes de paiements finaux en raison des retards pris par les Etats Membres dans le contrôle des dépenses déclarées au cours de la période de pr ...[+++]


You've come up with a different version of that, but if we're open to playing with the bells, then I would go back to my earlier suggestion that we have a shorter bell and a longer question period, rather than trying to overlap them in a way that could prove somewhat difficult—certainly innovative but somewhat difficult.

Vous venez de nous proposer une variante de cela, mais si nous sommes prêts à envisager que la sonnerie soit plus ou moins longue, je reviendrais à ce que j'ai proposé auparavant, à savoir que la sonnerie soit plus courte et que la période de questions soit plus longue, au lieu de faire en sorte qu'elles se chevauchent, ce qui pourrait s'avérer un peu difficile—novateur, c'est sûr, mais un peu difficile.


The vehicle already offered by political parties, candidates and third parties during an election period could prove sufficient to efficiently drive a debate on the referendum question.

Le véhicule déjà offert par les partis politiques, les candidats et les tiers lors d'une période électorale pourrait s'avérer suffisant pour alimenter efficacement le débat sur la question référendaire.


Indeed, it could prove that: (i) it did not export to the Union the product concerned during the period 1 July 2008 to 30 June 2009; (ii) it has not circumvented the measures applicable to certain steel ropes and cables of PRC origin; and (iii) it began exporting the product concerned to the European Union after 30 June 2009.

De fait, il a pu prouver: i) qu'il n’avait pas exporté le produit concerné dans l’Union européenne au cours de la période comprise entre le 1er juillet 2008 et le 30 juin 2009; ii) qu'il n’avait pas contourné les mesures applicables à certains câbles en acier originaires de la RPC; et iii) qu'il avait commencé à exporter le produit concerné vers l’Union européenne après le 30 juin 2009.


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Long transition periods will be needed, and sometimes, as with the free movement of persons, permanent safeguard clauses could prove necessary.

Des transitions longues seront nécessaires, et parfois, comme pour la libre circulation des personnes, des clauses de sauvegarde permanentes pourraient se révéler nécessaires.


Such periods could prove too lengthy for issues linked to market developments or new technologies.

De tels délais peuvent s'avérer excessivement longs lorsqu'il s'agit de questions en relation avec des évolutions de marché ou de nouvelles technologies.


Specifically for 2003 the envisaged balanced budget target could prove on the optimistic side as growth might prove to be lower than projected. But budgetary targets for the rest of the programme period are realistic.

Pour 2003 notamment, les prévisions d'un budget équilibré pourraient s'avérer quelque peu optimistes, car la croissance pourrait être moins dynamique que prévu, mais les objectifs budgétaires annoncés pour le reste de la période de programmation sont réalistes.


2002 is the second year of actual implementation of most programmes, and the payment appropriations could once again prove greater than actual execution: for the period 2000-06 because of delays between the start of aid measures on the ground and the declaration of payments to the Commission, and for 1994-99 because of the late claims for final payments due to delays in the Member States in checking the expenditure declared during the programming period.

L'année 2002 est la deuxième année de mise en oeuvre effective des programmes, et la dotation budgétaire en crédits de paiement pourrait à nouveau se révéler supérieure à l'exécution réelle en raison, pour la période 2000-2006, des délais entre le démarrage des mesures d'aide sur le terrain et la déclaration des paiements à la Commission, et, pour la période 1994-1999, du retard dans la communication des demandes de paiements finaux en raison des retards pris par les Etats Membres dans le contrôle des dépenses déclarées au cours de la période de pr ...[+++]


Building on this concern, traditional providers and the public authorities that support them claim that the application of Community law could jeopardise the structures for the provision of such services, which have proved their worth over a long period, and with them the quality of services to the public.

Sur cette base, les prestataires traditionnels et les pouvoirs publics qui les soutiennent affirment que l'application du droit communautaire pourrait mettre en péril les structures des prestations de ce type de services, qui ont prouvé leur utilité depuis longtemps, et avec elles la qualité des services au public.


Whereas Article 1 (1) of Regulation (EEC) No 357/79 provides that the Member States concerned shall carry out every 10 years basic surveys on the area under vines and annually intermediate surveys ; whereas, as a result of difficulties which could not have been foreseen, it was not possible to complete the first basic survey on the area under vines in one Member State within the prescribed period ; whereas it was therefore decided to grant an extension of the agreed period of one year to this Member State ; whereas this exte ...[+++]

considérant que l'article 1er paragraphe 1 du règlement (CEE) no 357/79 prévoit que les États membres concernés procèdent tous les dix ans à des enquêtes de base sur les superficies viticoles et annuellement à des enquêtes intermédiaires ; que, suite à des difficultés imprévisibles, la première enquête de base sur les superficies viticoles n'a pu être menée à son terme dans un État membre dans les délais prescrits ; que, pour ces motifs, il avait été permis à cet État membre de reporter d'un an les échéances prévues ; qu'un tel report s'est révélé insuffisant en raison de difficultés ultérieures de caractère législatif national ; qu' ...[+++]




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Date index: 2022-02-08
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