Vertaling van "plan could only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Long Term Disability Insurance - Public Service Management Insurance Plan (Part Time Employee Only)
Assurance invalidité de longue durée - Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique (Employé à temps partiel seulement)

Organizational Planning and Control (Record Purposes Only)
Planification et contrôle d'organisation (Archives)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This should include, on the one hand, an assessment of any emergence of tariff plans that include only domestic services and that exclude retail roaming services altogether, thus undermining the very objective of RLAH and, on the other, an assessment of any reduction in the availability of flat-rate tariff plans, which could also represent a loss for consumers and undermine the objectives of the digital single market.
Cet examen devrait porter, d’une part, sur l’éventuelle apparition de plans tarifaires incluant uniquement des services nationaux et excluant tout service d’itinérance au détail, ce qui compromettrait l’objectif même de l’IATN, et, d’autre part, sur une éventuelle réduction de l’offre de plans tarifaires forfaitaires, ce qui pourrait aussi léser les consommateurs et nuire aux objectifs du marché unique numérique.

8. Within the framework of the eEurope action plan, the Member States could encourage not only national public Web sites but also local and regional public Web sites to comply with the Guidelines.
8. Dans le cadre du plan d'action eEurope, les États membres pourraient inciter non seulement les sites Web publics à vocation nationale mais également les sites publics locaux et régionaux à respecter les instructions.

On the other hand, when panel intervention is planned, according to the terms of Article 108, to make a ruling on an exclusion case, it would seem that decisions on exclusion and financial sanctions could only be taken by that panel, thus depriving the contracting authority of the autonomy to take decisions which it had in this case and which is necessary for it to carry out its administrative activities effectively.
D'autre part, lorsqu'une intervention de l'instance créée aux termes de l'article 108 est prévue pour statuer sur un cas d'exclusion, il semblerait que les décisions de sanctions d'exclusion et financières ne pourront être prises que par cette instance, privant le pouvoir adjudicateur de l'autonomie décisionnelle dont il disposait en la matière et nécessaire à la poursuite efficace de son activité administrative.

In the same vein, an area should be considered to be ‘NGA grey’ where only one NGA network is in place or is being deployed in the coming three years and there are no plans by any operator to deploy a NGA network in the coming three years . In assessing whether other network investors could deploy additional NGA networks in a given area, account should be taken of any existing regulatory or legislative measures that may have lowered barriers for such network deployments (access to ducts, sharing of infrastructure etc.).
Dans le même esprit, une zone devrait être considérée «NGA grise» si un seul réseau NGA est présent ou sera déployé dans les trois années à venir et si aucun opérateur ne projette le déploiement d'un réseau NGA dans les trois années à venir En évaluant si d'autres investisseurs peuvent déployer des réseaux NGA supplémentaires dans une zone donnée, il convient de tenir compte de toute mesure réglementaire ou législative existante qui aurait pu réduire les obstacles au déploiement de ces réseaux (accès aux fourreaux, partage d'infrastructure, etc.).

At that date, the Board could only hope that Sowaer would send a letter to BSCA confirming that Sowaer had approved a financial plan in which provision was made for a capital increase.
À cette date, le conseil d'administration ne pouvait qu'espérer que la Sowaer envoie un courrier à BSCA confirmant que la Sowaer avait approuvé un plan financier dans lequel une augmentation de capital était prévue.

Thus, the planned tax savings in 2006 were reduced to only a minimal extent, by EUR [...]*, from EUR [...]* (according to the medium‐term plan of 24 June 2003) to EUR [...]* (on the new calculation) and could, therefore, be achieved by the bank generally without any significant change in the planned magnitudes.
Ainsi, le résultat prévu avant impôts en 2006 ne diminuerait que de [...]* euros, c'est‐à‐dire de [...]* euros (selon le plan à moyen terme du 24 juin 2003) à [...]* euros (selon le nouveau calcul), et pourrait donc être atteint par la banque sans modification significative des ordres de grandeur prévus.

After the report by its advisers Mazars on the restructuring plan submitted had made the Commission sufficiently certain in the autumn of 2003 about the bank’s viability and, in particular, the fundamental suitability of risk provisioning, a positive decision on the aid requested could be considered only if the compensatory measures offered could be regarded as sufficient.
Après que le rapport de ses conseillers (Mazars) sur le plan de restructuration soumis avait suffisamment convaincu la Commission à l'automne 2003 de la viabilité de la banque et en particulier du caractère approprié de la protection contre les risques, une décision positive sur les aides en cause n'était toutefois envisageable que si les mesures compensatoires offertes pouvaient être considérées comme suffisantes.

A sale without serious consequences for the restructuring plan would be possible only if the marketing cooperation between BerlinHyp and the group could be maintained.
Une cession sans atteinte grave au plan de restructuration ne serait possible que si la coopération commerciale entre BerlinHyp et le groupe pouvait être maintenue.

The Vienna action plan and the conclusions of the Tampere Summit recognised that citizens could only enjoy freedom in an area of justice in which they could gain access to the courts and to the authorities of all Member States as easily as in their own countries.
Le plan d'action de Vienne et les conclusions du Conseil de Tampere ont reconnu que le citoyen ne pouvait jouir de la liberté que dans un véritable espace de justice où chacun puisse s'adresser aux tribunaux et aux autorités de tous les États membres aussi facilement qu'il le ferait dans son propre pays.

In the case of Objective 2 (areas undergoing economic conversion), only the SPDs for Finland, Sweden and Denmark could be adopted, 8 in all, because most plans did not reach the Commission until early in 2000.
En ce qui concerne l'objectif 2 (zones en reconversion économique), seuls les DOCUP concernant la Finlande, la Suède et le Danemark ont pu être adoptés, soit 8 DOCUP au total, étant donné que la plupart des plans ne sont parvenus à la Commission qu'au début de 2000.