Vertaling van "plan had failed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

fail-soft operating plan
plan d'exploitation dégradée | plan d'exploitation en mode dégradé | plan d'exploitation dégradée sur site

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Croatia had a national waste management plan for the period 2007-2015 but failed to revise it, extend its validity or adopt a new plan for the coming period.
La Croatie disposait d’un plan de gestion des déchets pour la période 2007-2015 mais n’a pas procédé à sa révision, ne l’a pas prorogé et n’a pas adopté de nouveau plan pour la période suivante.

Elefsis claims, in addition to the comments indicated previously with respect to measure P2, that since the measures P3 and P4 have been granted at a time when it was clear that HSY had failed to implement its restructuring/investment plan and had failed to respect the terms of decision N 401/97, there was a material risk that the security given for these loans, i.e. the payment of the approved investment aid, was unlawful and thus void and unenforceable.
Au-delà des observations qu’elle a antérieurement présentées concernant la mesure D2, Elefsis Shipyards fait valoir que, si les mesures D3 et D4 ont été octroyées à un moment où il était clair que HSY n’avait ni mis en œuvre le plan de restructuration/plan d’investissement ni respecté les conditions de la décision N 401/97, il existait un risque élevé que la sûreté qui avait été offerte pour ces prêts, c’est-à-dire, le versement de l’aide à l’investissement approuvée, fût illégale et, de ce fait, nulle et non applicable.

Second, the loans were granted at a time when it was clear that HSY had failed to implement its restructuring/investment plan and had failed to respect the terms of decision N 401/97.
En second lieu, les prêts ont été octroyés alors qu’il était clair que HSY n’avait pas même réussi à mettre en œuvre le plan de restructuration et d’investissement ni à respecter les conditions de la décision N 401/97.

This pre-consultation of the Commission was especially necessary in the present case since the Commission had already approved a restructuring plan in 1997, which had failed to restore the viability of HSY.
La précédente consultation avec la Commission était particulièrement nécessaire dans la présente affaire, étant donné que la Commission avait déjà validé un plan de restructuration en 1997 qui n’est pas arrivé à rétablir la viabilité de HSY.

Judgment in Case C-387/97 Commission v Greece of 4 July 2000: The ECJ imposed on Greece a periodic penalty payment of EUR 20 000 for each day of delay in implementing the measures necessary to comply with a 1992 judgment because Greece had failed to take the measures necessary to ensure that waste is disposed of in the area of Chania without endangering human health and without harming the environment in accordance with Article 4 of Council Directive 75/442/EEC of 15 July 1975 on waste; and had failed to draw up for that area plans for the disposal of waste, pursuant to Article 6 of Directive 75/442, and of toxic and dangerous waste, pursuant to Article 12 of Council Directive 78/319/EEC of 20 March 1978 on toxic and dangerous waste.
Arrêt du 4 juillet 2000 dans l'affaire C-387/97, Commission contre Grèce: La Cour de justice a infligé à la Grèce le paiement d'une astreinte de 20 000 euros par jour de retard dans la mise en oeuvre des mesures nécessaires pour se conformer à un arrêt de 1992; la Grèce avait omis de prendre les dispositions requises pour éliminer les déchets dans la région de La Canée sans mettre en danger la santé de l'homme et sans porter préjudice à l'environnement, conformément à l'article 4 de la directive 75/442/CEE du Conseil du 15 juillet 1975 relative aux déchets; la Grèce avait en outre omis d'établir des plans pour l'élimination des déchets dans cette région conformément à l'article 6 de la directive 75/442, et des déchets toxiques et dangereux conformément à l'article 12 de la directive 78/319/CEE du Conseil du 20 mars 1978 relative aux déchets toxiques et dangereux.

The union assert that the airline is overstaffed and that plans put in place by the company management had failed to reduce the number of staff to staffing levels consistent with international standards and benchmarking, political pressure and considerations were cited as reasons for this failure.
Le syndicat affirme que la compagnie aérienne est en sureffectifs et que les plans mis en place par la direction n'ont pas réduit le personnel à un niveau cohérent par rapport aux normes et aux références internationales. Il explique cet échec par des pressions et des considérations politiques.

He alleged that the Minister of Finance had failed to comply with the provisions of the Canada Pension Plan Act because he had not tabled a report of the chief actuary pursuant to subsection 115(2) of the act.
Le député a allégué que le ministre des Finances avait enfreint les dispositions de la Loi sur le Régime de pensions du Canada parce qu'il n'a pas déposé un rapport de l'actuaire en chef, conformément au paragraphe 115(2) de la loi.

In the case of Austria, in addition to being late in submitting the PCB waste plans and guidelines required by the Directive, the authorities had failed to fully transpose the Directive into their national law.
Dans le cas de l'Autriche, les autorités ont non seulement tardé à transmettre les plans et projets exigés par la directive en ce qui concerne les déchets de PCB, elles n'ont pas non plus transposé intégralement la directive dans le droit national.

In its judgement of 8 July 1999, the European Court of Justice declared that Greece had failed to ensure compliance with its obligations under Article 6 of the Directive requiring it to draw up a battery waste plan and communicate it to the Commission by 17 September 1992 at the latest.
Dans son arrêt du 8 juillet 1999, la Cour de justice a constaté que la Grèce avait manqué aux obligations qui lui incombent en vertu de l'article 6 de ladite directive qui l'oblige à établir un programme concernant les piles usagées et à le communiquer à la Commission le 17 septembre 1992 au plus tard.

First of all, they confirmed that the 1994 restructuring plan had failed completely and that now, departing from their original plans to try a second restructuring, they were discussing whether to liquidate the firm in its entirety, since it had proved impossible to restore it to viability.
En premier lieu, elles confirment que le plan de restructuration de 1994 a totalement échoué et qu'il ne s'agit plus désormais de tenter une deuxième restructuration à la différence de ce qui avait été envisagé à l'origine, mais de liquider totalement l'entreprise qui ne peut plus être redressée.