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Vertaling van "plan should consist " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
the plans should lead to a situation where the production capacity does not exceed...

les plans devront conduire à ce que la capacité de production n'excède pas...
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
To this end, the range of powers available to the relevant authorities should consist of three elements: (i) preparatory steps and plans to minimise the risks of potential problems (preparation and prevention); (ii) in the event of incipient problems, powers to arrest a bank's deteriorating situation at an early stage so as to avoid insolvency (early intervention); and (iii) if insolvency of an institution presents a concern as regards the general public interest (defined in Articles 27 and ...[+++]

À cette fin, l’éventail de pouvoirs à la disposition des autorités compétentes devrait comprendre trois volets: i) des mesures préparatoires et des plans destinés à réduire le risque de survenance de problèmes potentiels (préparation et prévention); ii) si des problèmes se font jour dans un établissement, des pouvoirs visant à arrêter précocement la détérioration de sa situation, de manière à éviter son insolvabilité (intervention précoce); iii) si l’insolvabilité d’un établissement est un sujet de préoccupation au regard de l’intérêt général (défini aux 27 et 28), un moyen clair de le réorganiser ou de le liquider d’une manière ordonn ...[+++]


The Commission considers that the business plan prepared for a start-up should consist of a careful analysis of business opportunities into the market in which the start-up intends to operate in and the likely return to be generated, demonstrating thereby that the expected profitability is sufficient for the initial investment to be worthwhile.

La Commission estime que, dans le cas d'une start-up, le plan d'entreprise doit être élaboré sur la base d'une analyse minutieuse des opportunités commerciales offertes par le marché où la start-up entend opérer ainsi que du rendement probable; il doit, de surcroît, démontrer que ce rendement est réellement de nature à inciter l'investisseur à procéder à l'investissement initial.


The recommended control plan should consist of two actions.

Le plan de contrôle recommandé comporte deux actions.


The coordinated control plan should consist of two actions:

Le plan de contrôle coordonné comportera deux actions:


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To this end, the range of powers available to the relevant authorities should consist of three elements: (i) preparatory steps and plans to minimise the risks of potential problems (preparation and prevention); (ii) in the event of incipient problems, powers to arrest a bank's deteriorating situation at an early stage so as to avoid insolvency (early intervention); and (iii) if insolvency of an institution presents a concern as regards the general public interest (defined in Articles 27 and ...[+++]

À cette fin, l’éventail de pouvoirs à la disposition des autorités compétentes devrait comprendre trois volets: i) des mesures préparatoires et des plans destinés à réduire le risque de survenance de problèmes potentiels (préparation et prévention); ii) si des problèmes se font jour dans un établissement, des pouvoirs visant à arrêter précocement la détérioration de sa situation, de manière à éviter son insolvabilité (intervention précoce); iii) si l’insolvabilité d’un établissement est un sujet de préoccupation au regard de l’intérêt général (défini aux 27 et 28), un moyen clair de le réorganiser ou de le liquider d’une manière ordonn ...[+++]


In order to promote the sustainable coexistence of uses and, where applicable, the appropriate apportionment of relevant uses in the maritime space, a framework should be put in place that consists at least of the establishment and implementation by Member States of maritime spatial planning, resulting in plans.

Dans le but de promouvoir la coexistence durable des utilisations et, le cas échéant, le partage adéquat de l’espace maritime, il convient de mettre en place un cadre consistant à tout le moins en l’établissement et en la mise en œuvre par les États membres de la planification de l’espace maritime, sous forme de plans.


The information on national ITS actions envisaged over the following 5-year period, referred to in Article 17(2) of Directive 2010/40/EU, should consist of a general report on the activities planned in the next 5 years related to deployment of ITS in the Member State.

Les informations relatives aux actions nationales en matière de STI envisagées au cours des cinq années suivantes, visées à l’article 17, paragraphe 2, de la directive 2010/40/UE, devraient consister en un rapport général concernant les activités planifiées pour les cinq années suivantes en ce qui concerne le déploiement des STI dans l’État membre concerné.


Deployment objectives and priorities should take into account also aspects of Network operations defined in the Network Strategy Plan, which includes the performance targets consistent with the European Union-wide performance targets and the actions planned to meet the targets, and in the Network Operations plan defined in Commission Regulation (EU) No 677/2011

Les objectifs et priorités de déploiement devraient aussi tenir compte des aspects opérationnels du réseau définis dans le plan de réseau stratégique, qui contient les objectifs de performance compatibles avec les objectifs de performance pour l’ensemble de l’Union européenne et les actions prévues pour atteindre ces objectifs, et dans le plan de réseau opérationnel défini dans le règlement (UE) no 677/2011 de la Commission


These procedures should be complemented by provisions obliging operators, pilots, air traffic services units and various originators of flight plans to ensure that the key items of flight plans held by them remain consistent until the end of the pre-flight phase for flights departing from within the airspace covered by this Regulation.

Ces procédures devraient être complétées par des dispositions obligeant les exploitants, les pilotes, les unités du service de la circulation aérienne et différents émetteurs de plans de vol à faire en sorte que les éléments essentiels des plans de vol qu’ils ont en leur possession restent cohérents jusqu’à la fin de la phase préalable au vol pour les vols dont le point d’origine se situe à l'intérieur de l'espace aérien couvert par le présent règlement.


(5) The adoption of environmental assessment procedures at the planning and programming level should benefit undertakings by providing a more consistent framework in which to operate by the inclusion of the relevant environmental information into decision making. The inclusion of a wider set of factors in decision making should contribute to more sustainable and effective solutions.

(5) L'adoption de procédures d'évaluation des incidences sur l'environnement au niveau de l'établissement des plans et des programmes devrait être bénéfique aux entreprises en créant un cadre plus cohérent pour le déploiement des activités économiques en incluant des informations environnementales pertinentes dans les prises de décision; la prise en compte d'un plus grand nombre de facteurs dans le processus de décision doit contribuer à des solutions plus durables et plus efficaces.




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Date index: 2024-03-07
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