Traduction de «plans shall contain » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

the application shall contain the submissions
le requête doit contenir les conclusions

any communication shall contain a reasoned statement
toute notification est motivée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A flight plan shall contain information, as applicable, on relevant items up to and including ‘Alternate aerodrome(s) or operating site(s)’ regarding the whole route or the portion thereof for which the flight plan is submitted.
Un plan de vol contient des renseignements, le cas échéant, sur les éléments concernés de la liste ci-dessus, jusqu’à l’élément «aérodrome(s) de dégagement ou site(s) d’exploitation» inclus, en ce qui concerne la totalité de la route ou une partie de celle-ci pour laquelle le plan de vol est déposé.

It shall contain the performance plan and targets for the next reference period and shall give an outlook for future reference periods.
Il contient le plan et les objectifs de performance pour la période de référence suivante et établit des orientations pour les périodes de référence ultérieures.

(b) consistent with the Canadian Charter of Rights and Freedoms, individuals resident in the Province shall be given first consideration for training and employment in the work program for which the plan was submitted and any collective agreement entered into by the corporation or other body submitting the plan and an organization of employees respecting terms and conditions of employment in the offshore area shall contain provisions consistent with this paragraph;
b) que, en harmonie avec la Charte canadienne des droits et libertés, la main-d’œuvre locale ait priorité de formation et d’embauche dans le programme de travail visé et que toute convention collective conclue entre l’auteur et un syndicat sur les conditions de travail dans la zone extracôtière comporte des dispositions compatibles avec le présent alinéa;

235. The vessel security plan shall include the following individual sections and, if the plan does not list the sections in the following order, it shall contain an index that identifies the location of the sections:
235. Le plan de sûreté d’un bâtiment comprend les sections distinctes suivantes en ordre d’énumération ou, si le plan n’énumère pas les sections dans l’ordre suivant, un index qui précise où se trouve chacune des sections :

(3) A security plan shall include the following individual sections and, if the plan does not list the sections in the following order, it shall contain a table of contents that identifies the location of the sections:
(3) Il comprend les sections distinctes ci-après, dans l’ordre ci-après et s’il ne suit pas cet ordre, une table des matières qui précise où se trouve chacune des sections :

1 (1) The contingency plan for a diving program shall contain the emergency procedure to be followed in circumstances that are likely to endanger a diver or a pilot and that make it impossible and unsafe to follow the procedures contained in the procedures manual for the diving program, including circumstances such as
1 (1) Le plan d’urgence d’un programme de plongée expose les mesures d’urgence à prendre dans les circonstances susceptibles de mettre en danger un plongeur ou un pilote et qui rendent impossible et périlleuse l’application de la marche à suivre contenue dans le manuel des méthodes; ces circonstances comprennent :

1 (1) The contingency plan for a diving program shall contain the emergency procedures to be followed, where circumstances that are likely to endanger a diver or pilot make it impossible and unsafe to follow the procedures contained in the procedures manual for the diving program, such as
1 (1) Le plan d’urgence d’un programme de plongée expose les mesures d’urgence à prendre dans les circonstances susceptibles de mettre en danger un plongeur ou un pilote et qui rendent impossible et périlleuse l’application de la marche à suivre contenue dans le manuel des méthodes; ces circonstances comprennent :

The operational plan shall contain the contact details of those competent national authorities, which shall take appropriate follow-up measures.
Le plan opérationnel contient les coordonnées de ces autorités nationales compétentes, qui prennent les mesures de suivi appropriées.

3. The draft budgetary plan shall contain the following information for the forthcoming year:
3. Le projet de plan budgétaire contient les informations suivantes pour l'année suivante:

The monitoring plan shall consist of a detailed, complete and transparent documentation of the monitoring methodology of a specific installation or aircraft operator and shall contain at least the elements laid down in Annex I.
Le plan de surveillance décrit de façon détaillée, exhaustive et transparente la méthode de surveillance appliquée par une installation spécifique ou par un exploitant d’aéronef donné, et contient au moins les éléments indiqués à l’annexe I.