Traduction de «plant in accordance to rules » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules
effectuer des plantations selon les consignes données

in accordance with rule
en égard à la règle

Official Controls Regulation | Regulation on official controls and other official activities performed to ensure the application of food and feed law, rules on animal health and welfare, plant health, plant reproductive material, plant protection products
règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé et au matériel de reproduction des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques | règlement sur les contrôles officiels

act in accordance with safety precautions in gaming room | follow safety rules in gaming room | follow safety precautions in a gaming room | follow safety rules and procedures in the gaming room
respecter les consignes de sécurité d'une salle de jeu

plant rules | shop rules | working rule | factory legislation
règlement d'atelier | règlement intérieur de l'entreprise | règlement intérieur

work rule [ shop rule | plant rule ]
règlement d'atelier [ règle de travail ]

according to the rules and practices of the OECD
selon les règlements et pratiques de l'OCDE

according to the rules of the trade
suivant les règles de l'art

in accordance with a rule
conformément à une règle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It lays down rules to control air emissions of sulphur dioxide (SO ), nitrogen oxides (NO ) and dust (particles) from medium combustion plants*, as well as rules to monitor carbon monoxide (CO) emissions from these plants.
Elle établit les règles visant à contrôler les émissions atmosphériques de dioxyde de soufre (SO ), d’oxydes d’azote (NO ) et des poussières (particules) en provenance des installations de combustion moyennes*, ainsi que les règles visant à surveiller les émissions de monoxyde de carbone (CO).

1. By way of derogation from Article 87, where a plant, plant product or other object, introduced into the Union territory from a third country which, for movement within the Union territory, requires a plant passport pursuant to Article 79(1) and Article 80(1), the passport shall be issued if the checks by means of official controls at the border control post concerning its introduction have been completed satisfactorily and have led to the conclusion that the plant, plant product or other object concerned fulfils the substantive requirements for issuance of a plant passport according to Article 85 and, where appropriate, Article 86.
1. Par dérogation à l'article 87, lorsque des végétaux, produits végétaux ou autres objets introduits sur le territoire de l'Union à partir d'un pays tiers exigent, pour leur circulation sur le territoire de l'Union, un passeport phytosanitaire conformément à l'article 79, paragraphe 1, et à l'article 80, paragraphe 1, le passeport n'est délivré que lorsque les contrôles effectués dans le cadre de contrôles officiels au poste de contrôle frontalier, relatifs à leur introduction, ont donné des résultats concluants et indiquent que les végétaux, produits végétaux ou autres objets concernés répondent aux exigences de fond pour la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 85 et, le cas échéant, à l'article 86.

its presence on those plants for planting has an unacceptable economic impact, as regards the intended use of those plants for planting, in accordance with point (3) of Section 4 of Annex I.
sa présence sur les végétaux destinés à la plantation a une incidence économique inacceptable sur l'usage prévu de ces végétaux destinés à la plantation, comme le précise l'annexe I, section 4, point 3).

New Plant Health Regulation: stringent rules for a better protection from plant pests // Brussels, 13 December 2016
Nouveau règlement sur la santé des végétaux: des règles strictes pour une meilleure protection contre les organismes nuisibles aux végétaux // Bruxelles, le 13 décembre 2016

Plants with roots, intended for planting, of Capsicum spp., Solanum lycopersicum L. and Solanum melongena L., other than those to be planted in accordance with Article 4.4(a) of Council Directive 2007/33/EC
Végétaux racinés, destinés à la plantation, de Capsicum spp., Solanum lycopersicum L. et Solanum melongena L., à l'exception de ceux visés à l'article 4, paragraphe 4, point a), de la directive 2007/33/CE du Conseil

(e) its presence on those plants for planting has an unacceptable economic impact, as regards the intended use of those plants for planting, in accordance with point (3) of Section 4 of Annex II;
e) sa présence sur lesdits végétaux a une incidence économique inacceptable sur l’usage prévu de ces végétaux, comme le précise l’annexe II, section 4, point 3);

The bureau shall determine the implementing arrangements regarding the travel and subsistence expenses of members, their alternates, appointed in accordance with Rule 18, delegates and their alternates appointed in accordance with Rule 24, and of the experts appointed in accordance with Rule 23, in compliance with the budget and financial procedures.
Le Bureau arrête les dispositions d'application relatives aux frais de voyage et de séjour des membres, de leurs suppléants nommés en vertu de l'article 18, des délégués et de leurs suppléants nommés en vertu de l'article 24, et des experts nommés en vertu de l'article 23, dans le respect des dispositions des procédures budgétaires et financières.

in the case of catering waste referred to in paragraph 1(l), transformed in a biogas plant or composted in accordance with rules laid down by the Commission, or, pending the adoption of such rules, in accordance with national law.
pour ce qui est des déchets de cuisine et de table visés au paragraphe 1, point l), transformées dans une usine de production de biogaz ou compostées conformément à des règles arrêtées par la Commission ou, dans l’attente de l’adoption de telles règles, conformément à la législation nationale.

(a) in combustion plants which fall within the scope of Directive 88/609/EEC, which are considered new plants in accordance with the definition given in Article 2(9) of that Directive and which comply with the sulphur dioxide emission limits for such plants set out in Article 4 of and Annex IV to that Directive;
a) dans les installations de combustion qui relèvent du champ d'application de la directive 88/609/CEE et qui sont considérées comme de nouvelles installations au sens de la définition figurant à l'article 2, paragraphe 9, de ladite directive et qui satisfont aux limites d'émission du dioxyde de soufre fixées pour ces installations à l'article 4 et à l'annexe IV de ladite directive;

Whereas the damage to the environment owing to air pollution makes it urgent to reduce and control emissions from new and existing large combustion plants and whereas to this end it is necessary to set overall objectives for a gradual and staged reduction of total annual emissions of sulphur dioxide and oxides of nitrogen from existing combustion plants and to fix emission limit values for sulphur dioxide, nitrogen oxides and dust in case of new plants, in accordance with the principle set out in Article 8 of the Diretive 84/360/EEC;
considérant que, en raison des dommages causés à l'environnement par la pollution atmosphérique, il est urgent de réduire et de surveiller les émissions en provenance des grandes installations de combustion nouvelles et existantes ; qu'il est nécessaire à cette fin de fixer des objectifs globaux en vue d'une réduction progressive et par étapes des émissions annuelles totales de dioxyde de soufre et d'oxydes d'azote en provenance des grandes installations de combustion existantes, et de fixer des valeurs limites d'émission pour le dioxyde de soufre, les oxydes d'azote et les poussières dans le cas d'installations nouvelles, conformément au principe énoncé à l'article 8 de la directive 84/360/CEE ;