Vertaling van "plenary because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

plenary session | plenary meeting | plenary assembly | plenary
assemblée plénière | réunion plénière | séance plénière | plénière

full meeting [ plenary assembly | full session | large group session | plenary session | plenary meeting | full member meeting ]
assemblée plénière [ séance plénière | session plénière | réunion plénière ]

disallow the appeal because the decision is not appealable [ disallow the appeal because the judgment is not appealable ]
opposer une fin de non-recevoir [ rejeter l'appel comme non recevable ]

Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce: a Guide for Parents [ Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce ]
Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce : un guide à l'intention des parents [ Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce ]

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.

clerk of the plenary court | registrar of the plenary court
greffier de la Cour plénière | greffière de la Cour plénière

plenary committee
comité plénier

Plenary Assembly
Assemblée plénière

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Where necessary because of urgency, the Board in its executive session may take certain provisional decisions on behalf of the Board in its plenary session, in particular on administrative management matters, including budgetary matters.
3. Lorsque l'urgence l'exige, le CRU en session exécutive peut prendre certaines décisions provisoires au nom du CRU en session plénière, en particulier sur des questions de gestion administrative, y compris en matière budgétaire.

3. When necessary, because of urgency, the Board, in its executive session may take certain provisional decisions on behalf of the Board in its plenary session, in particular on administrative management matters, including budgetary matters.
3. Lorsque l'urgence l'exige, le CRU, en session exécutive, peut prendre certaines décisions provisoires au nom du CRU en session plénière, en particulier sur des questions de gestion administrative, y compris en matière budgétaire.

Now, I must say that the subcommittee, in a way, represents the plenary, because the subcommittee is composed of three members.
Je dois cependant dire que le sous-comité, dans un sens, est bien représentatif, puisqu'il est composé de trois membres, un juge, qui en est le président, un député de la Knesset et un membre du barreau de sorte que la décision est assez objective.

The Federal Court would not disappear from the equation, because it's a plenary jurisdiction of the court to review the decisions of subordinate or statutory tribunals, but one can surmise that the deference that would be accorded to the decisions of the refugee appeal division would be higher than the deference that's currently accorded to the decisions of the refugee protection division, simply because it would be recognized, constituted, designed, and I trust recognized by the court as an expert tribunal.
La Cour fédérale ne disparaîtrait pas complètement de l'équation, parce qu'elle a plein pouvoir pour ce qui est d'examiner les décisions de tribunaux inférieurs ou établis par une loi. On peut toutefois ajouter que la déférence qui serait accordée aux décisions de la Section d'appel des réfugiés serait plus importante que celle que l'on accorde actuellement aux décisions de la Section de la protection des réfugiés, simplement parce que la Section d'appel des réfugiés serait reconnue, constituée, désignée et, je l'espère, reconnue par la Cour comme étant un tribunal spécialisé.

Because the Kimberley process is in its early phase of operation, shortcomings which impede its effectiveness were noted and addressed at the Kimberley process plenary meeting in Gatineau, Quebec from October 27 to October 29.
Ces activités sont fortement axées sur la formation, notamment d'apprentis autochtones. Puisque le Processus de Kimberley en est à ses débuts, la réunion plénière concernant le Processus de Kimberley, tenue à Gatineau, au Québec, du 27 octobre au 29 octobre, a été l'occasion de constater certaines insuffisances qui nuisent à son efficacité et de trouver des solutions.

Because the Kimberley process is in its early phase of operation, shortcomings which impede its effectiveness were noted and addressed at the Kimberley process plenary meeting held in Gatineau, Quebec, from October 27 to October 29, 2004.
Puisque le Processus de Kimberley en est à ses débuts, la réunion plénière concernant le Processus de Kimberley, tenue à Gatineau, au Québec, du 27 octobre au 29 octobre 2004, a été l'occasion de constater certaines insuffisances qui nuisent à son efficacité et de trouver des solutions.

Those that are supported by less than one tenth of the members in committee would not need to be put to the vote in plenary because it is clear that they have no chance of being adopted.
Ceux qui ont le soutien de moins d'un dixième des députés de la commission n'auraient pas besoin d'être mis aux voix en plénière car il est clair qu'ils n'ont aucune chance d'être adoptés.

It strikes me, and it has struck others, as a deliberate omission—a conscious, deliberate omission and an insult, in a sense, Mr. Chairman—just because the overwhelming majority of chiefs across the country and their central agencies and their plenary bodies and their tribal councils all rejected Bill C-7 on the face of it.
Moi-même et d'autres avons été frappés par cette omission que nous jugeons être consciente et délibérée et, en un sens, monsieur le président,une insulte du simple fait qu'une majorité écrasante des chefs de partout au pays et de leurs agences centrales et organes pléniers et conseils tribaux aient tous rejeté le projet de loi C-7.