Vertaling van "plenary session which " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

full meeting [ plenary assembly | full session | large group session | plenary session | plenary meeting | full member meeting ]
assemblée plénière [ séance plénière | session plénière | réunion plénière ]

plenary session | plenary meeting | plenary assembly | plenary
assemblée plénière | réunion plénière | séance plénière | plénière

additional part-session | additional plenary session | mini-session
mini-session | période de session additionnelle

plenary | plenary session
plénière | séance plénière

part-session | plenary session
période de session

plenary session of the Swiss Conference of Cantonal Directors of Education
assemblée plénière de la Conférence des directeurs cantonaux de l'instruction publique

plenary session of the Conference of Healthcare Directors
assemblée plénière de la Conférence des directeurs cantonaux des affaires sanitaires

Notes for an Address by the Honourable Sergio Marchi, Minister for International Trade, at the Opening of the Business Plenary Session
Notes pour une allocution de l'honorable Sergio Marchi, ministre du Commerce international, lors de l'ouverture de la séance commerciale plénière

Notes for an Address by the Honourable Sergio Marchi, Minister for International Trade, at the Canada-Chile Free Trade Agreement Plenary Session
Notes pour une allocution de l'honorable Sergio Marchi, ministre du Commerce international, lors de la séance plénière de l'Accord de libre-échange entre le Canada et le Chili

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Once the net accumulated use of the Fund in the previous consecutive 12 months reaches the threshold of EUR 5 000 000 000 per year, the plenary session should evaluate the application of the resolution tools, including the use of the Fund, and should provide guidance which the executive session should follow in subsequent resolution decisions.
Quand le recours net cumulé au Fonds au cours des douze derniers mois consécutifs atteint le seuil de 5 000 000 000EUR par an, la session plénière devrait évaluer l'application des instruments de résolution, notamment le recours au Fonds, et fournir des orientations que la session exécutive devrait suivre dans les prochaines décisions de résolution.

3. In its plenary session, the Board shall adopt, in accordance with Article 110 of the Staff Regulations, a decision based on Article 2(1) of the Staff Regulations and on Article 6 of the Conditions of Employment, delegating relevant appointing authority powers to the Chair and establishing the conditions under which the delegation of powers can be suspended.
3. Le CRU en session plénière adopte, conformément à l'article 110 du statut des fonctionnaires, une décision fondée sur l'article 2, paragraphe 1, du statut des fonctionnaires et sur l'article 6 du régime applicable aux autres agents, déléguant au président les compétences relevant de l'autorité investie du pouvoir de nomination et établissant les conditions dans lesquelles cette délégation de compétences peut être suspendue.

a plenary session of the Board, which shall perform the tasks referred to in Article 50.
une session plénière, qui accomplit les tâches visées à l'article 50.

Mrs Lopez Almendariz (E/II) produced an own-initiative opinion on the future strategy for the outermost regions of the European Union which was adopted at the plenary session in May.
L'avis d'initiative de Mme LOPEZ ALMENDARIZ (E/II) sur la « stratégie future pour les régions ultrapériphériques de l'Union européenne» a été adopté en session plénière, en mai.

A vote is due during the May 2002 plenary session which could either pave the way for rapid adoption of the Directive or lead into a difficult conciliation procedure.
Le vote qui interviendra lors de la session plénière de mai 2002 devrait soit dégager à la voie à une adoption rapide de la directive, soit déboucher sur une procédure de conciliation ardue.

3.4.1. This is in line with the amendment which the Economic and Social Committee requested to the previous proposal in its opinion referred to above and to which the Commission acceded in its Report on Action taken by the Commission on the Opinions adopted by the Economic and Social Committee at its plenary session in April and May 1996.
3.4.1. Cette requête est conforme à la modification que le Comité économique et social avait demandée dans son avis précité sur la proposition précédente et à laquelle la Commission avait accédé dans son rapport sur les suites données par la Commission aux avis adoptés par le Comité économique et social lors de sa session plénière d'avril et mai 1996.

The application initiating third-party proceedings shall be assigned to the Chamber which delivered the judgment which is the subject of the application; if the Court of First Instance sitting in plenary session delivered the judgment, the application shall be assigned to it.
La demande en tierce opposition est attribuée à la chambre qui a rendu l'arrêt faisant l'objet de la demande en tierce opposition; elle est attribuée à la formation plénière du Tribunal si celle-ci a rendu l'arrêt.

The application for interpretation shall be assigned to the Chamber which delivered the judgment which is the subject of the application; if the Court of First Instance sitting in plenary session delivered the judgment, the application shall be assigned to it.
La demande en interprétation est attribuée à la chambre qui a rendu l'arrêt faisant l'objet de la demande en interprétation; elle est attribuée à la formation plénière du Tribunal si celle-ci a rendu l'arrêt.

The application for revision shall be assigned to the Chamber which delivered the judgment which is the subject of the application; if the Court of First Instance sitting in plenary session delivered the judgment, the application shall be assigned to it.
La demande en révision est attribuée à la chambre qui a rendu l'arrêt faisant l'objet de la demande en révision; elle est attribuée à la formation plénière du Tribunal si celle-ci a rendu l'arrêt.