Traduction de «possibilities existing under » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic events, insoluble and intolerable problems, or disturbed relationships. The symptoms often represent the patient's concept of how a physical illness would be manifest. Medical examination and investigation do not reveal the presence of any known physical or neurological disorder. In addition, there is evidence that the loss of function is an expression of emotional conflicts or needs. The symptoms may develop in close relationship to psychological stress, and often appear suddenly. Only disorders of physical functions normally under voluntary control and loss of sensations are included here. Disorders involving pain and other complex physical sensations mediated by the autonomic nervous system are classified under somatization disorder (F45.0). The possibility of the later appearance of serious physical or psychiatric disorders should always be kept in mind. | conversion:hysteria | reaction | hysteria hysterical psychosis
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...

Definition: Symptoms are presented by the patient as if they were due to a physical disorder of a system or organ that is largely or completely under autonomic innervation and control, i.e. the cardiovascular, gastrointestinal, respiratory and urogenital systems. The symptoms are usually of two types, neither of which indicates a physical disorder of the organ or system concerned. First, there are complaints based upon objective signs of autonomic arousal, such as palpitations, sweating, flushing, tremor, and expression of fear and distress about the possibility of a physical disorder. Second, there are subjective complaints of a nonspecific or changing nature such as fleeting aches and pains, sensations of burning, heaviness, tightness, and feelings of being bloated or distended, which are referred by the patient to a specific organ or system. | Cardiac neurosis Da Costa's syndrome Gastric neurosis Neurocirculatory asthenia Psychogenic forms of:aerophagy | cough | diarrhoea | dyspepsia | dysuria | flatulence | hiccough | hyperventilation | increased frequency of micturition | irritable bowel syndrome | pylorospasm
Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisant une crainte et un sentiment de détresse quant à la présence possible d'un trouble somatique. Le deuxième type concerne des plaintes subjectives non spécifiques et variables, par exemple des douleurs vagues, des sensations de brûlure, de lourdeur, d'oppression, de gonflement ou d'étirement, attribuées par le patient à un organe ou à un système spécifique. | Asthénie neuro-circulatoire Formes psychogènes de:aérophagie | côlon irritable | diarrhée | dyspepsie | dysurie | flatulence | hoquet | hyperventilation | mictions fréquentes | spasme du pylore | toux | Névrose:cardiaque | gastrique | Syndrome de Da Costa

under existing regulations
en vertu des dispositions du règlement actuel

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Neither of these possibilities exists under SAPARD.
Aucune de ces possibilités n'est prévue dans le cadre de SAPARD.

* Make better use of trade-related cooperation programmes to support EU-China dialogue in areas such as trade and investment, making best use of possibilities existing under relevant co-operation projects (e.g. round tables with business involvement foreseen in the ongoing Financial Services Project).
* mieux utiliser les programmes de coopération liés au commerce afin de soutenir le dialogue UE-Chine dans des domaines comme le commerce et l'investissement en faisant le meilleur usage des possibilités offertes par les projets de coopération concernés (tables rondes avec les entreprises prévues dans le projet en cours relatif aux services financiers, par exemple).

Mr. Jacques Lemire: With respect to appeals from the decision of the extradition judge, the possibility exists under the bill as it exists, and as it exists presently in the legislation—after the amendments that were made to the Extradition Act in 1992—for the requesting state to pursue an appeal of the decision of the extradition judge to discharge an individual in whole or in part.
M. Jacques Lemire: Pour ce qui est du fait d'en appeler de la décision du juge d'extradition, le projet de loi actuel, ainsi d'ailleurs que la loi—après les amendements apportés à la loi sur l'extradition en 1992—prévoit tous deux la possibilité pour l'État requérant de loger un appel de la décision du juge d'extradition de relaxer une personne en tout ou en partie.

If necessary this will be followed up with a proposal for a binding and mandatory legislative approach beyond 2016. In addition to this common effort, the Commission calls on Member States to make use of the existing possibilities offered under the Asylum Migration and Integration Fund and pledge further resettlement places under their national programming, with the funding swiftly adjusted.
Si nécessaire, il y sera donné suite par une proposition d'approche législative contraignante pour l'après-2016 Les États membres sont invités par la Commission, en plus de fournir cet effort commun, à recourir aux possibilités actuellement offertes au titre du Fonds «Asile, migration et intégration» et à prévoir des places de réinstallation supplémentaires au titre de leur programmation nationale ainsi qu'une adaptation rapide du financement correspondant.

In 1984, prompted by anticipation that much of existing mental health legislation was susceptible to possible challenge under the Charter, a “Uniform Mental Health Act” was developed by a working group established under the Uniform Law Conference as a model for provincial mental health legislation.
En 1984, craignant que les actuelles lois sur la santé mentale fassent l’objet de contestation au titre de la Charte, un groupe établi en vertu de la Conférence sur la loi uniforme a proposé une « loi uniforme sur la santé mentale » en tant que modèle de loi provinciale dans ce domaine.

Then, the proposed subclause (2.2), which does mention both possibilities, will be referring back to the two possibilities that existed under subclause (2).
Alors, le paragraphe (2.2) proposé, qui fait allusion aux deux possibilités, ferait référence aux deux possibilités précisées au paragraphe (2).

2. Without prejudice to Article 6(4), a trade mark the use of which contravenes Article 13(1) which has been applied for, registered, or established by use if that possibility is provided for by the legislation concerned, in good faith within the territory of the Union, before the date on which the application for protection of the designation of origin or geographical indication is submitted to the Commission, may continue to be used and renewed for that product notwithstanding the registration of a designation of origin or geographical indication, provided that no grounds for its invalidity or revocation exist under Council Regulation (EC) No 207/2009 of 26 February 2009 on the Community trade mark or under Directive 2008/95/EC.
2. Sans préjudice de l’article 6, paragraphe 4, une marque dont l’utilisation enfreint l’article 13, paragraphe 1, et qui a été déposée, enregistrée, ou acquise par l’usage dans les cas où cela est prévu par la législation concernée, de bonne foi sur le territoire de l’Union, avant la date du dépôt auprès de la Commission de la demande de protection relative à l’appellation d’origine ou à l’indication géographique, peut continuer à être utilisée et renouvelée pour ce produit nonobstant l’enregistrement d’une appellation d’origine ou d’une indication géographique, pour autant qu’aucun motif de nullité ou de déchéance, au titre du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 sur la marque communautaire ou de la directive 2008/95/CE, ne pèse sur la marque.

The European Small Claims Procedure should simplify and speed up litigation concerning small claims in cross-border cases, whilst reducing costs, by offering an optional tool in addition to the possibilities existing under the laws of the Member States, which will remain unaffected.
La procédure européenne de règlement des petits litiges devrait simplifier et accélérer le règlement des petits litiges transfrontaliers et en réduire les coûts, en proposant un instrument facultatif venant s’ajouter aux possibilités offertes par les législations des États membres, qui ne seront pas affectées.

No fines are foreseen because the measures were notified to the Commission in December 2002 (under the terms of the previous procedural Regulation (17/62), replaced by Regulation 1/2003 since 1 May 2004, undertakings could submit measures to the Commission for approval – this possibility no longer exists under the new Regulation).
Il n'est pas prévu d'infliger des amendes car les mesures ont été notifiées à la Commission en décembre 2002 (en vertu du précédent règlement de procédure antitrust (17/62), remplacé par le règlement 1/2003 depuis le 1er mai 2004, les entreprises pouvaient proposer des mesures à la Commission pour approbation, ce qui n'est plus possible en application du nouveau règlement).

As things stand now, if three neighbouring children on a street belong to the United Church, the Roman Catholic Church and the Pentecostal Church, since each belongs to a denomination whose members have rights under the current Term 17, they would each attend a different denominational school for children of their particular religion, subject to the possible existence of joint schools in some areas.
À l'heure actuelle, trois enfants qui habitent la même rue et qui sont respectivement membres de l'Église Unie, de l'Église catholique romaine et de l'Église pentecôtiste fréquentent chacun une école confessionnelle distincte, étant donné qu'ils sont membres de confessions religieuses ayant des droits en vertu de l'actuelle clause 17, sous réserve de l'existence possible d'écoles intégrées dans certains secteurs.