Traduction de «pre-existing know-how » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

pre-existing know-how
savoir-faire préexistant

background know-how [ pre-existing know-how acquired before the start of a project | PEKH acquired before the start of a project ]
savoir-faire préexistant acquis avant le début d'un projet [ savoir-faire préexistant acquis avant le commencement d'un projet | background ]

sideground know-how [ pre-existing know-how acquired during the duration of a project | PEKH acquired during the duration of a project ]
savoir-faire préexistant acquis parallèlement à un projet [ sideground ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The second is that, in the new knowledge-based economy, regions must have the capacity to innovate and to use both existing know-how and new technologies effectively as well as to follow a development path which is sustainable in environmental terms.
Le second est que, dans la nouvelle économie fondée sur le savoir, les régions doivent avoir la capacité d'innover et d'utiliser efficacement à la fois le savoir-faire existant et les nouvelles technologies, tout en suivant une voie de développement durable en termes d'environnement.

The exploitation at European level of existing know-how for popularising science and technology in the major transnational and national research institutes and initiatives, such as the network of European science museums, will be encouraged.
L'exploitation à l'échelle européenne des savoir-faire existants en matière de vulgarisation scientifique et technologique dans les instituts de recherche nationaux et transnationaux et certaines initiatives telles que le réseau des musées des sciences européens seront encouragées.

Where the agreement only provides for joint RD or paid-for RD, each party must have access to any pre-existing know-how of the other parties concerned, if this know-how is indispensable for the exploitation of the results.
Lorsque l’accord prévoit uniquement des activités conjointes ou rémunérées de recherche et de développement, chaque partie doit avoir accès au savoir-faire préexistant des autres parties concernées, si ce savoir-faire est indispensable à l’exploitation des résultats.

This exchange of pre-existing know-how may be compensated, but the compensation must not be so high as to effectively prevent such access.
Le partage du savoir-faire préexistant peut faire l’objet d’une indemnisation, dont le montant ne doit pas être tel qu’il empêche en réalité l’accès à ce savoir-faire.

3. Without prejudice to paragraph 2, where the research and development agreement provides only for joint research and development or paid-for research and development, the research and development agreement must stipulate that each party must be granted access to any pre-existing know-how of the other parties, if this know-how is indispensable for the purposes of its exploitation of the results.
3. Sans préjudice du paragraphe 2, si l’accord de recherche et de développement ne concerne que les activités conjointes ou rémunérées de recherche et de développement, il doit stipuler que chacune des parties doit avoir accès au savoir-faire préexistant des autres parties si ce savoir-faire lui est indispensable aux fins de l’exploitation des résultats.

Similarly, where the research and development agreement does not provide for any joint exploitation of the results, the parties should agree in the research and development agreement to grant each other access to their respective pre-existing know-how, as long as this know-how is indispensable for the purposes of the exploitation of the results by the other parties.
De la même manière, dans le cas où l’accord de recherche et de développement ne prévoit pas d’exploitation en commun des résultats, les parties doivent convenir dans leur accord de s’accorder mutuellement l’accès à leur savoir-faire préexistant respectif, pour autant que ce savoir-faire soit indispensable à l’exploitation des résultats par les autres parties.

They will integrate and build on existing know-how in technology companies, universities, cultural institutions, and other relevant organisations.
Ils intégreront et s’appuieront sur le savoir-faire existant dans les sociétés de technologie, les universités, les institutions culturelles et autres organisations compétentes.