Traduction de «preamble could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

preamble | preamble sequence
préambule | synchroniseur initial

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Preamble of an Act of the UPU
Préambule d'un acte de l'UPU

citations and recitals | preamble
préambule | visas et considérants

(Test) preamble
préface

preamble [ prmbl. ]
préambule [ préamb. ]

preamble
préambule

authorizing preamble
préambule d'habilitation

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In the light of recital 15 in its preamble, is Regulation No 261/2004 (1) to be interpreted as meaning that the occurrence of an exceptional circumstance — which leads the air carrier, after that circumstance has occurred, to deliberately reroute flights and to first reschedule those flights which were directly affected by the exceptional circumstance — can justify a delay within the meaning of Article 5 of that regulation and release the air carrier from its obligation to pay compensation under Article 5(1)(c) of Regulation No 261/2004 to the passenger whose flight was operated only after the exceptional circumstance had been dealt with and all flights could be rescheduled?
Le règlement no 261/2004 (1), doit-il, compte tenu du quinzième considérant, être interprété en ce sens que la survenance d’une circonstance extraordinaire conduisant le transporteur aérien, après sa survenance, à dévier délibérément des vols et à rattraper tout d’abord les vols qu’elle a directement affectés, peut justifier un retard au sens de l’article 5 dudit règlement et exonérer le transporteur aérien de son obligation d’indemnisation au titre de l’article 5, paragraphe 1, sous c), du règlement no 261/2004 envers le passager dont le vol n’est effectué qu’après qu’il a été remédié à ladite circonstance et que tous les vols ont pu être rattrapés?

The preamble to the directive contains no specific reference to environment protection, although recital 5 does refer to effective defences against radiological risks and accidents which could have radiological consequences, which could be construed as covering threats to the environment.
Le préambule de la directive ne fait pas spécifiquement référence à la protection de l'environnement, bien que le considérant 5 fasse effectivement référence à des défenses efficaces contre les risques radiologiques et les accidents pouvant avoir des conséquences radiologiques.

Preamble (18) states that compensation to the victim could be included in the penalties.
Le paragraphe 18 du préambule dispose que l'indemnisation de la victime pourrait être inclue dans les sanctions.

A preamble could perhaps serve as some sort of pretence of a future constitutional treaty, but, in legal terms, it is not a norm relevant in law.
Un préambule pourrait peut-être servir en quelque sorte d'enseigne à un futur traité constitutionnel, mais juridiquement, il ne représenterait aucune norme directement applicable.

Some honourable senators were concerned that the phrase " the unique character of Quebec society" in the preamble could have far- reaching consequences outside the scope of the bill.
Certains sénateurs craignent que l'expression «caractère unique de la société québécoise» qui se trouve dans le préambule n'ait des conséquences très importantes en dehors de la portée du projet de loi.

I believe that citizenship acquisition is an integral part of a citizenship act and that a preamble could be an important asset to this bill.
Je crois que l'acquisition de la citoyenneté fait partie intégrante d'une loi sur la citoyenneté et qu'un préambule pourrait être un ajout important à ce projet de loi.

In the preamble to Directive 92/6/EEC it was specified that, as a first step, requirements should be introduced in the case only of the heaviest categories of motor vehicles which are most involved in international transport. Thereafter, depending on technical possibilities and experiences in Member States, these requirements could be extended to lighter categories of motor vehicles.
Dans les considérants de la directive 92/6/CEE, il est spécifié que, dans un premier temps, des normes ne devraient être imposées que pour les catégories de véhicules à moteur les plus lourds qui sont le plus souvent utilisés pour le transport international et que, par la suite, compte tenu des possibilités techniques et de l'expérience des États membres, ces normes pourraient être étendues aux véhicules à moteur plus légers.

Rather than waiting for a Constitutional Charter to be established – to which the Charter of Fundamental Rights could become the preamble – to incorporate this Charter into the Treaties, it could serve as the basis for drawing up, over a longer period of time of course, a European Constitution.
L'intégration de la Charte dans les Traités, plutôt que d'être remise au moment où sera rédigée une Charte constitutionnelle dont elle pourra être le préambule, peut constituer le point de départ de la mise au point, qui prendra bien entendu plus de temps, de la Constitution européenne.

This preamble could be used to interpret legislation if there were any ambiguity.
Ce préambule pourrait être utilisé pour interpréter la loi s'il y avait quelque ambiguïté que ce soit.

Mr. Wilson: The first question was whether the preamble could be changed to reflect the comments that were made in the lobbyist code of conduct, which I had prepared and submitted to Parliament.
M. Wilson: Premièrement, vous vouliez savoir si l'on pouvait modifier le préambule pour refléter les déclarations figurant dans le code de déontologie des lobbyistes que j'ai élaboré et soumis au Parlement.