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Vertaling van "precise timetable could " (Engels → Frans) :

56. Calls on the Commission to establish "development targets" and measurable, concrete and precise indicators with an economic, social and environmental dimension along the lines of the conclusions of the Lisbon and Gothenburg European Councils, to simplify current administrative procedures, in such a way as to ease the administrative burden on Member States, by means of a revision of the relevant provisions of the Financial Regulation if necessary; stresses that the cap of 4% of GNI on Structural Funds payments is based on previous experience but should be treated in a more elastic way; believes that a temporary further differentiati ...[+++]

56. invite la Commission à établir des "objectifs de développement" et des indicateurs mesurables, concrets et précis, avec dimensions économique, sociale et environnementale, conformément aux conclusions des Conseils européens de Lisbonne et de Göteborg, et à simplifier les procédures administratives actuelles, de manière à alléger la charge administrative qui pèse sur les États membres, et cela, au besoin en révisant les dispositions applicables du règlement financier; souligne que la limite de 4% du RNB pour les paiements au titre des Fonds structurels est basée sur l'expérience antérieure, mais ne doit pas être traitée de façon dogmatique; estime qu'il serait possible d'examiner l'opportunité d'une différenciation ultérieure temporair ...[+++]


Furthermore, if the current pace is maintained, a more precise timetable could be set for these countries' accession process by the end of the year.

Par ailleurs, si le rythme actuel est maintenu, un calendrier plus précis pourrait être fixé pour le processus d'adhésion de ces pays d'ici à la fin de l'année.


Furthermore, if the current pace is maintained, a more precise timetable could be set for these countries' accession process by the end of the year".

Par ailleurs, si le rythme actuel est maintenu, un calendrier plus précis pourrait être fixé pour le processus d'adhésion de ces pays d'ici à la fin de l'année».


Furthermore, if the current pace is maintained, a more precise timetable could be set for these countries' accession process by the end of the year.

Par ailleurs, si la rythme actuel est maintenu, un calendrier plus précis pourrait être fixé pour le processus d'adhésion de ces pays d'ici à la fin de l'année.


We could be more precise in terms of the timetables and description of the activities that must be carried out, and could do this in a meeting with the Committee on Employment, when we can discuss the activities and proposals of the strategy individually, particularly the five points referred to by Mr Hughes.

Nous pourrions être plus précis en matière de calendriers et de description des activités à entreprendre. Nous pourrions le faire lors d'une réunion avec la commission de l'emploi au cours de laquelle nous pourrons discuter individuellement des activités et des propositions de la stratégie, plus particulièrement des cinq points auxquels M. Hughes a fait référence.


The Commission considers that, in the absence of a new Directive fixing the rate to be applied to horticultural products, the provisions laid down in 1992 apply. These set a precise timetable: Member States could maintain a reduced rate of VAT until 31 December 1994, and not until a (future, possible) Directive on the matter was adopted.

La Commission considère que, en l'absence d'une nouvelle directive fixant le taux à appliquer aux produits de l'horticulture, s'appliquent les dispositions prévues en 1992, qui fixent un délai précis: les Etats membres pouvaient maintenir un taux réduit de TVA jusqu'au 31 décembre 1994 et non pas jusqu'à l'adoption (future et éventuelle) d'une directive dans cette matière.




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Date index: 2021-08-26
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