Vertaling van "predecessor plan " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

predecessor plan [ predecessor pension plan ]
régime remplacé [ régime de pension remplacé ]

predecessor [ predecessor in interest | predecessor in title ]
prédécesseur [ prédécesseure ]

legal predecessor | predecessor in title
auteur | prédécesseur en droit | prédécesseur légal

predecessor auditor | predecessor firm
auditeur précédent | vérificateur précédent | prédécesseur | réviseur précédent

predecessor node | predecessor
nœud prédécesseur | prédécesseur

ancestors [ predecessors of a virus | virus predecessors ]
ancêtres [ filiation ]

predecessor State
Etat prédécesseur

the predecessor
le prédécesseur

predecessor-successor pair
paire prédécesseur-successeur

predecessor state
État prédécesseur

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Jacques Delors then set out his plan – almost the exact same plan Werner, my predecessor as Prime Minister of Luxembourg, set out in 1970.
C'est à ce moment-là que Jacques Delors a présenté son plan – une copie plus ou moins fidèle du plan soumis en 1970 par mon prédécesseur au poste de Premier ministre luxembourgeois, Werner.

(A) if an election under section 49 or 64 is in effect in respect of the predecessor series immediately before the plan merger, the particular predecessor’s percentage for the predecessor series and for the participating province as of the last day on which that percentage is required to be determined for the purposes of subsection 225.2(2) of the Act, as adapted by these Regulations, before the plan merger, and
(A) si le choix prévu aux articles 49 ou 64 est en vigueur relativement à la série remplacée immédiatement avant la fusion de régimes, le pourcentage applicable au régime remplacé donné quant à la série remplacée et à la province participante le dernier jour où ce pourcentage doit être déterminé pour l’application du paragraphe 225.2(2) de la Loi, adapté par le présent règlement, avant la fusion de régimes,

(c) any specified supply of a predecessor to the pension plan in respect of a taxable supply deemed to have been made under any of subsections (5), (6) and (7), or that would have been deemed to have been made under any of those subsections if the predecessor were neither a selected qualifying employer nor a qualifying employer, at any time during the period of 365 days preceding the first fiscal year of the new corporation is deemed to be a specified supply of the new corporation to the pension plan and not of the predecessor; and
c) toute fourniture déterminée d’une personne morale fusionnante au régime relativement à une fourniture taxable qui est réputée avoir été effectuée selon l’un des paragraphes (5), (6) et (7), ou qui aurait été réputée avoir été effectuée selon l’un de ces paragraphes si la personne morale fusionnante n’était ni un employeur admissible désigné ni un employeur admissible, au cours de la période de 365 jours précédant le premier exercice de la nouvelle personne morale est réputée être une fourniture déterminée de la nouvelle personne morale, et non de la personne morale fusionnante, au régime;

(ii) if the particular predecessor is a non-stratified investment plan in respect of which an election under section 49 or 61 is in effect immediately before the plan merger, the particular predecessor’s percentage for the participating province as of the last day on which that percentage is required to be determined for the purposes of subsection 225.2(2) of the Act, as adapted by these Regulations, before the plan merger, and
(ii) si le régime remplacé donné est un régime de placement non stratifié relativement auquel le choix prévu aux articles 49 ou 61 est en vigueur immédiatement avant la fusion de régimes, le pourcentage applicable à ce régime quant à la province participante le dernier jour où ce pourcentage doit être déterminé pour l’application du paragraphe 225.2(2) de la Loi, adapté par le présent règlement, avant la fusion de régimes,

The second generation of national action plans for social inclusion are based on a less optimistic view of the economic situation than their predecessors.
La deuxième génération de plans d'action nationaux pour l'inclusion sociale repose sur une vision moins optimiste de la conjoncture que leurs prédécesseurs.

On the whole, the plans drawn up in 2003 were more coherent than their predecessors.
Dans l'ensemble, les plans 2003 sont plus cohérents que leurs prédécesseurs.

The Safer Internet Plus programme (2005-08) builds on the aim of its predecessor, the Safer Internet Action Plan (1999-2004), which was to foster the Internet-related industry while supporting safer use of the Internet and combating illegal and harmful content.
Le programme Safer Internet Plus (2005-2008) succède au plan d'action Safer Internet (1999-2004) qui visait à encourager la mise en place d'un environnement favorable au développement de l'industrie liée à Internet en promouvant une utilisation sûre d'Internet et en luttant contre le contenu illégal et préjudiciable.

The implementation of the Ambient Air Quality Directive (2008/50/EC) and its predecessors requires similar elements, e.g. the data collection in agglomerations, improvement of assessment methods, preparation of action plans, information of the public and reporting to the Commission.
La mise en œuvre de la directive sur la qualité de l’air ambiant (2008/50/CE) et des textes qui l’ont précédée contiennent des dispositions similaires, notamment la collecte de données dans les agglomérations, l'amélioration des méthodes d'évaluation, la préparation de plans d'action, l’information du public et la présentation de rapports à la Commission.