Vertaling van "prepayment air mail items " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

prepayment of air mail items
affranchissement des envois-avion

prepaid air mail item
envoi-avion affranchi

air-mail item
envoi-avion

air mail register | air mail registered item | air registered article
envoi-avion recommandé

air-mail postage stamp | air-mail stamp
timbre-avion | timbre-poste-avion

by air mail | via air mail
par avion

air mail registered item
envoi-avion recommandé

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If the product can be identified as air cargo/air mail in the course of production then you will have to show that measures are taken to protect air cargo/air mail from unauthorised interference or tampering at this stage.
Dans le cas où le produit peut être identifié comme fret ou courrier aérien au cours du processus de production, vous devrez démontrer que des mesures sont prises à ce stade pour protéger le fret/courrier aérien de toute intervention ou manipulation non autorisée.

If the product can be identified as air cargo/air mail in the course of packing then you will have to show that measures are taken to protect air cargo/air mail from unauthorised interference or tampering at this stage.
Dans le cas où le produit peut être identifié comme fret ou courrier aérien au cours du processus d’emballage, vous devrez démontrer que des mesures sont prises à ce stade pour protéger le fret/courrier aérien de toute intervention ou manipulation non autorisée.

If the air carrier accepts transit air cargo/air mail at this location (cargo/mail that departs on the same aircraft it arrived on), does the air carrier establish on the basis of the given data whether or not further security controls need to be applied?
Si le transporteur aérien accepte du fret/courrier aérien en transit à cet endroit (fret/courrier qui repart à bord du même aéronef que celui dans lequel il est arrivé), vérifie-t-il, sur la base des données disponibles, si de nouveaux contrôles de sûreté doivent être pratiqués?

Do staff with direct and unescorted access to secured air cargo/air mail receive security training before being given access to secured air cargo/air mail?
Le personnel disposant d’un accès direct et non accompagné au fret/courrier aérien dont la sûreté a été contrôlée reçoit-il une formation en matière de sûreté avant d’être autorisé à accéder à ce type de fret ou courrier aérien?

If the air carrier accepts transfer air cargo/air mail at this location (cargo/mail that departs on a different aircraft to the one it arrived on), does the air carrier establish on the basis of the given data whether or not further security controls need to be applied?
Si le transporteur aérien accepte du fret/courrier aérien en transfert à cet endroit (fret/courrier qui repart à bord d’un autre aéronef que celui dans lequel il est arrivé), vérifie-t-il, sur la base des données disponibles, si de nouveaux contrôles de sûreté doivent être pratiqués?

This screening is carried out: by a regulated agent (the air carrier, the agent or any other entity carrying out security checks), by a known consignor (the consignor who originates cargo or mail on its own account and whose procedures meet common security rules and standards sufficient to allow the carriage of cargo or mail) or by an account consignor (the consignor who originates cargo or mail for its own account and whose procedures meet common security rules and standards sufficient to allow carriage of that cargo on all-cargo aircraft or mail on all-mail aircraft).
Ces contrôles de sûreté sont réalisés: par un agent habilité (la compagnie aérienne, l'agent lui-même ou toute autre entité qui réalise les contrôles de sécurité), par un chargeur connu (l'expéditeur qui est à l'origine du fret ou du courrier pour son compte et dont les procédures respectent suffisamment les règles et normes communes de sûreté pour que le fret ou le courrier en question puissent être transportés) ou par un client en compte (l'expéditeur qui est à l'origine du fret ou du courrier pour son compte et dont les procédures respectent suffisamment les règles et normes communes de sûreté pour que le fret en question puisse être transporté dans des aéronefs exclusivement destinés à ce type de transport).

"air carrier mail" means mail whose origin and destination are both an air carrier;
"courrier de transporteur aérien", le courrier dont l'expéditeur et le destinataire sont tous deux le transporteur aérien;

"cargo" means any property intended for carriage on an aircraft, other than baggage, mail, air carrier mail, air carrier materials and in-flight supplies;
"fret", tout bien destiné à être transporté par aéronef, autre que des bagages, du courrier, du courrier de transporteur aérien, du matériel de transporteur aérien ou que les approvisionnements de bord;

The Commission also proposes clarifying a criterion used to define small airports at article 4(3); replacing the word "audit" with "compliance monitoring activities" at Article 7 of Regulation 2320/2002 to avoid ambiguity; and aligning the terminology used for air cargo and air mail in the annexe to the regulation.
La Commission propose également de clarifier un critère utilisé pour définir les petits aéroports à l'article 4, paragraphe 3, de remplacer le terme "audit" par l'expression "activités de contrôle de conformité" à l'article 7 du règlement 2320/2002 pour éviter toute ambiguïté et d'harmoniser la terminologie employée pour le fret et le courrier aérien dans l'annexe du règlement.

4. Where mail is carried by air, Member States shall set the minimum insurance requirements in value for the carriage of mail by air carriers or aircraft operators without discrimination on grounds of nationality or identity of the air carrier or the aircraft operator.
4. Lorsque du courrier est transporté par air, les États membres fixent les exigences minimales en matière d'assurance en valeur pour le transport de courrier par des transporteurs aériens ou des exploitants d'aéronefs, sans discrimination sur la base de la nationalité ni de l'identité des transporteurs aériens ou des exploitants d'aéronefs.