Traduction de «procedure could become » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Why all women who could become pregnant should be taking folic acid
Pourquoi toutes les femmes qui pourraient devenir enceintes devraient prendre de l'acide folique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The guideline is meant to cover things, keep the exceptions as exceptional as possible, for precisely this type of case—that is to say, the extra-curricular, etc.—and the other is these standard of living comparisons, which I saw as the other black hole of complications into which energies and procedures could become involved.
La ligne directrice est censée couvrir l'ensemble, afin que toute exception soit aussi exceptionnelle que possible, pour le genre de cas que sont par exemple les activités parascolaires, etc. et les comparaisons de niveau de vie qui me semblaient encore être un autre facteur de complication qui risquait d'entraîner un certain gaspillage d'énergie.

As a second step, the system could, in the future, also extend to movements currently carried out under the simplified transit procedures for modes of transport and gradually become the backbone of e-Customs.
Dans un deuxième temps, le système pourra s'étendre aux mouvements actuellement traités dans le cadre des procédures de transit simplifiées et devenir progressivement l'épine dorsale de «eCustoms».

This procedure becomes particularly important when a SAPARD project, due to its nature, could be eligible for assistance under other instruments.
Cette procédure devient particulièrement nécessaire lorsque, de par sa nature, un projet SAPARD peut être éligible à une aide au titre d'autres instruments.

In most Member States, third-country nationals need to be in possession of a work permit prior to the examination of the application for the residence permit: there could therefore be the impression that the issuing of a residence permit – based on different criteria from the work permit – would become almost automatic under the combined procedure, which is not the intention of the Commission.
Dans la plupart des États membres, les ressortissants de pays tiers doivent préalablement être en possession d’un permis de travail pour que leur demande de permis de séjour soit examinée. On pourrait donc avoir l’impression que la délivrance d’un permis de séjour – sur la base de critères différents de ceux du permis de travail – deviendrait presque automatique dans le cadre de cette procédure combinée, ce qui n’est pas l’intention de la Commission.

We think that if the dynamics of the services offered were changed, drugs, for example, could become a cheaper way of treatment that costs less - despite the increase in cost - than certain hospital stays or surgical procedures.
Nous pensons que si on modifie la dynamique de l'offre des services, par exemple, les médicaments pourraient devenir un mode de traitement qui coûte moins cher - malgré l'augmentation des coûts - que certaines hospitalisations ou certaines chirurgies.

They could become the standard means of communication and information exchange in concession award procedures, as they greatly enhance the possibilities of economic operators to participate in concession award procedures across the internal market.
Ils pourraient devenir les moyens de communication et d’échange d’informations usuels dans les procédures d’attribution de concessions, car les possibilités pour les opérateurs économiques de prendre part à de telles procédures dans l’ensemble du marché intérieur s’en trouvent considérablement accrues.

I have a particular interest in Senator Joyal's initiative because I believe that the procedure could become a practice that, in future, would ensure that the Senate will always have a Speaker who enjoys the confidence, if not the direct mandate, of his or her peers.
L'initiative du sénateur Joyal m'intéresse tout particulièrement parce qu'à mon avis, on pourrait faire de cette façon de procéder une pratique qui garantirait que le Sénat ait toujours un Président qui a la confiance, à défaut d'un mandat direct, de ses pairs.

Member States could be encouraged to disseminate more targeted information about the objectives and the procedures of the EES, thereby increasing its profile and the will and capacity of potential stakeholders to become involved.
Les États membres pourraient être encouragés à diffuser davantage d'informations ciblées sur les objectifs poursuivis et les procédures mises en place dans le cadre de la SEE, de manière à améliorer sa visibilité ainsi qu'à inciter les parties intéressées potentielles à y participer et à leur en donner davantage les moyens.

In this connection, the Council noted that the Member States would do all they could to complete national ratification procedures for the European Investment Fund by the end of the year, so that it could become operational from the beginning of 1994.
Dans ce contexte, le Conseil a noté que les Etats membres feront tout leur possible pour achever les procédures nationales de ratification concernant le "Fonds européen d'investissement" avant la fin de l'année afin qu'il puisse devenir opérationnel dès le début 1994.

Some statements by members of the Council could become explanations of vote as referred to in the second subparagraph of Article 5(1) of the Council's Rules of Procedure. 3. If the Council, the Commission and/or the members of the Council deem it advisable to make statements, those statements should observe the requirement of compatibility with the text of the act.
Certaines déclarations des membres du Conseil pourraient devenir des explications de vote relevant de l'article 5 1 2ème alinéa du règlement intérieur du Conseil. 3. Au cas où le Conseil, la Commission et/ou les membres du Conseil jugeraient opportun de faire des déclarations, la compatibilité de celles-ci avec le texte de l'acte devra être respectée.