Traduction de «procedure goes » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce: a Guide for Parents [ Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce ]
Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce : un guide à l'intention des parents [ Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce ]

rock that goes through the house [ stone that goes through the house ]
pierre qui traverse la maison

Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct disorder will usually be accompanied by dissocial or aggressive behaviour that goes beyond mere defiance, disobedience, or disruptiveness.
Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier chez les enfants plus âgés, étant donné que les troubles des conduites présentant une signification clinique s'accompagnent habituellement de comportements dyssociaux ou agressifs dépassant le cadre d'un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur.

the coal goes to the washery or screening and washing plant
le charbon passe au lavoir ou triage-lavoir

10-20 % of the world's lead production goes into anti-knock agents
10 à 20 % de la production mondiale de plomb entrent dans les composés antidétonants

grain-oriented electrical sheet | GOES [Abbr.]
tôle magnétique à grains orientés

drafting of EU law [ Community legislative process | drafting of Community law | drafting of European Union law | EU legislative procedure | European Union legislative procedure ]
élaboration du droit de l'UE [ élaboration du droit communautaire | élaboration du droit de l'Union européenne | procédure législative communautaire | procédure législative de l'UE | procédure législative de l'Union européenne ]

A little Activity Goes a Long Way
Un peu d'activité peut mener loin

Surgical operation and other surgical procedures as the cause of abnormal reaction of the patient, or of later complication, without mention of misadventure at the time of the procedure
Opération et autre acte chirurgical à l'origine de réactions anormales du patient ou de complications ultérieures, sans mention d'accident au cours de l'intervention

complications of medical devices correct drug properly administered in therapeutic or prophylactic dosage as the cause of any adverse effect misadventures to patients during surgical and medical care surgical and medical procedures as the cause of abnormal reaction of the patient, or of later complication, without mention of misadventure at the time of the procedure
complications dues à un appareillage médical incidents survenus au patient au cours d'actes médicaux et chirurgicaux substance médicamenteuse appropriée et correctement administrée à dose thérapeutique ou prophylactique, mais cause d'un effet indésirable quelconque réactions anormales de patients ou complications tardives causées par des interventions médicales et chirurgicales, sans mention d'incident au cours de l'intervention

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It goes on to consider the possibilities of a common procedure, either through a limited procedural approach or through a more fully integrated approach, and the possibilities of a uniform status.
Elle examine ensuite le champ des possibles d'une part en matière de procédure commune, que ce soit à travers une approche procédurale limitée ou à travers une approche plus intégrée et d'autre part en matière de statut uniforme.

Unlike in the case of consolidation (i.e. the unofficial simplification of a legal act incorporating its amendments), the new act goes through the full legislative process (e.g. ordinary legislative procedure, consultation procedure or consent procedure) and replaces the acts that are being codified.
Contrairement à la consolidation (c’est-à-dire la simplification officieuse d’un acte juridique en incorporant ses modifications), le nouvel acte doit passer par toutes les étapes du processus législatif (par exemple: procédure législative ordinaire, procédure de consultation ou d’approbation) et remplace les actes codifiés.

Mutual recognition often goes hand in hand with a certain degree of standardisation of states' procedures, but may equally render standardisation unnecessary.
La reconnaissance mutuelle s'accompagne souvent d'un certain degré de normalisation des procédures des États, mais peut également rendre la normalisation inutile.

If the procedure goes through in this way, the upshot will be two separate regulations, a food hygiene regulation adopted under the codecision procedure and a transport regulation adopted under a procedure not requiring even the consultation of Parliament.
Si telle est la procédure suivie, il en résultera deux règlements distincts, l’un relatif à l'hygiène des denrées alimentaires adopté dans le cadre de la procédure de codécision et l’autre concernant le transport dans le cadre d’une procédure où la consultation du Parlement n’est même pas requise.

It goes without saying that more detailed provisions will have to be adopted, concerning in particular the rules of procedure applicable by the new Community court.
Il va de soi que les dispositions plus détaillées devront être adoptées, concernant notamment les règles de procédure applicables par la nouvelle juridiction communautaire.

However, this authorisation procedure goes too far, since it also covers recognised and scientifically proven claims which do not mislead consumers.
Toutefois, cette procédure d'autorisation est trop étendue car elle couvre également les allégations reconnues et scientifiquement prouvées qui n'induisent pas les consommateurs en erreur.

Ladies and gentlemen, allow me to remind you that the use of the comitology procedure goes beyond trans-European networks and is currently the subject of an analysis of the interinstitutional agreement between the three institutions, and that the issues that Parliament might raise must be solved within this framework.
Mesdames et Messieurs, je vous rappelle que l'utilisation de la procédure de comitologie va au-delà de ces réseaux transeuropéens, qu'elle fait l'objet d'une étude de l'accord interinstitutionnel entre les trois institutions et que les problèmes que peut soulever le Parlement devront trouver une solution à ce niveau.

The rules of origin, concerning the definition of the concept of originating products, the procedures and the methods of administrative cooperation related thereto, laid down in Commission Regulation (EEC) No 2454/93 of 2 July 1993 laying down provisions for the implementation of Council Regulation (EEC) No 2913/92 establishing the Community Customs Code , apply to tariff preferences provided for by this Regulation to ensure that the benefit of this scheme goes only to those whom the scheme is intended to benefit.
Les règles d'origine, en ce qui concerne la définition du concept de produits originaires, ainsi que les procédures et méthodes de coopération administratives qui y sont liées, fixées dans le règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire , s'appliquent aux préférences tarifaires prévues par le présent règlement afin d'assurer que le bénéfice du schéma est accordé uniquement à ceux qui sont les destinataires de ses effets.

This results in crew members being exploited outrageously, suffering conditions verging on slavery, fleets that are badly maintained and often obsolete still sailing our waters, and all this goes on whilst those responsible are being protected by a web of impenetrable procedures.
Il en résulte une exploitation du personnel de bord proche de l'esclavage et le maintien d'une flotte mal entretenue et souvent obsolète, le tout dans une opacité protégeant les coupables.

We do not take a decision by majority that goes against our own Rules of Procedure.
On ne prend pas à la majorité une décision qui est contraire à son propre règlement.