Traduction de «procedure that could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

you couldn't buy that for all the gold in the world [ you could not buy that for all the gold in the world ]
c'est un merle blanc

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

analyse systems | execute system analysis | analyse systems and assess how changes could affect outcomes | perform system analysis
effectuer une analyse système

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

An Act to amend the Criminal Code to prohibit coercion in medical procedures that offend a person's religion or belief that human life is inviolable
Loi modifiant le Code criminel afin d'interdire la coercition contre une personne à l'égard des actes médicaux qui sont contraires à sa religion ou à sa croyance au caractère inviolable de la vie humaine

completing transaction procedures for returned vehicles | finish transaction procedures for returned vehicles | carry out transaction procedures for returned vehicles | complete transaction procedures for returned vehicles
réaliser des procédures de transaction pour les véhicules retournés

Procedures to ensure that contractors design and build new equipment capable of using standardized lubricants
Procédures pour s'assurer que les contractants conçoivent et construisent les nouveaux équipements de telle sorte que ceux-ci puissent utiliser des lubrifiants standardisés

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

It also specifies the common eligibility criteria for resettlement to the EU under the targeted EU resettlement schemes, sets out common grounds for the exclusion of candidates and the type of resettlement procedure (ordinary procedure or expedited procedure) which could be used.
Le cadre précise également les critères communs à remplir pour pouvoir prétendre à la réinstallation dans l’UE en application des mécanismes de réinstallation ciblés, il énonce les motifs communs d’exclusion des candidats et détermine le type de procédure de réinstallation (procédure ordinaire ou procédure accélérée) qui pourrait être utilisé.

Calls on the Commission to improve its regulatory framework in line with the principles of Better Regulation so as to ensure timely, efficient and effective decision-making procedures, which could contribute to technological development in the EU.
invite la Commission à améliorer le cadre réglementaire selon les principes du mieux-légiférer afin de garantir des procédures de prise de décision dans un délai raisonnable et de manière efficace et effective, ce qui pourrait contribuer à un développement technologique équilibré au sein de l'Union.

When either the European Parliament or the Council initiates a procedure which could lead to the revocation of a delegation of power, it will inform the other two Institutions at the latest one month before taking the decision to revoke.
Lorsque le Parlement européen ou le Conseil entamera une procédure qui pourrait conduire à la révocation d'une délégation de pouvoir, il en informera les deux autres institutions au plus tard un mois avant de prendre la décision de révocation.

This should particularly be the case when the choice of procedural arrangements could impact directly on the effectiveness of the measures or could subject beneficiaries to serious intimidation, retaliation or other types of risks.
Ce devrait notamment être le cas lorsque le choix des modalités de procédure pourrait avoir un impact direct sur l'efficacité des mesures ou entraîner, pour les bénéficiaires, des risques graves d'intimidation, de rétorsion ou d'autres types de risques.

.there is no doubt that any number of procedural arrangements could be developed that would ensure that the amendments that independent members wish to propose to legislation could be put in committee.
[.] il est certain qu’un certain nombre de mesures pourraient être adoptées sur le plan procédural afin de permettre aux députés indépendants de proposer en comité des amendements aux projets de loi.

An isolated appeal against decisions of a procedural nature could be considered where an immediate appeal is justified by the importance of the disputed decision, for example in the case of a decision of the Community Patent Court on a challenge for bias.
Un appel isolé contre une décision portant sur la procédure pourra être considéré immédiatement s'il se justifie par l'importance de la décision contestée, par exemple dans le cas d'une décision du Tribunal du brevet communautaire attaquée pour partialité.

Under Part B, the standard procedure is complemented by a differentiated one in terms e.g. of information requirements or time-periods whereby, following mandatory consultation of scientific committees and the public, a committee defines differentiated procedures which could subsequently apply to releases meeting certain safety criteria where sufficient experience exists.
Dans la partie B, la procédure standard est complétée par une procédure différenciée en ce qui concerne par exemple les obligations d'information ou les délais, par laquelle, à la suite de la consultation obligatoire de comités scientifiques et du public, un comité définit des procédures différenciées qui pourraient par la suite être applicables aux disséminations répondant à certains critères de sécurité, lorsque l'expérience acquise est suffisante.

Under Part B, the standard procedure is complemented by a differentiated one whereby, following mandatory consultation of Scientific Committees and the public, a committee defines specific information requirements or time-periods procedures which could subsequently apply to releases which meet certain safety criteria and on which sufficient experience exists.
Dans la partie B, la procédure standard est complétée par une procédure différenciée, par laquelle, à la suite de la consultation obligatoire de comités scientifiques et du public, un comité définit des obligations d'information ou des délais précis, qui pourraient par la suite être applicables aux disséminations répondant à certains critères de sécurité et pour lesquelles on dispose de suffisamment d'expérience.

The Commission outlines a Special Rehabilitation Support Programme and in particular it specifies the objectives sought, the resources which could be deployed, the eligibility criteria and the procedures which could be adopted.
La Commission a donc défini les contours d'un Programme Spécial d'Appui à la Réhabilitation et précisé en particulier les objectifs visés, les ressources qui pourraient être mises en oeuvre, les critères d'éligibilité et les procédures qui pourraient être retenus.

Under Part B, the standard procedure is complemented by a differentiated one in terms e.g. of information requirements or time-periods whereby, following mandatory consultation of Scientific Committees and public, a committee defines differentiated (in terms of information, time-period, ..) procedures which could subsequently apply to releases meeting certain safety criteria where sufficient experience exists.
Dans la partie B, la procédure standard est complétée par une procédure différenciée, en ce qui concerne par exemple les obligations d'information ou les délais, par laquelle, à la suite de la consultation obligatoire de comités scientifiques et du public, un comité définit des procédures différenciées (quant à l'information ou aux délais, notamment), qui pourraient par la suite être applicables aux disséminations répondant à certains critères de sécurité, lorsque l'expérience acquise est suffisante.