Vertaling van "process generally does " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.
Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).

Reference table does not contain details for process type
La table indiquée ne contient aucun détail pertinent au type de processus:

General Data Protection Regulation | Regulation on the protection of natural persons with regard to the processing of personal data and on the free movement of such data | GDPR [Abbr.]
règlement général sur la protection des données | règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données

Director General Automatic Data Processing Services [ DGADP Svcs ]
Directeur général - Service de traitement automatique des données

Director Accounts Processing, Pay and Pensions [ DAPPP | Director General Accounts Processing, Pay and Pensions | Director Pay Services ]
Directeur - Traitement des comptes, soldes et pensions [ DTCSP | Directeur général - Traitement des comptes, soldes et pensions | Directeur - Service de la solde | DS Solde ]

general hand | process operative | factory hand | factory labourer
manœuvre industrielle | manœuvre industriel | manœuvre industriel/manœuvre industrielle

UN Secretary-General's Trust Fund for the Cambodian peace process
Fonds spécial du secrétaire général des Nations unies pour le financement du processus de paix au Cambodge

General Processing and Informatics Division
Division de l'informatique et des autres services

General Processing
Autres services

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

However, if the result of non-utilisation of these options is that the first step of notification does not take place until after the issue of a uniform instrument permitting enforcement of a claim under Article 12 of Directive 2010/24, enforcement of the claim can be challenged, pursuant to the Kyrian case, before the courts of the requested State, with the latter remaining free to apply Member State law, subject to compliance with general principles of law and fundamental rights that are pertinent to the enforcement process (such as the right to effective judicial protection under Article 47 of the Charter) along with the principles of equivalence and effectiveness
Néanmoins, si le résultat de l’absence de recours à ces possibilités est que la première étape de la notification n’a lieu qu’après la délivrance d’un instrument uniformisé permettant l’exécution du recouvrement d’une créance en vertu de l’article 12 de la directive 2010/24/UE, l’exécution du recouvrement de la créance peut être contestée, conformément à l’arrêt Kyrian, devant les juridictions de l’État requis, ce dernier demeurant libre d’appliquer le droit de l’État membre en question, moyennant le respect des principes généraux du droit et des droits fondamentaux applicables à la procédure d’exécution (tels que le droit à une protection juridictionnelle effective consacré à l’article 47 de la Charte), ainsi que des principes d’effectivité et d’équivalence .

Instead of allowing the solicitor general to get away with this kind of complete violation of due process, why does the government not let the process work?
Au lieu de laisser le solliciteur général violer impunément la notion d'application régulière de la loi, pourquoi le gouvernement ne laisse-t-il pas le processus suivre son cours?

I think it will be important to review the terms of any legislation that the government introduces, with a view to examining whether this is genuinely an advisory process that does not legally constrain the ability of the Prime Minister to advise the Governor General.
Je crois qu'il sera important d'examiner les termes de toute loi que le gouvernement proposera, en vue de savoir s'il s'agit vraiment d'un processus consultatif qui ne limite pas légalement la capacité qu'a le premier ministre de conseiller le gouverneur général.

In the context of section 184.4, because it is a process that does not require court authorization, we went back to the language in section 185, which talks about proceedings commenced by the Attorney General or others.
Dans le contexte de l'article 181.4, parce que c'est un processus qui ne requiert pas l'autorisation de la cour, nous sommes revenus au libellé de l'article 185, qui traite de poursuites intentées par le procureur général ou par d'autres.

In general, addition to reserve is a cumbersome process that does not include Canada at certain crucial stages of the additions to reserve process; for example, provincial involvement, third party involvement.
En général, les ajouts aux réserves s'effectuent dans le cadre d'un processus fort complexe au titre duquel le Canada n'a pas son mot à dire dans certaines étapes clés qui font notamment appel à la participation de la province ou d'une tierce partie.

Summary code: Institutional affairs / The decision-making process and the work of the institutions / Decision-making process Maritime affairs and fisheries / Organisation and financing of the fisheries sector / Structural measures and financing / 2007-2013 Agriculture / General framework / Financing / Financial framework Budget / Where does the money go?
Code de la synthèse: Affaires institutionnelles / Le processus décisionnel et les travaux des institutions / Le processus décisionnel Affaires maritimes et pêche / Organisation et financement du secteur de la pêche / Mesures structurelles et financement / 2007-2013 Agriculture / Cadre général / Financement / Cadre financier Budget / À quoi l'argent sert-il?

The general allocation rule in point 17 does not apply for electricity from CHP when the CHP runs on (i) fossil fuels; (ii) bioenergy, where this is not a co-product from the same process; or (iii) agricultural crop residues, even if they are a co-product from the same process.
La règle générale d'imputation énoncée au point 17 ne s'applique pas à l'électricité issue de la cogénération utilisant 1) des combustibles fossiles; 2) une source bioénergétique qui n'est pas un coproduit du même processus; ou 3) des résidus agricoles même s'il s'agit d'un coproduit du même processus.

Summary code: Institutional affairs / The decision-making process and the work of the institutions / Decision-making process Agriculture / General framework / Financing / Financial framework Budget / Where does the money go?
Code de la synthèse: Affaires institutionnelles / Le processus décisionnel et les travaux des institutions / Le processus décisionnel Agriculture / Cadre général / Financement / Cadre financier Budget / À quoi l'argent sert-il?

The Commission considers that the digital revolution does not call into question the need for audio-visual policy to identify relevant general interests and, where necessary, to protect them through the regulatory process.
La Commission considère que la révolution numérique ne remet pas en question la nécessité, pour la politique audiovisuelle, d'identifier quels sont les intérêts généraux concernés et, le cas échéant, de les protéger par une réglementation.

Recognising that this fiscal year was exceptional, some Senators noted that the process generally does not provide adequate time for full consideration of the Estimates.
Même si le présent exercice est hors du commun, des sénateurs ont noté que le processus ne prévoit généralement pas suffisamment de temps pour analyser de manière approfondie le Budget des dépenses.