Vertaling van "process they could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

they shall abstain from any measure which could jeopardise the attainment of the objectives
elles s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation des buts

they declared officially that the present regime could expect no aid from the Nine
ils déclarent officiellement que le régime ne peut attendre aucune aide des Neuf

Definition: The predominant complaint is of persistent, severe, and distressing pain, which cannot be explained fully by a physiological process or a physical disorder, and which occurs in association with emotional conflict or psychosocial problems that are sufficient to allow the conclusion that they are the main causative influences. The result is usually a marked increase in support and attention, either personal or medical. Pain presumed to be of psychogenic origin occurring during the course of depressive disorders or schizophrenia should not be included here. | Psychalgia Psychogenic:backache | headache | Somatoform pain disorder
Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | Céphalées | Dorsalgie | psychogène(s) | Douleur somatoforme Psychalgie

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]
Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If they did not wish to undergo that kind of process, they could then withdraw their application to enter the U.S. and leave the preclearance area.
S'ils ne veulent pas se plier à ce processus, ils n'auraient alors qu'à retirer leur demande d'admission aux États-Unis et à quitter la zone de précontrôle.

We are always told that the problem in Canada lies in the accreditation of the doctor's degree obtained in their country. To go through the accreditation process, they could be given a bursary as is the case with students.
On dit toujours que le problème c'est l'accréditation ici du diplôme de médecine obtenu dans leur pays; pour pouvoir passer l'accréditation, ils pourraient avoir une bourse, comme les étudiants.

Mr. Hec Clouthier: Do you think there should be some mechanism built into these requests for proposal—because we're talking about billions and billions of dollars—so that part-way through the process they could actually meet with, and maybe they did, the people who are supplying the helicopter and maybe explain their rationale, why they didn't really comply with the SOR, or say here's our rationale?
M. Hec Clouthier: Pensez-vous qu'il serait possible d'intégrer un mécanisme à la demande de propositions—des milliards et des milliards de dollars sont en jeu—pour que, dans le cadre du processus, les responsables puissent rencontrer—cela s'est peut-être fait—les gens qui fabriquent les hélicoptères qui pourront alors donner des explications sur leur perspective et sur les raisons pour lesquelles ils ne se sont pas véritablement conformés à l'EB, ou simplement dire: voilà notre raisonnement.

They referred to the certification process foreseen by the RED but they could not in particular make the link between their sales in the US market and the exports made by other operators to the EU.
Ils se sont référés à la procédure de certification prévue par la directive sur les énergies renouvelables mais n’ont pas été en mesure d’établir, en particulier, le lien entre leurs ventes sur le marché des États-Unis et les exportations vers l’Union réalisées par d’autres opérateurs.

He suggested that if First Nations that currently hold elections under the Indian Act desire to change their electoral processes, they could revert to the customary option, put in place, if they so desired, longer terms for chief and council.
Selon lui, les Premières nations qui tiennent actuellement leurs élections sous le régime de la Loi sur les Indiens et qui souhaitent changer leur processus électoral pourraient revenir au régime coutumier et élire, si elles le souhaitent, un chef et un conseil pour une période plus longue.

(c) adequate, relevant, and limited to the minimum necessary in relation to the purposes for which they are processed; they shall only be processed if, and as long as, the purposes could not be fulfilled by processing information that does not involve personal data;
c) adéquates, pertinentes et limitées au minimum nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées; elles ne sont traitées que si, et pour autant que, les finalités du traitement ne peuvent pas être atteintes par le traitement d'informations ne contenant pas de données à caractère personnel;

By 24 April 2003, out of a total of 942 assistance packages, 194 had been closed, 727 were in the process of scrutiny and 21 closure files had still to reach the Commission or to be amplified so that they could be processed.
Au 24 avril 2003, sur un total de 942 interventions, 194 avaient été clôturées, 727 étaient en cours d'instruction et 21 dossiers de clôture devaient encore parvenir à la Commission ou être complétés pour pouvoir être traités.

- makes proposals on how prevention measures could be promoted in future work at European level, and in particular how they could be reflected in the legislative process,
- formulées des propositions indiquant comment promouvoir les mesures de prévention dans les travaux futurs au niveau européen, et en particulier comment les prendre en compte dans le processus législatif,

With a 47 day campaign that absolute control ends up being somewhat diluted by virtue of the fact that as the other parties have to go through a nomination process, a fundraising process and a team building process, they could have up to 30 of the 47 days.
Avec une campagne électorale de 47 jours, cette mainmise absolue se trouve quelque peu diluée du fait que, les autres partis devant passer par des processus de mise en candidature, de collecte de fonds et de constitution d'une équipe, ils pourraient disposer de jusqu'à 30 des 47 jours.

- makes proposals on how prevention measures could be promoted in future work at European level, and in particular on how they could be reflected in the legislative process,
- formulées des propositions indiquant comment promouvoir les mesures de prévention dans les travaux futurs au niveau européen, et en particulier comment les prendre en compte dans le processus législatif,