Vertaling van "producer whose total " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

chlorine-produced oxidants | residual chlorine | total chlorine | total residual chlorine | CPO [Abbr.]
chlore résiduel | chlore résiduel total

total uses at producers'prices
total des emplois aux prix départ-usine

total resources at producers'prices
total des ressources aux prix départ-usine

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The complaint shall be considered to have been made by, or on behalf of, the Union industry if it is supported by those Union producers whose collective output constitutes more than 50 % of the total production of the like product produced by that portion of the Union industry expressing either support for or opposition to the complaint.
La plainte est réputée avoir été déposée par l'industrie de l'Union ou en son nom si elle est soutenue par des producteurs de l'Union dont les productions additionnées constituent plus de 50 % de la production totale du produit similaire par la partie de l'industrie de l'Union exprimant son soutien ou son opposition à la plainte.

is the total volume of Quebec softwood lumber products produced during the same period by primary producers whose allocations are based on their historic production volume.
le volume total de produits de bois d’oeuvre du Québec produits pendant cette période par les entreprises de première transformation dont le quota est fondé sur le volume de production historique.

is the total volume of Quebec softwood lumber products produced during the period beginning on January 1, 2003 and ending on December 31, 2005 of all primary producers whose allocations are based on their historic production volume.
le volume total de produits de bois d’oeuvre du Québec produits pendant la période commençant le 1 janvier 2003 et se terminant le 31 décembre 2005 par les entreprises de première transformation dont le quota est fondé sur le volume de production historique.

is the total volume of Quebec softwood lumber products produced during that period by primary producers whose allocations are based on their historic production volume.
le volume total de produits de bois d’œuvre du Québec produits pendant cette période par les entreprises de première transformation dont le quota est fondé sur le volume de production historique.

(a) the complaint is supported by domestic producers whose production represents more than fifty per cent of the total production of like goods by those domestic producers who express either support for or opposition to the complaint; and
a) la plainte est appuyée par les producteurs nationaux dont la production compte pour plus de cinquante pour cent de la totalité de la production de marchandises similaires par les producteurs qui manifestent leur appui ou leur opposition à la plainte;

Member States may provide that a phonogram producer whose total annual revenue, during the year preceding that for which the said remuneration is paid, does not exceed a minimum threshold of € 2 million, shall not be obliged to dedicate at least 20 percent of the revenues which he has derived, during the year preceding that for which the said remuneration is paid, from the reproduction, distribution and making available of those phonograms in regard of which, by virtue of Article 3 (1) and (2) in their version before amendment by Directive [// insert: Nr. of this amending directive]/EC, the performer and the phonogram producer would be no longer protected on 31 December of the said year.
Les États membres peuvent décider qu’un producteur de phonogrammes dont les recettes annuelles, au cours de l’année précédant celle du paiement de ladite rémunération, n’excèdent pas un seuil minimal de 2 millions EUR, n’est pas tenu de consacrer au moins 20 % des recettes qu’il a perçues, au cours de l’année précédant celle du paiement de ladite rémunération, au titre de la reproduction, de la distribution et de la mise à disposition des phonogrammes à l’égard desquels, en vertu de l’article 3, paragraphes 1 et 2 dans leur version antérieure à la modification introduite par la directive [ // insérer: n o de la directive modificatrice ], les droits de l’artiste interprète ou exécutant et du producteur de phonogrammes ne seraient plus protégés le 31 décembre de l’année en question.

‘Union producers’ means the producers as a whole of like or directly competing products operating within the territory of the Union, or those whose collective output of like or directly competing products constitutes a major proportion of the total Union production of those products.
«producteurs de l'Union», l'ensemble des producteurs de produits similaires ou directement concurrents en activité sur le territoire de l'Union, ou ceux dont les productions additionnées de produits similaires ou directement concurrents constituent une proportion majeure de la production totale de l'Union de ces produits.

The complaint shall be considered to have been made by or on behalf of the Community industry if it is supported by those Community producers whose collective output constitutes more than 50 % of the total production of the like product produced by that portion of the Community industry expressing either support for or opposition to the complaint.
La plainte est réputée avoir été déposée par l'industrie communautaire ou en son nom si elle est soutenue par des producteurs communautaires dont les productions additionnées constituent plus de 50 % de la production totale du produit similaire par la partie de l'industrie communautaire exprimant son soutien ou son opposition à la plainte.

If a competent authority or final beneficiary decides to erect billboards or commemorative plaques, produce publications or undertake any other information measure regarding projects whose total volume is less than EUR 500000 in the case of operations part-financed by the FIFG and EUR 3 million in the case of all other operations, the Community contribution shall likewise be indicated.
Au cas où une autorité compétente ou un bénéficiaire final décide d'apposer des panneaux, des plaques commémoratives ou de réaliser des publications ou toute autre action d'information pour des projets dont le coût total est inférieur à 500000 euros pour les opérations cofinancées par l'IFOP et à 3 millions d'euros pour toutes les autres opérations, la participation communautaire doit également être indiquée.