Vertaling van "producers have demonstrated " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: A dementia developing in the course of established Parkinson's disease. No particular distinguishing clinical features have yet been demonstrated. | Dementia in:paralysis agitans | parkinsonism
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie de Parkinson avérée. Aucune caractéristique clinique distinctive n'a été mise en évidence jusqu'ici. | Démence dans:paralysie agitante | parkinsonisme

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

Michael Smith Award for Excellence to Outstanding Canadian Researchers who have demonstrated innovation, creativity and dedication in the health sciences
Bourse d'excellence Michael Smith accordée à des chercheurs exceptionnels qui auront fait preuve d'inventivité, de créativité et de dévouement dans le domaine des sciences de la santé

to have the character of a revenue-producing monopoly
présenter le caractère d'un monopole fiscal

informed consent of the couple having produced the embryo
consentement éclairé du couple géniteur

meat from animals which have produced a positive or inconclusive reaction to tuberculin
viandes des animaux qui ont présenté une réaction positive ou douteuse à la tuberculine

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Chinese exporting producer did not demonstrate how its rights of defense were infringed, nor did it substantiate how the points raised could have affected the overall findings of the investigation.
Le producteur-exportateur n'a pas démontré en quoi ses droits n'étaient pas respectés, il n'a pas non plus apporté d'éléments étayant une possible répercussion des points soulevés sur les conclusions générales de l'enquête.

In general, the Commission considers that such types of fiscal measures are appropriate and therefore have an incentive effect if the Member State can produce evidence demonstrating that the selection of the eligible undertakings is based on a well-structured set of investment requirements, made public through appropriate publicity, and setting out the characteristics of the eligible undertakings which are subject to a demonstrated market failure.
En règle générale, la Commission estime que les mesures fiscales de ce type sont appropriées et, par conséquent, qu’elles ont un effet incitatif si l’État membre est en mesure de fournir des éléments attestant que la sélection des entreprises admissibles au bénéfice de ces mesures se fonde sur un ensemble bien structuré d’exigences en matière d’investissements, rendu public au moyen de mesures de publicité adéquates et précisant les caractéristiques des entreprises admissibles qui sont confrontées à une défaillance du marché avérée.

Draws attention to the report produced for Parliament by the EPRS which finds that most of the established EEOS have demonstrably been important in delivering national energy efficiency improvement and have delivered cost-effective savings to large numbers of households and organisations; also highlights the report’s conclusion that EEOS are highly cost-effective and that there is evidence that well-designed and implemented EEOS can deliver up to 100 % of a country’s Article 7 savings; suggests, therefore, that the Commission should compile a list of good and bad practices and develop a set of criteria to ensure well-designed and effective EEOS.
attire l'attention sur le rapport élaboré par l'EPRS pour le Parlement, qui indique que la plupart des obligations d'efficacité énergétique EEOS établies ont démontré leur importance dans l'amélioration de l'efficacité énergétique au niveau national et ont produit des économies d'énergies d'un bon rapport coût/efficacité pour un grand nombre de foyers et d'organismes; souligne également que, selon la conclusion du rapport, les EEOS sont d'un bon rapport coût/efficacité et qu'il apparaît clairement que des EEOS bien conçues et mises en œuvre peuvent produire pour un pays jusqu'à 100 % d'économie selon l'article 7; suggère, par conséquent, que la Commission établisse une liste de bonnes et mauvaises pratiques et développe un ensemble de critères se rapportant à des EEOS bien conçues et efficaces.

One interested party claimed that the location of any biodiesel producer would be an important element in terms of competitiveness and uses Germany as an example to demonstrate that landlocked locations of biodiesel producers would have to bear high transportation costs since all big customers, in particular refineries and their blending facilities are located at the coast.
Une partie intéressée a soutenu que le lieu d'implantation d'un producteur de biodiésel était un élément déterminant pour sa compétitivité et elle a pris l'Allemagne comme exemple pour montrer qu'un producteur de biodiésel situé loin du littoral devait supporter des frais de transport élevés puisque tous les grands clients, notamment les raffineries et leurs installations de mélange, se trouvaient sur la côte.

Pursuant to Article 2(7)(b) of the basic Regulation, in anti-dumping investigations concerning imports originating in the PRC normal value shall be determined in accordance with paragraphs 1 to 6 of the said Article for those exporting producers which have shown that they meet the criteria laid down in Article 2(7)(c) of the basic Regulation, i.e. where it is demonstrated by such exporting producers that market economy conditions prevail in respect of the manufacture and sale of the like product.
En vertu de l'article 2, paragraphe 7, point b), du règlement de base, dans le cas d'enquêtes antidumping concernant les importations en provenance de RPC, la valeur normale est déterminée conformément aux paragraphes 1 à 6 dudit article pour les producteurs-exportateurs qui ont prouvé qu'ils remplissaient les critères énoncés à l'article 2, paragraphe 7, point c), du règlement de base, c'est-à-dire qui ont démontré que les conditions d'une économie de marché prévalaient en ce qui concerne la fabrication et la vente du produit similaire.

This criterion shall apply to products before they have left the immediate control of the producing food business operator, when he is not able to demonstrate, to the satisfaction of the competent authority, that the product will not exceed the limit of 100 cfu/g throughout the shelf-life.
►C4 Ce critère est applicable aux produits avant qu’ils ne quittent le contrôle immédiat de l’exploitant du secteur alimentaire, lorsque celui-ci n’est pas en mesure de démontrer, à la satisfaction de l’autorité compétente, que le produit respectera la limite de 100 ufc/g pendant toute la durée de conservation.

This criterion applies to products before they have left the immediate control of the producing food business operator, when he is not able to demonstrate, to the satisfaction of the competent authority, that the product will not exceed the limit of 100 cfu/g throughout the shelf-life.
Ce critère est applicable aux produits avant qu'ils ne quittent le contrôle immédiat de l'exploitant du secteur alimentaire, lorsque celui-ci n'est pas en mesure de démontrer, à la satisfaction de l'autorité compétente, que le produit respectera la limite de 100 ufc/g pendant toute la durée de conservation.

Producers may benefit from this authorisation only if they have demonstrated to the satisfaction of the inspection body or authority of the Member State that the health and welfare of their animals cannot be guaranteed without the use of these synthetic vitamins".
Les producteurs ne peuvent bénéficier de cette autorisation que s'ils ont établi à la satisfaction de l'organisme ou de l'autorité de contrôle de l'État membre que la santé et le bien-être de leurs animaux ne sauraient être assurés sans l'utilisation de ces vitamines synthétiques".

In so far as factual issues are raised in connection with this aspect of the Commission's case, they are for the most part directed towards demonstrating the supposed improbability of any cartel arrangements having been in place (such as intense rivalries between producers; low rice levels and strong competition in Germany; 'dumping` on that market by the Danish producers; the entry of the German producers on the Danish market in 1993 and, for Henss, the disputes with ABB concerning its agency agreement for Bavaria).
Pour autant que des faits en rapport avec cet aspect des arguments de la Commission soient évoqués, ils visent essentiellement à démontrer la soi-disant improbabilité que des accords d'entente aient été en place (par exemple rivalités exacerbées entre les producteurs, bas niveau des prix et âpre concurrence en Allemagne, «dumping» pratiqué par les producteurs danois sur ce marché, entrée des producteurs allemands sur le marché danois en 1993 et, en ce qui concerne Henss, divergences avec ABB au sujet de son contrat d'agence pour la Bavière).

A Member State may use any other method which it can demonstrate gives results equivalent to the above method or any other method which the Member State concerned can demonstrate displays a consistent relationship to the reference method. In that event the results achieved by that method must be corrected by a relevant factor to produce results equivalent to those that would have been achieved by using the reference method.
toute autre méthode dont l'État membre concerné peut prouver qu'elle présente un rapport constant avec la méthode de référence. Dans ce cas, les résultats obtenus par la méthode doivent être corrigés par un facteur approprié pour produire des résultats équivalents à ceux qui auraient été obtenus en utilisant la méthode de référence.