Vertaling van "producers which came " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Gradual in onset, following a number of transient ischaemic episodes which produce an accumulation of infarcts in the cerebral parenchyma. | Predominantly cortical dementia
Définition: Démence vasculaire dont le début est progressif, qui fait suite à de nombreux épisodes ischémiques transitoires provoquant des lacunes dans le parenchyme cérébral. | Démence à prédominance corticale

Proclamation giving notice that the attached supplementary convention, which alters and adds to the Convention set out in Schedule II to the Act, came into force on January 29, 2001
Proclamation donnant avis que la convention complémentaire ci-jointe, qui modifie la convention figurant à l'annexe II de cette loi et y ajoute, est entrée en vigueur le 29 janvier 2001

Member State from which the goods came | Member State of consignment
Etat membre de provenance | Etat membre de provenance des marchandises

of the day on which the measure came to the knowledge of the plaintiff
à compter du jour où le requérant a pris connaissance de l'acte

product from which the waste came
produit générateur de déchets

Special Commission on the Problems Which Would be Encountered by Developing Land-based Producer States Likely to be Most Seriously Affected by Sea-bed Production
Commission spéciale chargée d'étudier les problèmes auxquels risquent de se heurter les États en développement producteurs terrestres affectés par la production de minéraux provenant des fonds marins

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Number two, the report which came out of the sidewinder operation was jointly produced by the RCMP and CSIS.
Deuxièmement, le rapport sur cette opération a été rédigé conjointement par la GRC et le SCRS.

Therefore, in light of the change of the pattern of trade concluded in recital 58 between Malaysia and the Union within the meaning of Article 13(1) of the basic Regulation and the fact that not all Malaysian producers/exporters came forward and cooperated it can be concluded that the remaining volumes of exports which are not coming from this company can be attributed to transhipment practices.
Par conséquent, à la lumière du considérant 58, qui conclut à l’existence d’une modification de la configuration des échanges entre la Malaisie et l’Union au sens de l’article 13, paragraphe 1, du règlement de base, et du fait que les producteurs/exportateurs malaisiens ne se sont pas tous fait connaître et n’ont pas tous coopéré, il peut être conclu que les volumes restants des exportations qui ne proviennent pas de cette société peuvent être attribués à des pratiques de réexpédition.

The government ignored the vast majority of recommendations regarding changes to the veterans charter, the lion's share of which came from the Gerontological Advisory Council as well as the former veterans ombudsman and the Standing Committee on Veterans Affairs, all of whom produced significant studies on the veterans charter.
Le gouvernement fait fi de la grande majorité des recommandations concernant les modifications à apporter à la Charte des anciens combattants, dont une majeure partie venaient du Conseil consultatif de gérontologie ainsi que de l’ancien ombudsman des vétérans et du Comité permanent des anciens combattants, qui ont tous réalisé des études importantes sur la Charte des anciens combattants.

Out of the 31 Chinese exporting producers or groups of exporting producers which came forward, the Commission selected, in accordance with Article 17 of the basic Regulation, a sample based on the largest representative volume of exports which could reasonably be investigated within the time available.
Parmi les 31 producteurs-exportateurs ou groupes de producteurs-exportateurs chinois qui se sont manifestés, la Commission a, conformément à l’article 17 du règlement de base, choisi un échantillon sur la base du plus grand volume représentatif d’exportation, sur lequel l’enquête pouvait raisonnablement porter compte tenu du temps disponible.

Eight out of the 15 known exporting producers in Vietnam came forward, one of which claimed that it did not want to be considered as an interested party as it did not produce the product under investigation and did not export to the Union.
Huit des quinze producteurs-exportateurs connus au Viêt Nam se sont manifestés, l’un d’entre eux ayant indiqué qu’il ne souhaitait pas être considéré comme une partie intéressée, dans la mesure où il ne fabriquait pas le produit faisant l’objet de l’enquête et n’exportait pas vers l’Union.

In that bill of rights came this level of service review, which came directly from our producers and our shippers.
Cette déclaration des droits introduisait l'idée de cet examen du niveau de service, qui émanait directement de nos producteurs et expéditeurs.

The Department of National Defence produced a document, 3D, an evaluation of the Soviet experience in Afghanistan, which came out in October 2007 which said that superior numbers in the field will not and cannot work.
En octobre 2007, le ministère de la Défense nationale a produit un document axé sur l'approche 3D, un document d'évaluation de l'expérience soviétique en Afghanistan où il affirmait que l'avantage numérique sur le terrain ne donnait rien.

We are debating a proposed amendment which will ensure that once the report provided for at section 535 with respect to the general election following the coming into force of that article has been tabled, the committee of this House to which the report is referred for consideration also considers the impact of the party financing provisions of the existing legislation which came into force at the same time as that section (1810) In other words, as of January 2004, we will be subject to the bill we are debating, which was improved in committee and should ultimately produce some interesting results.
Donc, nous sommes saisis d'un projet d'amendement qui fera en sorte que lorsqu'on aura présenté à la Chambre des communes le rapport prévu par l'article 535 relatif à l'élection générale suivant l'entrée en vigueur du présent article, le comité de cette Chambre qui est saisi du rapport examine, en plus de ce rapport, l'effet des dispositions de la présente loi concernant le financement politique, qui sont entrées en vigueur à la même date que le présent article (1810) Autrement dit, à compter de janvier 2004, on pourra vivre la réalité du projet de loi dont on est en train de débattre, qui a été amélioré en comité et qui devrait, en bout de ligne, donner des résultats intéressants.

Recommendations which came out of the Conference included in particular: developing guidelines to explain cultural diversity, both in the organisation of broadcasting companies and in producing programmes; developing new forms of cooperation such as creating networks and databases for journalists and producers; creating training and continuing education programmes.
Parmi les recommandations dégagées à la fin de la Conférence figurent notamment: développer des lignes directrices pour expliquer la diversité culturelle, tant au niveau de l'organisation de compagnies de radiotélévision que dans la réalisation des programmes; développer des formes de coopérations nouvelles, telle que la création de réseaux et de base de données à mettre à disposition des journalistes et des responsables des programmes; créer des programmes de formation et d'éducation continue.

- and/or the previous holders or the producer of the product from which the waste came.
- et/ou les détenteurs antérieurs ou le producteur du produit générateur de déchets.