Vertaling van "product choice would " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Environmental Choice [ Environmental Choice Program | Environmentally Friendly Program | Environmentally Friendly Products ]
Choix environnemental [ programme de Choix environnemental | Programme des produits écologiques | Les produits éco-logiques ]

to impute what the price of a new product would have been in the base period
reconstituer un prix du produit nouveau pour la période de base

Special Commission on the Problems Which Would be Encountered by Developing Land-based Producer States Likely to be Most Seriously Affected by Sea-bed Production
Commission spéciale chargée d'étudier les problèmes auxquels risquent de se heurter les États en développement producteurs terrestres affectés par la production de minéraux provenant des fonds marins

discrimination by choice of product
discrimination par produit

to contribute to widening the possibilities of choice of products
contribuer à l'élargissement des possibilités de choix de produits

the Community has left the choice between aggregation and individual sub-product methods to ACP-States
la Communauté a laissé le choix aux Etats ACP entre les méthodes globalisation et approche sous-produit par sous-produit

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For this choice being valid, it would be for the business to prove that the consumer made an informed choice and that he had advance information on all the rights and obligations conferred on him by that law (right of withdrawal, exchange of product, duration and terms of the guarantee, etc If the business failed to do so, the court would apply either the consumer's law or the mandatory provisions of that law. Such a solution, being justified by the existence of a Community minimum standard of consumer protection, would obviously be applicable only if the business was domiciled in a Member State. Non-Community businesses, in exchange for the choice of a law other than that of the consumer, would remain subject to its mandatory provisions and must accept the dépeçage of the contract.
La validité d'un tel choix serait alors soumise à la condition que le professionnel rapporte la preuve que le consommateur a fait un choix éclairé après avoir été préalablement informé de tous les droits et obligations résultant pour lui de l'application de cette loi (droit de rétractation, échange du produit, durée et conditions de la garantie, etc.). Si cette preuve n'est pas rapportée, le juge appliquerait soit la loi du consommateur, soit les dispositions impératives de cette loi. Une telle solution, dans la mesure où elle se justifierait par l'existence d'un standard minimum communautaire de protection du consommateur, ne saurait bien évidemment s'appliquer que lorsque le professionnel est domicilié dans un Etat membre. Le professionnel non communautaire, en contrepartie du choix d'une loi autre que celle du consommateur, continuerait à se voir appliquer les dispositions impératives de celle-ci et à devoir accepter le morcellement du contrat.

To ensure a wider choice among investment fund products and increased competition, the Commission would be interested in views on ways in which cross-border retail participation in UCITS could be increased.
Afin d'élargir le choix de produits de fonds d’investissement et d'accroître la concurrence, la Commission aimerait recueillir des points de vue sur la manière d'augmenter la participation transfrontière des particuliers dans les OPCVM.

If you had to choose between a system of commodity supports, including for cost of production, versus supporting the farm family based on what they need to live, with some measure of dependability, in terms of the stability of your communities that are most likely to generate people who can bounce back from setbacks, what choice would you think makes the best sense?
Si vous deviez choisir entre un système d'appui aux produits de base, qui tienne compte des coûts de production, et un soutien aux familles agricoles basé sur le revenu de subsistance minimal, avec une certaine assurance que vos communautés ont de bonnes chances de se sortir des crises qu'elles traversent, qu'est-ce qui vous semblerait le plus sensé?

Mr. Nantais: Nothing in our license agreement or the fuel specifications of the Auto Makers' Choice would preclude any product that contains ethanol up to 10 per cent.
M. Nantais: Il n'y a rien dans notre accord de licence ou dans les exigences relatives au carburant dans le programme Choix des constructeurs qui interdise un produit contenant jusqu'à 10 p. 100 d'éthanol.

The Joint Council maintains that the production practices developed in the construction industry force construction workers to be unemployed, when their first choice would be to work.
Le Conseil conjoint prétend que les moeurs de production qui se sont développées dans l'industrie de la construction condamnent les travailleurs de la construction au chômage alors que leur choix premier serait de travailler.

In my opinion, the first choice would likely be an agency separate and apart from either the foods directorate or the therapeutic products directorate.
À mon avis, il serait préférable de constituer un organisme indépendant de la direction générale des aliments et de la direction générale des produits thérapeutiques.

The growing availability of digital infrastructures and services would in turn increase consumer choice and quality of service, and contribute to territorial and social cohesion, as well as facilitate mobility across the EU; while for the digital economy at large, a better functioning electronic communications sector throughout the Union should lead to greater choice and quality of business inputs, enabling the attainment of productivity gains associated with ICT use as well as from modernised public services.
La disponibilité croissante d'infrastructures et de services numériques élargirait quant à elle le choix des consommateurs et améliorerait la qualité de service, contribuerait à la cohésion territoriale et sociale, et faciliterait la mobilité dans toute l’UE. Pour ce qui est de l’économie numérique dans son ensemble, l’amélioration du fonctionnement du secteur des communications électroniques dans toute l’Union devrait se traduire par un plus grand choix et une meilleure qualité des contributions des entreprises, l’utilisation des TIC et la modernisation des services publics permettant d'augmenter les gains de productivité.

A removal of the ‘Honour all Products’ element of the ‘Honour all Cards’ rule would allow merchants to limit the choice of payment cards they offer to low(er) cost payment cards only, which would also benefit consumers through reduced merchants' costs.
La suppression du volet «acceptation de tous les produits» de la règle imposant l'obligation d'accepter toutes les cartes permettrait aux commerçants de limiter le choix des cartes de paiement qu'ils proposent aux seules cartes de paiement à (plus) faible coût, ce qui aurait aussi des effets bénéfiques pour les consommateurs en réduisant les coûts des commerçants.

This is in spite of the fact that the majority of the F136 engine development program is now complete and the many well-understood benefits that engine choice would produce. Canada, together with the eight other JSF partner countries, signed the international production, sustainment, and follow-on development memorandum of understanding in late 2006.
Le Canada ainsi que huit autres pays participant au programme d'avions d'attaque interarmées ont signé le protocole d'entente fin 2006 portant sur la production internationale, le maintien en puissance et le développement futur.

Reducing the burdens on businesses would increase their competitiveness, and consumers would have access to a greater choice of products at better prices.
Ces dernières augmenteraient leur compétitivité en réduisant leurs charges, et les consommateurs bénéficieraient d'un plus grand choix de produits à meilleurs prix.