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Fulfil the functions of a position
Fulfill the functions of a position
Product fulfilling the same function
Products to be re-exported in the same form

Traduction de «product fulfilling the same function » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
product fulfilling the same function

produit remplissant la même fonction


fulfil the functions of a position [ fulfill the functions of a position ]

exercer les fonctions d'un poste


in order to fulfil its functions the committee shall in principle meet once a month

pour l'accomplissement de ses tâches le Comité se réunit en principe une fois par mois


products to be re-exported in the same form

produits destinés à la réexportation en l'état


Order Transferring from the Minister of Agriculture and Agri-Food to the Minister of Health the powers, duties and functions under the Agriculture and Agri-Food Administrative Monetary Penalties Act in Relation to the Pest Control Products Act

Décret transférant du ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire au ministre de la santé les attributions conférées par la Loi sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire en ce qui a trait à la Loi su
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[10] Here, and throughout this text, greener products are defined as those that have lower environmental impacts throughout their life-cycle when compared to similar products fulfilling the same function.

[10] Dans l'ensemble du présent document, on entend par «produit plus respectueux de l'environnement» ou «produit plus écologique» un produit dont l'incidence sur l'environnement, sur l'ensemble de son cycle de vie, est inférieure à celle de produits analogues remplissant la même fonction.


In particular, thought is being given to options which could allow the development of an ‘environmental footprint’ of products (i.e. common formats/standards which could allow comparisons between products fulfilling the same functions).

Elle réfléchit notamment à des options qui pourraient permettre de créer une «empreinte environnementale» des produits (c’est-à-dire des formats ou normes communs qui rendraient possible la comparaison de produits remplissant les mêmes fonctions).


For historical waste being replaced by new equivalent products or by new products fulfilling the same function, the financing of the costs shall be provided for by producers of those products when supplying them.

Dans le cas des déchets historiques remplacés par de nouveaux produits équivalents ou par de nouveaux produits assurant la même fonction, le financement des frais de gestion est assuré par les producteurs de ces produits lors de la fourniture de ceux-ci.


For historical waste being replaced by new equivalent products or by new products fulfilling the same function, the financing of the costs shall be provided for by producers of those products when supplying them.

Dans le cas des déchets historiques remplacés par de nouveaux produits équivalents ou par de nouveaux produits assurant la même fonction, le financement des coûts est assuré par les producteurs de ces produits lors de la fourniture de ceux-ci.


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In particular, thought is being given to options which could allow the development of an ‘environmental footprint’ of products (i.e. common formats/standards which could allow comparisons between products fulfilling the same functions).

Elle réfléchit notamment à des options qui pourraient permettre de créer une «empreinte environnementale» des produits (c’est-à-dire des formats ou normes communs qui rendraient possible la comparaison de produits remplissant les mêmes fonctions).


(4) In order to prevent such risks, the financial responsibility for the collection, treatment, re-use, recovery and recycling of WEEE from users other than private households put on the market before 13 August 2005 should be borne by producers when supplying new products replacing products of equivalent type or fulfilling the same functions.

(4) Afin de prévenir ces risques, il convient que la responsabilité financière de la collecte, du traitement, de la réutilisation, de la valorisation et du recyclage des DEEE provenant d'utilisateurs autres que les ménages, mis sur le marché avant le 13 août 2005, incombe aux producteurs lors de la fourniture de produits neufs remplaçant des produits de type équivalent ou assurant les mêmes fonctions.


(b) when supplying a new product, distributors shall be responsible for ensuring that such waste can be returned to the distributor at least free of charge on a one-to-one basis as long as the equipment is of equivalent type and has fulfilled the same functions as the supplied equipment.

b) les distributeurs, lorsqu'ils fournissent un nouveau produit, soient tenus de faire en sorte que les déchets puissent leur être remis, au moins gratuitement et sur une base de un pour un, pour autant que l'équipement soit de type équivalent et ait rempli les mêmes fonctions que l'équipement fourni.


For historical waste being replaced by new equivalent products or by new products fulfilling the same function, the financing of the costs shall be provided for by producers of those products when supplying them.

Dans le cas des déchets historiques remplacés par de nouveaux produits équivalents ou par de nouveaux produits assurant la même fonction, le financement des frais de gestion est assuré par les producteurs de ces produits lors de la fourniture de ceux-ci.


(4) In order to prevent such risks, the financial responsibility for the collection, treatment, re-use, recovery and recycling of WEEE from users other than private households put on the market before 13 August 2005 should be borne by producers when supplying new products replacing products of equivalent type or fulfilling the same functions.

(4) Afin de prévenir ces risques, il convient que la responsabilité financière de la collecte, du traitement, de la réutilisation, de la valorisation et du recyclage des DEEE provenant d'utilisateurs autres que les ménages, mis sur le marché avant le 13 août 2005, incombe aux producteurs lors de la fourniture de produits neufs remplaçant des produits de type équivalent ou assurant les mêmes fonctions.


[10] Here, and throughout this text, greener products are defined as those that have lower environmental impacts throughout their life-cycle when compared to similar products fulfilling the same function.

[10] Dans l'ensemble du présent document, on entend par «produit plus respectueux de l'environnement» ou «produit plus écologique» un produit dont l'incidence sur l'environnement, sur l'ensemble de son cycle de vie, est inférieure à celle de produits analogues remplissant la même fonction.




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Date index: 2024-06-11
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