Traduction de «products could exceed » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

all substances used in homeopathic veterinary medicinal products provided that their concentration in the product does not exceed one part per ten thousand
toute substance utilisée dans les médicaments vétérinaires homéopathiques à condition que sa concentration n'excède pas une partie pour dix mille

the plans should lead to a situation where the production capacity does not exceed...
les plans devront conduire à ce que la capacité de production n'excède pas...

to add further products to this List to a value not exceeding 2 per cent
ajouter d'autres produits à cette liste dans la limite de 2 %

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

You must not be sure if you are saying that it " could" account for 10%. Are you satisfied with that statement or do you think that we could exceed that goal of 10% of world production?
Vous n'en êtes pas sûr si vous dites que cela «pourrait» représenter 10 p. 100. Est-ce que cet énoncé vous satisfait ou si vous pensez qu'on peut dépasser cet objectif de 10 p. 100 de la production mondiale?

(32) Where a corporation whose principal business is production, refining or marketing of petroleum, petroleum products or natural gas or exploring or drilling for petroleum or natural gas could have deducted an amount in respect of expenditures of the corporation in connection with exploration or drilling for petroleum or natural gas incurred in a preceding taxation year from the tax payable under a provincial statute for the 1952 or a subsequent taxation year if the provincial statute were applicable to that year, the corporation may deduct from the tax otherwise payable by it under Part I of the amended Act for the year an amount not exceeding the amount that would have been so deductible.
(32) Lorsqu’une société dont l’entreprise principale est la production, le raffinage ou la vente du pétrole, des produits pétroliers ou du gaz naturel, ou encore l’exploration ou le forage fait en vue de découvrir du pétrole ou du gaz naturel, aurait pu déduire de l’impôt payable en vertu d’une loi provinciale pour l’année d’imposition 1952 ou une année d’imposition postérieure, si cette loi provinciale s’appliquait à l’année en question, une somme au titre des frais qu’elle a engagés au cours d’une année d’imposition antérieure dans le cadre de l’exploration ou du forage fait en vue de découvrir du pétrole ou du gaz naturel, elle peut déduire de l’impôt qu’elle devrait autrement payer en vertu de la partie I de la loi modifiée, pour l’année, une somme ne dépassant pas celle qui aurait été ainsi déductible.

Given the sales price of hot-dipped galvanised coils, a raw material in the manufacture of OCS, they allege that the cost of production of OCS in the investigation period could not exceed 900 EUR/tonne.
Invoquant le prix de vente des bobines galvanisées par immersion à chaud, une matière première utilisée dans la fabrication des produits ARO, elle fait valoir que le coût de production de ces derniers durant la période d'enquête ne pouvait dépasser 900 EUR/tonne.

CONSIDERING the OECD report on the economic impact of counterfeiting and piracy, particularly its estimate that international trade in counterfeit and pirated goods may have been some USD 200 billion in 2005, on the basis of customs seizures in OECD countries, indicating that the total value of trade in counterfeit or pirated products could exceed this amount by several hundred billion dollars, and considering its recommendations for increased cooperation between governments and industry.
CONSIDÉRANT le rapport de l'OCDE sur l'impact économique de la contrefaçon et du piratage, et notamment son estimation du commerce international de biens contrefaisants ou piratés, évalué, sur la base des saisies douanières réalisées dans les pays de l'OCDE, à quelque 200 Mrd USD en 2005, indiquant que la valeur totale des échanges de produits contrefaisants ou piratés pourrait dépasser ce montant de plusieurs centaines de milliards de dollars, ainsi que ses recommandations de renforcer la coopération entre les pouvoirs publics et les industriels;

Where the supporting documents could not be produced within the stipulated time limit although the contracting party acted promptly to obtain them on time, additional time limits, which may not exceed a total of six months, may be granted for their production.
Lorsque les documents justificatifs n’ont pas pu être produits dans les délais prescrits, bien que le contractant ait fait diligence pour se les procurer dans ces délais, des délais supplémentaires ne pouvant pas dépasser six mois au total peuvent lui être accordés pour la production de ces documents.

The quantities of agricultural products in free circulation in the new Member States at the date of accession exceeding the quantities which could be regarded as constituting a normal carryover of stock at 1 May 2004, and the amounts to be charged to the new Member States in consequence of the expense of elimination of those quantities are set out in the Annex.
Les quantités de produits agricoles en libre pratique sur le territoire des nouveaux États membres à la date d'adhésion et dépassant les quantités qui pourraient être considérées comme constituant un report normal de stocks au 1er mai 2004 et les montants à imputer aux nouveaux États membres pour couvrir les coûts d'élimination de ces quantités sont établis en annexe.

Paragraph 2 of Chapter 4 of Annex IV to the 2003 Act of Accession provides that any stock of agricultural product private as well as public, in free circulation at the date of accession within the territory of the Czech Republic, Estonia, Cyprus, Latvia, Lithuania, Hungary, Malta, Poland, Slovenia and Slovakia (hereinafter referred to as ‘the new Member States’), and exceeding the quantity which could be regarded as constituting a normal carry-over of stock should be eliminated at the expense of the new Member States.
L'annexe IV, chapitre 4, point 2, de l'acte d'adhésion de 2003 dispose que tout stock de produits, qu'il soit privé ou public, en libre pratique sur le territoire de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie (ci-après dénommés «les nouveaux États membres») à la date d'adhésion et dépassant la quantité qui pourrait être considérée comme constituant un report normal de stocks doit être éliminé aux frais des nouveaux États membres.

The GST could be removed on products that meet or exceed certain baseline energy-efficiency standards, or a rebate could be offered ([30]) Alternatively, the GST could be higher on those products deemed to use excessive energy.
La TPS pourrait être éliminée sur les produits qui atteignent ou excèdent certaines normes de base en matière d’efficacité énergétique. On pourrait également offrir un rabais équivalant à la taxe ([30]) Ou encore, la TPS pourrait être plus élevée sur les produits qui consomment trop d’énergie.

6. Report on the purpose of and implementing measures for the extraordinary set-aside: Mr Fischler said that this report will be available soon and suggested that it could be discussed at the Special Council in April. 7. Penalties for exceeding Maximum Guaranteed Quantity: This matter was put on the agenda at the request of Germany who is unhappy at the interpretation of the Council agreement i.e. that penalties continue to apply to a country who has exceeded their MGQ once, as long as the EU MGQ is exceeded (even though that country has subsequently reduced its production to within its MGQ).
6. Rapport sur la finalité et les mesures d'application du retrait exceptionnel des terres de la production Monsieur Fischler déclare que le rapport sera disponible sous peu et suggère de l'examiner à l'occasion de la réunion spéciale du Conseil en avril. 7. Pénalités applicables en cas de dépassement de la quantité maximum garantie La question a été mise à l'ordre du jour à la demande de l'Allemagne que l'interprétation donnée à l'accord réalisé au Conseil ne satisfait pas. Selon cet accord, les pénalités continuent à s'appliquer à un pays ayant dépassé une fois sa QMG aussi longtemps que la QMG de l'UE est dépassée (même si, ensuite, le pays a réduit sa production pour la ramener dans les limites de sa QMG).