Traduction de «products obtained therefrom » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

agricultural products and products derived therefrom
produits agricoles et leurs dérivés

FDHA Ordinance of 23 November 2005 on Edible Oils, Edible Fat and Products manufactured therefrom
Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les huiles et graisses comestibles et leurs dérivés

process for obtaining a product | process of manufacture of a product
procédé de fabrication d'un produit | procédé d'obtention d'un produit

goods obtained by processing agricultural products | goods resulting from the processing of agricultural products
marchandise résultant de la transformation de produits agricoles

product obtained by fishing (1) | fishery product (2)
produit de la pêche

obtain adequate supplies of a product
se procurer un produit de façon suffisante [ se procurer un produit en quantité suffisante ]

product obtained by hunting
produit de la chasse

wholly obtained product
produit entièrement obtenu

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(3) In this section, “alternative fuel” means natural gas and any product obtained therefrom that is capable of being used as a fuel and coal and any product obtained therefrom that is capable of being so used.
(3) Au présent article, « combustible de remplacement » désigne le gaz naturel et tout produit tiré de celui-ci qui peut être utilisé comme combustible, ainsi que le charbon et tout produit tiré de celui-ci qui peut être ainsi utilisé.

(b) the volume of any petroleum product obtained therefrom used by the eligible importer or sold or supplied to any person for use as a fuel
b) tout produit pétrolier tiré dudit pétrole brut et utilisé par l’importateur admissible ou vendu ou fourni à une personne pour utilisation comme carburant

(a) any portion thereof, and the volume of any petroleum product obtained therefrom, sold or supplied for export from Canada;
a) toute quantité dudit pétrole brut et tout produit pétrolier qui en est tiré, vendus ou fournis pour exportation;

34 (1) An inspector may at any reasonable time enter any place that the inspector believes on reasonable grounds is occupied, other than a dwelling-house or any part of a place that is designed to be used and is being used as a permanent or temporary dwelling-house, and in which the inspector believes on reasonable grounds there is any regulated product produced for, or intended to be marketed in, interprovincial or export trade and examine any books, records or other documents in that place that the inspector believes on reasonable grounds contain any information relating to the regulated product and make copies thereof or take extracts therefrom, and may require any person to produce, for inspection, or for the purpose of obtaining copies thereof or extracts therefrom, any books, records or documents relating to that product that are located in any other place.
34 (1) L’inspecteur peut à toute heure convenable, s’il a des motifs raisonnables de le croire occupé, entrer dans tout lieu, à l’exception d’un logement privé ou d’une partie d’un local conçu pour servir ou servant de logement privé permanent ou temporaire, s’il a des motifs raisonnables de croire qu’il s’y trouve un produit réglementé produit pour le marché interprovincial ou d’exportation, ou qui est destiné à y être commercialisé; il peut examiner les livres, registres et autres documents qui s’y trouvent, s’il a des motifs raisonnables de croire qu’ils contiennent des renseignements relatifs au produit réglementé, et les reproduire en tout ou en partie et peut aussi exiger la communication, aux mêmes fins, de tout livre, registre ou document se trouvant ailleurs que dans les lieux qu’il visite et se rapportant à ce produit.

(2) Commercial seal hunting is conducted within and outside the Community to obtain products and articles, such as meat, oil, blubber, fur skins and articles made therefrom, which are sold commercially on different markets, including the Community market.
(2) La chasse commerciale aux phoques est pratiquée tant dans la Communauté qu’en dehors de celle-ci en vue de l’obtention de produits tels que viande, huile, graisse, pelleteries et articles dérivés de celles-ci, qui sont commercialisés sur différents marchés, y compris celui de la Communauté.

(2) Seals are hunted within and outside the Community and used for obtaining products and articles, such as meat, oil, blubber, fur skins and articles made therefrom, which are sold commercially on different markets, including the Community.
(2) Les phoques sont chassés tant dans la Communauté et qu’en dehors de celle-ci et sont utilisés en vue de l’obtention de produits tels que viande, huile, graisse, pelleteries et articles dérivés de celles-ci, qui sont commercialisés sur différents marchés, y compris celui de la Communauté.

The provision of Community aid under a School Fruit Scheme to supply fruit and vegetables and bananas of EU origin, and products therefrom which should be as fresh as possible, seasonal, and obtainable at low cost, to pupils in educational establishments would meet these objectives.
L'octroi, dans le cadre d'un programme en faveur de la consommation de fruits à l'école, d'une aide communautaire relative à la distribution aux élèves, dans les établissements scolaires, de fruits et légumes, de bananes et de produits d'origine communautaire qui en sont issus, qui devraient satisfaire aux critères de fraîcheur maximale, de saisonnalité et de disponibilité à bas coût, remplirait ces objectifs.

4. This Section shall not apply to foods obtained from animals fed with GMOs or products derived therefrom.
2 bis. La présente section ne s'applique pas aux denrées alimentaires obtenues à partir d'animaux nourris avec des OGM ou des aliments obtenus à partir d'OGM.