Vertaling van "products thereof could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Subgroup on Poultrymeat ( and products thereof )
Sous-groupe Volailles abattues ( et produits à base de viande de volaille )

Subgroup on Fish, Molluscs, Shell-fish and Products thereof
Sous-groupe Poissons, mollusques et crustacés ainsi que produits à base de poissons, mollusques et crustacés

customs duties on tabacco and products thereof
droit de douane applicable aux tabacs et produits à base de tabac

An Act to amend the Farm Products Marketing Agencies Act and other Acts in consequence thereof
Loi modifiant la Loi sur les offices de commercialisation des produits de ferme et d'autres lois en conséquence

An Act to amend the Canada Shipping Act and to amend the Arctic Waters Pollution Prevention Act and the Oil and Gas Production and Conservation Act in consequence thereof
Loi modifiant la Loi sur la marine marchande du Canada et, en conséquence, la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques et la Loi sur la production et la rationalisation de l'exploitation du pétrole et du gaz

An Act to amend the Canada Shipping Act and to amend the Arctic Waters Pollution Act, the Maritime Code Act and the Oil and Gas Production and Conservation Act in consequence thereof
Loi modifiant la Loi sur la marine marchande du Canada et, en conséquence, la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques, la Loi sur le Code maritime et la Loi sur la production et la conservation du pétrole et du gaz

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

K. whereas the Commission states explicitly that quantum dot (cadmium and cadmium-free) LEDs for lighting are not available yet, and admits that the positive environmental impact thereof could therefore not be demonstrated; whereas the Commission nevertheless extended the generic exemption for cadmium quantum dot-based lighting applications until 30 June 2017 to allow the lighting industry to apply for a specific exemption since such applications would already be in the pre-production phase;
K. considérant que la Commission déclare explicitement que les LED à boîtes quantiques (à base de cadmium ou sans cadmium) pour l'éclairage n'existent pas encore et qu'elle admet que, dès lors, leur incidence positive sur l'environnement n'a pu être démontrée; considérant que la Commission prolonge néanmoins l'exemption générique pour les applications d'éclairage utilisant des boîtes quantiques à base de cadmium jusqu'au 30 juin 2017 afin de permettre au secteur de l'éclairage de solliciter une exemption spécifique, dans la mesure où ces applications en seraient déjà à la phase de préproduction;

L. whereas the Commission states explicitly that quantum dot (cadmium and cadmium-free) LEDs for lighting are not available yet, and admits that the positive environmental impact thereof could therefore not be demonstrated; whereas the Commission nevertheless extended the generic exemption for cadmium quantum dot based lighting applications until 30 June 2017 to allow the lighting industry to apply for a specific exemption since such applications would already be in the pre-production phase;
L. considérant que la Commission déclare explicitement que les LED à boîtes quantiques (à base de cadmium ou sans cadmium) pour l'éclairage n'existent pas encore et qu'elle admet que, dès lors, leur incidence positive sur l'environnement n'a pu être démontrée; considérant que la Commission prolonge néanmoins l'exemption générique pour les applications d'éclairage utilisant des boîtes quantiques à base de cadmium jusqu'au 30 juin 2017 afin de permettre au secteur de l'éclairage de solliciter une exemption spécifique, dans la mesure où ces applications en seraient déjà à la phase de préproduction;

(3) A proclamation referred to in subsection (1) or (2) that designates a farm product other than tobacco, eggs or poultry or any part of tobacco, eggs or poultry shall not set out as a term of the marketing plan that an agency is empowered to implement any term that would enable the agency to fix and determine the quantity in which any regulated product could be marketed in interprovincial or export trade by persons engaged in the marketing thereof.
(3) La proclamation visée aux paragraphes (1) ou (2), quand elle désigne un produit agricole autre que le tabac, les oeufs ou la volaille — ou qu’une partie de ceux-ci —, ne peut contenir, pour le plan de commercialisation qu’un office a le pouvoir d’exécuter, de modalité permettant à cet office de déterminer en quelle quantité un produit réglementé pourra être commercialisé sur le marché interprovincial ou d’exportation par des personnes qui se livrent à la commercialisation de ce produit.

Under the scope of Council Directive 92/46/EEC, raw milk and products thereof could only be obtained from cows, ewes, goats or buffaloes.
Le champ d’application de la directive 92/46/CEE du Conseil se limite au lait cru de vaches, de brebis, de chèvres et de bufflonnes et à ses produits dérivés.

(b) could give rise to uncontrolled or diffuse release to the environment of the substance or of hazardous residues, transformation or degradation products thereof during its life cycle, and in particular during the preparing for reuse, recycling or other treatment of materials from WEEE, including during sub-standard operations in the European Union and in third countries;
(b) s'ils sont de nature à entraîner un rejet incontrôlé ou diffus dans l'environnement de la substance en question, de résidus toxiques ou de produits de dégradation ou de transformation durant leur cycle de vie, en particulier lors de la préparation à la réutilisation, au recyclage ou à un autre traitement de matériaux issus de déchets d'EEE, notamment dans le cadre d'opérations non conformes aux normes, menées dans l'Union européenne ou dans des pays tiers;

Any difficulty, even temporary, having the effect of reducing supplies of such products imported from third States, or significantly increasing the price thereof on international markets, could cause serious disturbances in the economic activity of the Community.
Toute difficulté, même momentanée, ayant pour effet de réduire les fournitures de ces produits en provenance des pays tiers ou d'en accroître sensiblement le prix sur les marchés internationaux serait susceptible de causer des perturbations graves dans l'activité économique de la Communauté.

10. Supports the development of technical research and emphasises the importance of the application of the findings thereof; calls on the EU and international donors to increase investment in rural economies and to improve technology transfer and technical training; considers, in particular, that biotechnology could, under certain conditions, become an important tool in attempts to increase global agricultural production;
10. soutient le développement de la recherche technique et souligne l'importance de l'application de ses résultats; invite l’UE et les bailleurs de fonds internationaux à investir davantage dans les économies rurales, le transfert de technologie et la formation technique; souligne l’importance d’appliquer les résultats; est en particulier d’avis que la biotechnologie peut, sous certaines conditions, devenir un instrument important pour augmenter la production agricole globale;

Aid can also be given for storage, transport and disposal costs of processed animal proteins and of animal feed, additives in feeding stuff and premixed feed which contain such processed animal proteins, risk material and milk which could not be used or products produced on the basis thereof.
Une aide peut également être donnée en vue du stockage, du transport et des coûts de destruction de protéines animales transformées et de fourrages, d'additifs dans les denrées alimentaires et de fourrages prémélangés contenant de telles protéines animales transformées, des matériels à risque et du lait ne pouvant être utilisés ou des produits de ceux-ci.

For example, we could acknowledge that science tells us the nicotine in tobacco products is the primary reason people smoke, either because of dependence or self-medication or some combination thereof, but nicotine is not responsible for the large number of deaths.
Par exemple, on pourrait reconnaître qu'il est prouvé scientifiquement que la nicotine dans les produits du tabac est la principale raison pour laquelle les gens fument, qu'il s'agisse d'une dépendance ou d'une automédication ou d'une combinaison des deux, mais que la nicotine n'est pas responsable pour le grand nombre de décès.