Vertaling van "prohibited unless they " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

they shall not preclude prohibition or restrictions on goods in transit
elles ne font pas obstacle aux interdictions et restrictions de transit

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If it contains a narcotic or a psychotropic, those are prohibited unless they get specific permission to bring them in, which probably requires a doctor's prescription.
Notamment, les produits qui contiennent des stupéfiants ou des substances psychotropes sont interdits, sauf permission spéciale, c'est-à-dire probablement avec ordonnance médicale.

The provision by nationals of Member States or from the territories of Member States of bunkering or ship-supply services, or other servicing of vessels, to DPRK vessels shall be prohibited if they have information that provides reasonable grounds to believe that the vessels carry items whose supply, sale, transfer or export is prohibited under this Decision, unless provision of such services is necessary for humanitarian purposes or until the cargo has been inspected, and seized and disposed of if necessary, in accordance with Article 16(1), (2), (3) and (6).
La fourniture, par des ressortissants des États membres ou à partir du territoire des États membres, de services de soutage ou d'approvisionnement de bateaux, ou la prestation de tous autres services aux navires de la RPDC, sont interdites si les intéressés sont en possession d'informations qui leur donnent des motifs raisonnables de penser que ces navires transportent des articles dont la fourniture, la vente, le transfert ou l'exportation sont interdits par la présente décision, à moins que la fourniture de ces services ne soit nécessaire à des fins humanitaires, ou jusqu'à ce que la cargaison ait été inspectée, et saisie et détruite au besoin, conformément à l'article 16, paragraphes 1, 2, 3 et 6.

1. Parts or equipment that may pose a serious risk to the correct functioning of systems that are essential for the safety of the vehicle or for its environmental performance shall not be placed on the market, registered or enter into service and shall be prohibited, unless they have been authorised by an approval authority in accordance with Article 51(1) and (4).
1. Les pièces ou les équipements susceptibles de faire peser un risque grave sur le bon fonctionnement de systèmes essentiels pour la sécurité du véhicule ou sa performance environnementale ne sont ni mis sur le marché, ni immatriculés, ni mis en service et sont interdits, à moins qu'ils n'aient été autorisés par une autorité compétente en matière de réception conformément à l'article 51, paragraphes 1 et 4.

Pursuant to Article 10(1) of Regulation (EC) No 1924/2006, health claims made on foods are prohibited unless they are authorised by the Commission in accordance with that Regulation and included in a list of permitted claims.
En application de l’article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1924/2006, les allégations de santé portant sur les denrées alimentaires sont interdites, sauf si elles sont autorisées par la Commission conformément audit règlement et inscrites sur une liste d’allégations autorisées.

2. Access to ports of Member States, the provision of port services, and the conduct of landing or transhipment operations in such ports shall be prohibited for third country fishing vessels unless they meet the requirements laid down in this Regulation, except in cases of force majeure or distress within the meaning of Article 18 of the Unclos (force majeure or distress) for services strictly necessary to remedy those situations.
2. Il est interdit aux navires de pêche des pays tiers d'accéder aux ports des États membres, de bénéficier de services portuaires et de mener des opérations de débarquement ou de transbordement dans lesdits ports, à moins qu'ils ne répondent aux exigences énoncées dans le présent règlement, sauf en cas de force majeure ou de détresse au sens de l'article 18 de la CNUDM («force majeure ou détresse») pour bénéficier des services strictement nécessaires pour régler ces situations.

The law also prohibited Asian immigrants from entering Canada unless they were carrying at least $200.
Aussi, le décret interdisait l'établissement d'immigrants asiatiques qui ne pouvaient pas payer 200 $ à leur arrivée.

At the time, the law also prohibited Asian immigrants from entering Canada unless they were carrying at least $200.
À ce moment-là, le décret interdisait aussi l'établissement des immigrants asiatiques qui ne pouvaient pas payer 200 $ à leur arrivée.

National authorities shall prohibit the sale or installation on a vehicle of such replacement pollution control devices unless they are of a type in respect of which a relevant type approval has been granted.
Les autorités nationales interdisent la vente ou l'installation sur un véhicule de ce type de dispositifs de rechange de maîtrise de la pollution s'ils ne sont pas d'un type pour lequel une réception adéquate a été accordée.

The Court observed that charges of this kind are prohibited by the directive unless they are duties paid by way of fees or dues.
La Cour rappelle que ce type de taxe est interdit par la directive, sauf à avoir un caractère rémunératoire.

Foreign fishing vessels are prohibited from fishing in Canada's 200-mile Exclusive Economic Zone unless they are authorised to do so under a license issued by the Minister of Fisheries and Oceans.
Les bâtiments de pêche étrangers ne peuvent pêcher dans notre zone économique exclusive de 200 milles, sauf s'ils sont autorisés à le faire en vertu d'un permis délivré par le ministre des Pêches et des Océans.