Traduction de «proposal based simply » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Aspects of Labor Policy Proposed as Potential Bases for Technical Assistance Programs
Aspects de la politique du travail pouvant faire l'objet de programmes d'aide technique

Proposed phaseout of citronella-based personal insect repellents
Proposition d'abandonner graduellement l'utilisation des insectifuges personnels à base d'huile de citronnelle

Proposed Amendments to the Atomic Energy Control Regulations for Reduced Radiation Dose Limits based on the 1991 Recommendations of the International Commission on Radiological Protection
Projet de modification du Règlement sur le contrôle de l'énergie atomique en vue de réduire les limites de doses de rayonnement conformément aux recommandations de 1991 de la Commission internationale de protection radiologique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The government's legislation proposed that this electronic bracelet would be put on the individual based simply on an information to the police authorities.
Selon le projet de loi du gouvernement, ce bracelet électronique aurait été mis aux individus sur une simple requête des autorités policières.

In addition to the aspects described above, your Rapporteur considers it important to ensure, throughout the proposal, that the mandatory introduction of the eCall in-vehicle system be based on an embedded in-vehicle equipment, rather than nomadic devices (such as mobile phones) as these can be removed or simply forgotten to activate.
En plus des aspects décrits plus haut, votre rapporteure considère important de garantir, dans l'ensemble de la proposition, que l'introduction obligatoire du système eCall embarqué repose sur un équipement embarqué intégré, et non sur des dispositifs nomades (comme les téléphones mobiles), puisque ces appareils nomades peuvent être retirés ou que l'on peut oublier de les activer.

At the time we thought perhaps Eurocontrol could propose rules and make a proposal based simply on the substance, on functionality, which the Member States could then quarrel about, rather than waiting until they themselves had created another kind of patchwork, in a bottom-up approach.
À ce moment-là, nous pensions qu’Eurocontrol aurait peut-être pu proposer des règles et avancer une proposition fondée simplement sur la substance, sur la fonctionnalité, sur laquelle les États membres pourraient ensuite se chamailler, au lieu d'attendre qu'ils ne créent eux-mêmes un autre genre de patchwork, dans une démarche de bas en haut.

This legislative proposal is the core element of the future European aviation safety system which aims to shift Europe towards a proactive and evidence-based safety system, i.e. a system that attempts to foresee and prevent accidents based on the collection and analysis of data, rather than simply reacting after accidents.
Cette proposition législative est la clef de voûte du futur système européen de sécurité aérienne qui vise à introduire en Europe un système de sécurité proactif et fondé sur des données probantes, autrement dit un système qui s’efforce, grâce à la collecte et à l'analyse de données, de prévoir et de prévenir les accidents et non plus seulement d’y réagir.

The result would be an almost limitless chain of family class immigration based simply on loose associations (1815) [Translation] If this proposal is adopted, not only will we need significant resources to deal with a larger number of cases, but we will also need proportionally more resources to deal with the family class applications, simply to maintain the existing ratio between family and economic class immigration.
Il en résulterait une chaîne presque illimité d'immigrants de la catégorie du regroupement familial uniquement sur la base de ces associations libres (1815) [Français] Si cette proposition est adoptée, non seulement faudra-t-il des ressources importantes pour traiter un plus grand nombre de cas, mais il faudra aussi proportionnellement plus de ressources pour traiter les demandes dans la catégorie du regroupement familial, simplement pour maintenir le ratio actuel entre la catégorie du regroupement familial et celle de l'immigration économique.

The common rules are based simply on the rules of the International Atomic Energy Agency, the headquarters of which is in Vienna, but our proposal provides for something completely innovative.
Les règles communes se basent simplement sur les règles de l'Agence internationale de l'énergie atomique, dont le siège se trouve à Vienne, mais notre proposition apporte un élément complètement nouveau.

Based on the Commission proposals, which are still the guiding principle – because, after all, the new Parliament quite rightly values them greatly – the Council has simply outlined the positions of the Member States, both priorities and posteriorities, and it is on those that we will be basing our decisions.
Sur la base des propositions de la Commission qui servent toujours de guide - parce que, après tout, le nouveau Parlement y attaché, à juste titre, une grande importance - le Conseil a simplement exposé les positions des États membres, tant les priorités que les postériorités, et c’est sur celles-ci que nous fonderons nos décisions.

According to the Commission proposal, an 'indigenous base of primary energy sources' is to be constituted (Articles 1 and 2 of the proposal for a regulation).That means that a minimum level of coal production must be maintained, not simply a minimum quantity of coal produced.
La proposition de la Commission prévoit la création d'un "socle de sources indigènes d'énergie primaire" (article premier et article 2). Or, à cet effet, on a besoin d'une quantité minimum nécessaire, et non d'une quantité minimale possible.

Firms cannot be rejected before this evaluation has taken place and those proposing an equivalent solution cannot be rejected simply because they have not based their proposal on the specified standard.
Des entreprises ne peuvent être exclues avant cette évaluation et celles qui proposent une solution équivalente ne peuvent être rejetées simplement parce que leur proposition ne repose pas sur la norme précisée.

When we are presented with a bank merger proposal, our results may be different than those arrived at in 1998 based simply on the ongoing evolution of the industry.
Il s'appuie sur les faits et il doit prendre en compte la structure et les activités actuelles des parties en cause. Lorsque nous aurons à nous pencher sur un projet de fusion bancaire, il se pourrait que nos conclusions ne soient pas nécessairement les mêmes qu'en 1998, tout simplement parce que l'industrie a évolué depuis lors.